17 Mai 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Marland
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2002-05-14"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000774958(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Yves Perrot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000774889(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Laurent Bili
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000774888(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Mutz
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet hors cadre
placé en service détaché
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2002-05-15"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000774865(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Paul Faugère
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-05-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000774864(source JORF)
réintégration
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Paul Faugère
conseiller d'Etat en détachement auprès du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
Préfecture de Vendée
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000774864(source JORF)
cessation de fonction
17 Mai 200217/05/2002
De: Claude Guéant
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000774803(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Nicolas Jacquet
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2002-05-09"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000773909(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Steinmetz
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2002-05-06"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000773908(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Florence Berthout
Objet:
directrice adjointe du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000773907(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Yves Perrot
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
JORFTEXT000000773906(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Bernard Pomel
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la mer"
JORFTEXT000000773905(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Dominique Antoine
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"
JORFTEXT000000773904(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Laurent Bili
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux affaires européennes"
JORFTEXT000000773903(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Bernard Pomel
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000590883(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Sellal
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne, à Bruxelles
Remplace:M. Pierre Vimont
Groupe:
Union européenne, à Bruxelles
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000590882(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Guy Alves
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000590881(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Philippe Forstmann
directeur du personnel et de l'administration
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, toutes pièces justificatives des dépenses et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000590880(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Joël Delplanque
directeur des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000590880(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Marc Foucault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000409215(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Béatrice de Lavalette
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000409215(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Guenola du Couëdic
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée de la communication et de la presse
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000409215(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000409215(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Mutz
Objet:
directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000409214(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Dominique Liger
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000409213(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Daniel Canepa
préfet du Var
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000409212(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Pierre Bugeau
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000409055(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Benoist Apparu
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2 { o et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"
JORFTEXT000000409054(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: François Perret
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"
JORFTEXT000000407974(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: François Perret
Objet:
au cabinet du ministre délégué
directeur adjoint du cabinet
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000226308(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Dominique Antoine
Objet:
au cabinet du ministre délégué
directeur du cabinet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000226308(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Benoist Apparu
Objet:
au cabinet du ministre délégué
chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000226308(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: André Viau
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000226307(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: François Raffray
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée à l'une des personnes mentionnées aux 2° et 3° du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000226306(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Jacques Devillers
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée à l'une des personnes mentionnées aux 2° et 3° du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000226306(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Dominique Liger
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la ville"
JORFTEXT000000226051(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.