17 Mars 1994


De: Beugnet (Frédéric)
maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, en position de service national
Objet:
dans ses fonctions au même établissement
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000730482(source JORF)
réintégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Beugnet (Frédéric)
maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, en position de service national
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences stagiaires
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences stagiaires"
JORFTEXT000000730482(source JORF)
intégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Samie (Philippe)
commandant, armée de terre
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1993 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officier français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000730481(source JORF)
diplome
17 Mars 199417/03/1994
De: Dieudonné (Philippe, Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1993 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000730481(source JORF)
diplome
17 Mars 199417/03/1994
De: Blanc (Françoise, Liliane, Marthe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1993 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000730481(source JORF)
diplome
17 Mars 199417/03/1994
De: Ratel (Pierre, Xavier, Georges)
Objet:
comme membre suppléant du représentant de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
Remplace:M. Bugeaud (Pierre, Maurice)
Groupe:
Représentant de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
suppleant
JORFTEXT000000730480(source JORF)
désignation
17 Mars 199417/03/1994
De: Bugeaud (Pierre, Maurice)
Objet:
comme membre titulaire, représentant la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
Remplace:M. Marizier (Pierre, Camille)
Groupe:
Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
JORFTEXT000000730480(source JORF)
désignation
17 Mars 199417/03/1994
De: Simon (Arnt)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Oexle (Otto-Gerhard)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Moffatt (H.Keith)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Lawson (Blaine)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: White (Simon)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Thomas (René)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Tabucchi (Antonio)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Sintzoff (Michel)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Parisi (Giorgio)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Hildenbrand (Werner)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Goody (Jack)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Terre (François)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Monier (Roger)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Lancelot (Alain)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Kaspi (André)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Jouvet (Michel)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Dubet (François)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Culioli (Antoine)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Brezin (Edouard)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bourguignon (François)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bothorel (Pierre)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bismut (Jean-Michel)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Allegre (Claude-Jean)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Estrade (Hubert)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1993-08-13"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000729378(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Geneviève Benard
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en hygiène et industrie des aliments à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1992-10-23"
professeur="Maître de conférences en hygiène et industrie des aliments à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000729377(source JORF)
intégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Talon (Michel-Régis)
administrateur civil affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-01-20"
JORFTEXT000000729376(source JORF)
affectation
17 Mars 199417/03/1994
De: Daniel Renault
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000729198(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Aicardi (Maurice)
membre du conseil artistique des musées nationaux
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la 2e sous-section de la 1re section
Remplace:Mme Berce (Françoise)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000729193(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Berce (Françoise)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au titre de la 1re sous-section de la 1re section de la Commission supérieure des monuments historiques
Remplace:M. Leniaud (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000729193(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bachala (Jean-Marc, Paul)
Objet:
notaire
Remplace:M. Juniet (Philippe, Marie, François)
notaire
notaire_residence="Auvillar (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000000729192(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Latarget (Sylvain)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729191(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Fritsch (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729191(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Duperet (Alain)
anciens ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729191(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Damour (Sylvain)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729191(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Mezard (Patricia)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729191(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bouin (Marie-Noëlle)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729191(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Beaumont (René)
député, président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000729190(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Gelin (Véronique, Gilberte, Simone)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Lebel et Simone Dieleman, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vitry-le-François (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000546648(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Albisser (Sylvie, Michelle), épouse Machet
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Lebel et Simone Dieleman, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vitry-le-François (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000546648(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Georges Cailletaud
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="1993-11-02"
professeur
ecole
JORFTEXT000000546644(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Delaunay (Alain)
professeur de classe normale à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert en aménagement du territoire auprès de l'Organisation des Nations Unies au Mali
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="1992-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000546494(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Dominique Fanuel
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en pathologie médicale des équidés et carnivores à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
École nationale vétérinaire de Nantes
date_debut="1993-07-22"
professeur="Maître de conférences en pathologie médicale des équidés et carnivores à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000546233(source JORF)
intégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Deconfin (Charles)
présidents de section de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur installation à la Cour des comptes
