20 Juillet 2019


De: Bénédicte FAUVARQUE-COSSON
(1re section), université Paris-II
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2018-10-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jean-Pierre CAMMAS
astronome à l'Observatoire Midi-Pyrénées, nommé dans le corps des directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
du corps des astronomes
date_debut="2018-10-01"
corps="Astronomes"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Vincent VESCHAMBRE
(23e section), université Clermont Auvergne
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2018-09-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Serge SAMPER
(60e section), université de Chambéry
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2018-09-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Hubert TONDEUR
(6e section), Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2018-08-31"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe LACOMBE
(19e section), université de Brest
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2018-08-24"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jean-Loup FAULON
(64e section), université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2018-04-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Tewfik SARI
(25e section), université de Mulhouse
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2019-01-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Éric GELHAYE
(66e section), université de Lorraine
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacune
date_debut="2019-01-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Thomas RÖMER
professeur du Collège de France
Objet:
administrateur du Collège de France
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Michel CADOT
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Carl ACCETTONE
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, chef de cabinet du préfet de police
sous-prefet
cabinet="Préfet de police - M. ACCETTONE "
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Anne-Marie DURAND
directrice du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale des Alpes-de-Haute-Provence à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Matthieu PARIZET
administrateur stagiaire, ayant satisfait aux obligations du stage
prévu par l'article 11 du décret du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques,
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Hervé BONNAZ
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
réintégration
20 Juillet 201920/07/2019
De: Carine CHEVRIER
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Stéphane Bernardelli
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
4° Au titre des représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Michel Babut
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
4° Au titre des représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Patrice Raulin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bruno Angles
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Augustin de Romanet de Beaune
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Didier Trutt
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Pierre-Alain Roche
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Nicolas Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Denis Charissoux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Pascale Luciani-Boyer
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
5° Au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Annick Lepetit
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
5° Au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Magali Joëssel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
3° Au titre des personnalités issues des milieux socio-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Catherine Guillouard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
3° Au titre des personnalités issues des milieux socio-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Michèle Bellon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
3° Au titre des personnalités issues des milieux socio-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Emmanuelle Gay
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Corinne Fau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Isabelle Bui Khoi Hung
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bernard LEBRUN
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division actions civilo-militaires du Grand quartier général des puissances alliées en Europe à Mons
Groupe:
date_debut="2019-09-03"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Lionel BONNEVIE
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Geneviève SOLA
Médecin générale inspectrice, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
inspectrice à l'inspection du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Cyril VILLERBU
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Vincent SEVERIN
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Pierre SCHILL
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi des forces » relevant du sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe POURQUÉ
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du centre interarmées du soutien « restauration et loisirs » relevant de la direction centrale du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Christian PITIOT
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Louis PENA
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de l'état-major du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe MORALÈS
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Fabien MANDON
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « cohérence capacitaire » relevant du sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Laurent LHERBETTE
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bruno LACARRIÈRE
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe HIRTZIG
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « transformation » relevant du sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jean-François HIAUX
Commissaire général de 2e classe
Objet:
adjoint « métiers » au directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Patrick HENRY
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Hubert GOMART
Général de brigade
Objet:
général adjoint engagements à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Nicolas FRAGER
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Louis FONTANT
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
adjoint « territoire national » au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jacques DE LAPASSE
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Xavier D'AZEMAR
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major de zone de défense de Paris et commandant de la base de défense d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Hervé CHENAL
Vice-amiral
Objet:
adjoint au commandant de l'arrondissement maritime de l'Atlantique et commandant de la base de défense de Brest-Lorient
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Étienne CHAMPEAUX
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Stéphane BOIVIN
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: François-Xavier BLIN
Contre-amiral
Objet:
officier général adjoint à l'inspecteur des armées
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Hervé BERTRAND
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Patrick AUGIER
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Manuel-Feliciano ALVAREZ
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe ADAM
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant du centre d'expertise aérienne militaire
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bénédicte FURET
Commissaire générale de 2e classe
Objet:
directrice du centre interarmées du soutien « multiservices » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Laurent KOLODZIEJ
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-29"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Emmanuel GAULIN
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant le quartier général du corps de réaction rapide - France
Groupe:
date_debut="2019-08-29"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Alain BOULLET
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant des écoles de sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air et de la base aérienne 721 de Rochefort-Saint-Agnant
Groupe:
date_debut="2019-08-28"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bertrand VALLETTE D'OSIA
Général de brigade
