17 Juin 2009

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De: Bernard Froment
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Bénédicte Durand
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Régis DE GOUTTES
premier avocat général à la Cour de cassation
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membre du comité consultatif de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)
Remplace:M. Joël THORAVAL
Groupe:
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Benoît PAUMIER
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
à la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Loup ARNAUD
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Moez BELDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique"
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Mireille CHAMLY, épouse MATTOUT
née 9 mars 1979 à Beyrouth (Liban)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Ayawovi MENSAH
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Houda YACOUBI, épouse CHIKHAOUI
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Soraya KIMOUCHE, épouse BERRABAH
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Yamina BOUDAOUD
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Zahida Yasmina KELLAL, épouse LAMARCHE
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Laïla BAKOUKA
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Zineb ZOUBIR
à Isser (Algérie)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: Mebarka Fatiha BOUSSILA, épouse GOUDIN
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Juin 200917/06/2009
De: FECELLE (Pierre, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre MARQUET et Patrick RENAUD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: AUBERT (Sophie, Marie, Mathilde)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre MARQUET et Patrick RENAUD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: MARQUET (Jean-Pierre, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre MARQUET et Patrick RENAUD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
17 Juin 200917/06/2009
De: DAYAN (Isabelle, Laurette, Françoise), épouse CARON
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle, Fernand DUPONT et Philippe MODAT, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Melun (Seine-et-Marne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Melun"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: AUMONT (Frédéric, Simon, Jean-Luc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice VAZ et Claude TOUZET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: François AMBLARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en cessation progressive d'activité depuis le
1er septembre 2007
Groupe:
date_debut="2009-09-23"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en cessation progressive d'activité depuis le"
depart_retraite
admission
17 Juin 200917/06/2009
De: KAMENSKI (Vanessa, Amélie), épouse BEGUINOT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christine BOURGEON et Sylvie CHOULET, notaires associées, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hauteville-Lompnes (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: BOURGEON (Christine, Isabelle), épouse BOUCHET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christine BOURGEON et Sylvie CHOULET, notaires associées
notaire
notaire_residence="Hauteville-Lompnes (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
17 Juin 200917/06/2009
De: BERTRAND-MAPATAUD (François, Marie, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre VALLADE, Jean-Michel CHAMBON et Bertrand MALBET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: MALBET (Bertrand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre VALLADE, Jean-Michel CHAMBON et Bertrand MALBET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
17 Juin 200917/06/2009
De: BROCHE (Bertrand, Michel, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée MONTREDON et FRIAUD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gilles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: BOURGEON (Christine, Isabelle), épouse BOUCHET
Objet:
notaire
Remplace:M. MAGNIN (Alain, Frédéric, Gérard)
notaire
notaire_residence="Pont-d'Ain (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: LECOMTE-PETITJEAN (Joëlle)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nancy
Remplace:Mme BITON (Laurence), épouse SEGHI
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: BRODIN (Marie-France)
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Mayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Juin 200917/06/2009
De: LEBLOND (Sophie)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Epinal
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: COLNEL (Régine), épouse COLLIN
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: COLNEL (Régine), épouse COLLIN
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Juin 200917/06/2009
De: Fevrier (Marie-Pierre)
contractuelle
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à l'établissement spécialisé pour mineurs du Rhône (Meyzieu)
Remplace:Mme Aggoune (Yamila)
date_debut="2009-06-24"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Fevrier (Marie-Pierre)
contractuelle
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs du Rhône (Meyzieu)
Remplace:Mme Aggoune (Yamila)
date_debut="2009-06-24"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: De Rop (Marie-Christine)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
Remplace:Mme Montois (Frédérique), épouse Boulin
Groupe:
date_debut="2009-06-29"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Vannieuwenhuyze (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentants du ministre
chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Jarraud (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentants du ministre
chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Vergé (Damien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentants du ministre
chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Tiphine (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentants du ministre
chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Bretin (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre
chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Bony (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre
chargé des personnes âgées
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Ducros de Lafarge de Romefort (Jean)
inspecteur du travail, en fonctions à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Drôme
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-07-01"
promotion
17 Juin 200917/06/2009
De: Sylvie SALAMA
Objet:
conseillère chargée de la parité et droits des femmes au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2009-06-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Verbois (Jean, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
date_debut="2009-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Marie HUFTIER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Fontenay-le-Comte
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Stéphan de Fay
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Guillaume Pasquier
Objet:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
17 Juin 200917/06/2009
De: DE LA ROCHEBROCHARD (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « Finances » dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: de Sainte Lorette (Matias)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Moyse (François)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Larhant (Morgan)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Gauquelin (Gustave)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Fadda (Louis-Olivier)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Dupuis (Stéphane)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Delaunay (Arnaud)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Charvet (Thomas)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Bétry (Emmanuel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Berthelot (Grégory)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Beaune (Clément)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Argente Fajari (Thomas)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Raigneau (Benjamin)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des sports
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Le Bayon (Denis)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des sports
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Delaye (Morgan)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des sports
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Clerc (Jérôme)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des sports
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Beaugrand (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des sports
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: De Blasi (Maxime)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Chauffour (Christophe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Gaston (Frédéric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Josseron (Christophe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Marie (Kenny)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Grimaud (Alexander)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Delacroy (Jean-Gabriel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Beuzelin (Philippe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Bessaha (Alain)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Moroni (Marco)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Moreau (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Longuere (Christian)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Prevost (Cédric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Lebret (Sophie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Laffite (Alexandra)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Fournier (Lise)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Faure (Sophie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Dieryckxvisschers (Nathalie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Allard (Claire)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Gasançon (Claire)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des sports