conseillers référendaires de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-01-12"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000546232(source JORF)
radiation
17 Mars 199417/03/1994
De: Corbeau (Jean)
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur installation à la Cour des comptes
conseillers référendaires de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-01-12"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000546232(source JORF)
radiation
17 Mars 199417/03/1994
De: Vivies (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000546231(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Morin (François)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
représentant du Haut Conseil du secteur public
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000546229(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Coënt (Eric)
sergent-chef, infanterie; 10 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire, pour prendre rang
à compter de la date du présent décret
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
JORFTEXT000000546228(source JORF)
décoration
17 Mars 199417/03/1994
De: Simon (Nicolas)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier de Poissy, service Accueil Urgences
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Ricart (Olivier)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Bel-Air (hôpitaux de Thionville)
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Rameh (Antoine)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Cholet
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Estephan (Ghassan)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Doucet (Jean-Marie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, secteur 69 G 21
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Cros (Henri)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Perpignan
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Coulondre (Hugues)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Chermand (Nabil)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Belley, service Chirurgie B
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Boyadjian (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Pontarlier
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Boulloche (Jacques)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier du Havre, service Urgences
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bohet (Laurent)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Maubeuge, secteur 59 G 40
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Ferrand (Brigitte)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Cochin-Tarnier (Cochin), secteur 75 X 00
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Faure, née Metais (Annie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Egrève, secteur 38 G 05
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Baverey (Evelyne)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier du Puy-en-Velay, service Moyen et long séjour
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Baulu, née Arbia (Maryse)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: syndicat interhospitalier Castelsarrasin-Moissac
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546227(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Douffiagues (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Société française d'exportation de systèmes d'armement
président du conseil de surveillance puis de président-directeur général pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
Société française d'exportation de systèmes d'armement
date_debut="1993-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000546226(source JORF)
disponibilité
17 Mars 199417/03/1994
De: Weinfeld (Claude)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Die
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Ruel (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine interne, maison de Nanterre (hôpital), service Médecine A
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Paris (François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier d'Haguenau, service Chirurgie II
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Moulin (Jean-Paul)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, hôpital psychiatrique de Bonneval, secteur 28 G 06
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Martin (Alain)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise, secteur 95 G 09
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Just (Bernard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Provins
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Fayaud (René, Louis)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Thuir, secteur 66 G 03
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Ramond, née Delage (Annie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Ville-Evrard, secteur 93 G 13
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Faruch, née Amoyal (Catherine)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Toulouse, seteur 31 G 08
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000546225(source JORF)
mutation
17 Mars 199417/03/1994
De: Mihailov (Vangel)
lieutenant, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546224(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Sabljic (Zlatko)
lieutenant, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546224(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Rideau (Philippe, Théodore, Gérard)
lieutenant-colonel, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546224(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Courcoul (Xavier, Pierre, Marie)
Objet:
notaire
en remplacement de la société Jean-Pierre Boizard, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Saint-Mathurin-sur-Loire (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000364699(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Boizard (Jean-Pierre, Marie, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Boizard, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Mathurin-sur-Loire (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000364699(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199417/03/1994
De: Dorison (Alain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
date_debut="1994-03-15"
JORFTEXT000000364698(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Claude Petit
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1993-07-23"
professeur="Maître de conférences en pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000364697(source JORF)
intégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Armand Hatchuel
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="1993-11-02"
professeur
ecole
JORFTEXT000000364654(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Pierre Debos
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique (Sodema)
représentant de l'Etat
Groupe:
Société de crédit pour le développement de la Martinique (SODEMA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000363848(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Thibault (Alain, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Thibault et Thierry Lepiece, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montmirail (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000363847(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199417/03/1994
De: Fay (Jean-Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
cadre supérieur contractuel à la direction de l'aménagement et des équipements
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363846(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Paccioni (Francis)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
en vue d'occuper un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1993-09-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000363845(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Valentin (Marcel, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 juillet 1990
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000363844(source JORF)
promotion
17 Mars 199417/03/1994
De: Poulet (Michel, André, Jacques)
colonel, infanterie. Chevalier du 5 août 1988
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000363844(source JORF)
promotion
17 Mars 199417/03/1994
De: Bournel (Christian, Robert, Francis)
lieutenant, infanterie; 19 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="19"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363844(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Zanolini (Eric, Roger, Louis)
capitaine, infanterie; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363844(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Leclerc (Alain, André)
capitaine, troupes de marine; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363842(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Philippe Ritter
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
date_debut="1994-02-05"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000363841(source JORF)
titularisation
17 Mars 199417/03/1994
De: Pascal (Michel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
date_debut="1994-03-15"
JORFTEXT000000182590(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Saint-Yan (Saône-et-Loire)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Saint-Auban-sur-Durance (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Muret (Haute-Garonne)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Montpellier (Hérault)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Grenoble (Isère)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Biscarrosse (Landes)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Castelnaudary (Aude)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: SEFA Carcassonne (Aude)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Raiguinot (Monique)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Planchou (Christiane)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Mardeya (Soisick)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Laustriat (Mireille)
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Gruter (Jacqueline)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Dureau (Martine)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Dubrulle (Jacqueline)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Di Vona (Rose-Marie)
agent d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Buigues (Christiane)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bourrel (Ginette)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Groupe:
Chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: David (Laurence, Marie-Christine), épouse Riviere
Objet:
notaire
Remplace:Mme Teillet (Micheline, Colette)
notaire
notaire_residence="Roullet-Saint-Estèphe (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000182586(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bougeard (Cécile, Brigitte)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Begon, Robert Bonneau et Philippe Herbert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000182584(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Zantou (Elbachir)
Maroc
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Pires Cunha (Wanderley)
Brésil
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Kwangsakul (Kasem)
Thaïlande
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Kerdsum-Ang (Sithiporn)
Thaïlande
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Karel (Jiri)
République tchèque
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Cortes Gomez (Asur)
Mexique
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Traore (Issa)
lieutenant, République de Côte-d'Ivoire
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Militaires étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Aachati (Rachid)
capitaine, Maroc
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Militaires étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Torres Zaragoza (Francisco)
Mexique
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Soria Picazo (Martin)
Mexique
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Sid-Ali (Slimane)
Algérie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Rahali (Hafedh)
Tunisie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Moravec (Tomas)
République tchèque
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Mohamed Massoud Abdelaal (Magdi)
Egypte
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Kaymak (Yusuf)
Turquie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Gouda (Gamal)
Egypte
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Boulaouad (Said)
Algérie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Boudjemai (Abdelmadjid)
Algérie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Bogossian (Otavio)
Brésil
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Bekhti (Mohammed)
Algérie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Baskurt (Adil)
Turquie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Barriga Ramirez (Felipe)
Mexique
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Anane (Fethi)
Tunisie
Objet:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000182583(source JORF)
admission
17 Mars 199417/03/1994
De: Diebold (Patrice)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet hors classe
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1993-06-09"
duree="cinq ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000181672(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Hedon (Olivier)
commissaire de police, chef du service départemental de la police urbaine de la Guyane et chef de la circonscription de police nationale de Cayenne
Objet:
commissaire central adjoint de Bastia
Groupe:
Commissariat centrale de Bastia
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000181671(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Douffiagues (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès des Editions techniques
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000181526(source JORF)
réintégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Edant (François)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
auprès de l'office général de l'air
directeur général adjoint
Groupe:
Office général de l'air
date_debut="1993-08-01"
date_fin="1993-12-13"
JORFTEXT000000181419(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la confédération. Membre suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181417(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Collache (Jean-Marie)
responsable du service Informatique de la confédération
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181417(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bernet (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire de l'Ecole normale supérieure (rue d'Ulm)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000181416(source JORF)
détachement
17 Mars 199417/03/1994
De: Jacques Ducos de Lahitte
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en parasitologie et maladies parasitaires à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1992-10-23"
professeur="Maître de conférences en parasitologie et maladies parasitaires à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000181414(source JORF)
intégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Cortesse (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie
vice-président du conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="1993-08-25"
date_fin="1993-11-20"
cour_comptes
JORFTEXT000000181376(source JORF)
disponibilité
17 Mars 199417/03/1994
De: Offredo (Hervé, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Allain, Joseph Nayl, Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000181374(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Nayl (Joseph, Ange, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Allain, Joseph Nayl, Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000181374(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199417/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.