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Donzel (Anne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Satonnet (Evelyne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Deligne (Sabine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Bonifacio (Frédérique)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Orain (Hélène)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Miler (Vanessa)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Martineaud (Hélène)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Balestra (Véronique)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Rouillard (Claire)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Puig (Carole)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Lacroix (Eléonore)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Lematte (Elodie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Catherine Palpant
conseillère technique chargée des questions européennes et internationales
Objet:
au cabinet du haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté
cabinet="Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété littéraire et artistique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Ducluzeau
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Bruno Putéanus
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Joao Gonçalves-Fontelas
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Maryline Guiry
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Dorothée Villemaux
agentes contractuelles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du conseil juridique et de la législation générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Virginie Donzeaud
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du conseil juridique et de la législation générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Catherine Pinton
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires contentieuses
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Renée Couinaud
ingénieure d'études de première classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires contentieuses
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Hélène de Montluc
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété littéraire et artistique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Céline Lescaux
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jacqueline Hainaut
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Serge Picard
Objet:
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Matthieu Lacaille
Objet:
chef du bureau du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Xavier Regord
Objet:
chef du bureau des équipements
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Richard Beribi
Objet:
chef du bureau des prestations de service
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Eric Baudry
Objet:
chef du bureau des infrastructures
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: François Le Guen
Objet:
chef du bureau des applications de politiques publiques
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Karim Beddek
Objet:
chef du bureau de la politique immobilière
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Louvel
Objet:
chef du bureau de la performance et du contrôle de gestion
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Marot
Objet:
chef du bureau de la maintenance
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Alban Garillon
Objet:
chef du bureau de la gestion immobilière
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: François Klein
Objet:
chef du bureau de l'appui stratégique et des méthodes
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Charles Mégias
Objet:
chef du bureau de l'accueil et de la sécurité
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Loup Moussier
Objet:
chargé des fonctions de sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Patrice Lefebvre
Objet:
chargé des fonctions de sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
chargé des fonctions de sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Claude Barruet
Objet:
chargé des fonctions de sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Gilles Sicart
Objet:
chargé de mission
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Raymond Nentien
Objet:
chargé de mission
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Lebon
Objet:
adjoint à la chef du bureau des opérations immobilières
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Yves Batel
Objet:
adjoint à la chef du bureau des applications support
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Charles Simonnet
Objet:
adjoint au sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Roger
Objet:
adjoint au sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Benoist
Objet:
adjoint au sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean Thiébaud
Objet:
adjoint au chef du bureau du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Nicolas Jolly
Objet:
adjoint au chef du bureau des prestations de service
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Noël Sanchez
Objet:
adjoint au chef du bureau des infrastructures
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Marc Dijoux
Objet:
adjoint au chef du bureau des applications de politiques publiques
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Nicolas Alexandre
Objet:
adjoint au chef du bureau de la performance et du contrôle de gestion
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Gabriel Viard
Objet:
adjoint au chef du bureau de l'accueil et de la sécurité
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Hélène Lussan
Objet:
conseillère d'administration
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Evelyne Houdoin
Objet:
chef du bureau du pilotage des programmes support
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Christine Flamant
Objet:
chef du bureau du budget des services
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Martine Belmont
Objet:
chef du bureau des ressources
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Béatrice Melon-Riey
Objet:
chef du bureau des opérations immobilières
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Hélène Lhoumeau
Objet:
chef du bureau des archives
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Monique Colan
Objet:
chef du bureau des applications support
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Catherine Baude
Objet:
chef du bureau de la politique documentaire
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Marie-Noëlle Larour
Objet:
chef du bureau de la politique d'achat
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Céline Perruchon
Objet:
chef du bureau de la politique budgétaire
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Catherine Hourdeaux
Objet:
chargée de mission
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Marie-Caroline Tessier
Objet:
adjointe à la chef du bureau du budget des services
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Valérie Garnier
Objet:
adjointe à la chef du bureau des ressources
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Marie Delpont
Objet:
adjointe à la chef du bureau de la politique documentaire
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Caroline Foedit
Objet:
adjointe à la chef du bureau de la politique d'achat
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Martine Barberi
Objet:
adjointe au sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Caroline Aguado
Objet:
adjointe au sous-directeur
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Cécile Draye
Objet:
adjointe au chef du bureau du pilotage des programmes support
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Christine Lelièvre
Objet:
adjointe au chef du bureau des infrastructures
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Marielle Gonzales-Gomez
Objet:
adjointe au chef du bureau des infrastructures
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Alexandra Bontemp-Weishaupt
Objet:
adjointe au chef du bureau de la maintenance
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Annick Duffour
Objet:
adjointe au chef du bureau de l'appui stratégique et des méthodes
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Simone Baylocq
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement rattachée au directeur des affaires financières, juridiques et des services
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 382 062 0 3, ACETATE DE CYPROTERONE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA CLASSICS)
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 382 062 0 3, ACETATE DE CYPROTERONE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA CLASSICS)
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 382 062 0 3, ACETATE DE CYPROTERONE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA CLASSICS)
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 382 062 0 3, ACETATE DE CYPROTERONE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA CLASSICS)
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 382 062 0 3, ACETATE DE CYPROTERONE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA CLASSICS)
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 382 062 0 3, ACETATE DE CYPROTERONE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA CLASSICS)
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
17 Juin 200917/06/2009
De: Gé (B/30)
(laboratoires MERCK GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
17 Juin 200917/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.