Objet:
commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-14"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Frédéric GOUT
Général de brigade
Objet:
commandant de la 4e brigade d'aérocombat
Groupe:
date_debut="2019-08-14"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Guillaume BAILLEUX DE MARISY
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2019-08-13"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Christian BAY
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-08-07"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jérôme LOCKHART
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-05"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jacques EYHARTS
Général de brigade
Objet:
commandant de la division systèmes d'information, communications et cyberdéfense de l'état-major du quartier général de corps de réaction rapide - France
Groupe:
date_debut="2019-08-05"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Benoit CHAVANAT
Général de brigade
Objet:
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-05"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Pierre SCHILL
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Benoit PARIS
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Fabien MANDON
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Thierry LAVAL
Général de brigade
Objet:
commandant du service militaire adapté
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bruno GUIBERT
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Yann GRAVÊTHE
Général de brigade
Objet:
commandant adjoint de la 1re division de l'armée britannique à York
»
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Yann GRAVÊTHE
Général de brigade
Objet:
commandant adjoint de la 1re division de l'armée britannique à Gloucester
»
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Thierry COQUEBLIN
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Dominique POINOT
Ingénieure générale de 2e classe
Objet:
des fonctions de cheffe du service de la stratégie de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
charge
20 Juillet 201920/07/2019
De: Rémi SEIGLE
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-05"
charge
20 Juillet 201920/07/2019
De: Stéphane CATTA
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Douala
Remplace:M. ROBERT (Christian, Michel)
consul="Douala"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: BELZ (Audrey, Denise, Michèle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Raincy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Yves Boucher
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2019-10-15"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
20 Juillet 201920/07/2019
De: JOYAUT de COUESNONGLE (Aurore, Marthe, Patricia, Marie), épouse CHEVRIER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP EYMRI »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, Notaires associés », anciennement société civile professionnelle « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
reprise de fonctions
20 Juillet 201920/07/2019
De: JOYAUT de COUESNONGLE (Aurore, Marthe, Patricia, Marie), épouse CHEVRIER
Objet:
notaires associées
membres de la société par actions simplifiée « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, Notaires associés »
notaire
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: FOURNIER (Laurence, Yvonne, Cécile)
Objet:
notaires associées
membres de la société par actions simplifiée « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, Notaires associés »
notaire
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: COFFIN (Camille, Dominique, Marie), épouse ROBICHON
Objet:
notaires associées
membres de la société par actions simplifiée « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, Notaires associés »
notaire
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: GALLET (Marie-Christine), épouse KEY
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, Notaires associés »
notaire
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: JOYAUT de COUESNONGLE (Aurore, Marthe, Patricia, Marie), épouse CHEVRIER
Objet:
de
notaire
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: FOURNIER (Laurence, Yvonne, Cécile)
Objet:
de
notaire
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: COFFIN (Camille, Dominique, Marie), épouse ROBICHON
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: CHABERT (Sophie, Sylviane), épouse BROVARONE
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: CARASY (Chrystelle, Irène)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: MELLA (Sonia, Myriam, Laurence)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Bonneville (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: BERTHOD (Stéphanie, Marie, Bénédicte)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Bonneville (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: CHABERT (Sophie, Sylviane), épouse BROVARONE
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: MELLA (Sonia, Myriam, Laurence)
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société civile professionnelle « BROVARONE Sophie - MELLA Sonia, huissières de justice associées », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bonneville (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: HAUEISEN (Charles-Edouard, Jean, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre HEDIN, Bénédicte HUCHETTE-HEDIN, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: TRAYNOR (Axelle), épouse MARIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pierre HEDIN, Bénédicte HUCHETTE-HEDIN, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Nemours (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: TRAYNOR (Axelle), épouse MARIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre HEDIN, Bénédicte HUCHETTE-HEDIN, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Nemours (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: PERRILLAT-AMÉDÉ (Anne-Lise, Françoise), épouse DIJOUX
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS SAGE ET ASSOCIES »
Objet:
huissière de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: CAUSSIL (Pierre, Claude, Jules)
Objet:
huissier de justice associé pour exercer au sein de l'office dont il était titulaire
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: BRINGUIER (Frédéric, Henri, Robert)
Objet:
huissier de justice associé pour exercer au sein de l'office dont il était titulaire
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: CAUSSIL (Pierre, Claude, Jules)
Objet:
titulaire d'un office d'huissier de justice
Sète (Hérault)
Groupe:
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: BRINGUIER (Frédéric, Henri, Robert)
Objet:
titulaire d'un office d'huissier de justice
Sète (Hérault)
Groupe:
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: LOIZILLON (Morgane-Claire, Madeleine, Solange, Suzanne)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BVM », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: BORUTA (Camille, Claudine, Pascale), épouse MILLER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stanislas DANJOU, Alexandre DESWARTE et Marjory COQUEREL-LEMAIRE, notaires »
notaire
notaire_residence="Roncq (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: GODIN (Juliette, Chantal, Bernadette)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Patrick BAERT, Eric NONCLERCQ, Loïc HOUZET, Philippe ROUACH, Wandrille WEMAËRE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: BLIN (Valérie, Jeanne, Odile)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Patrick BAERT, Eric NONCLERCQ, Loïc HOUZET, Philippe ROUACH, Wandrille WEMAËRE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: LEGRAND (Emmanuelle, Madeleine, Marguerite, Mauricette), épouse GHILBERT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « BELLE NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Bailleul (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: SUEUR (Olivier, Hervé, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas PAGNIEZ et Stéphanie LE GENTIL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Douai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: ARSAC (Mathieu, Pierre,)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Aigueperse (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: CHAUVIN (Julie, Marie, Emilie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « SCP Sylvie PUECH LESTRUHAUT et Séverine TOST-BESALDUCH GUZZONATO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tournefeuille (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: CHAUVIN (Julie, Marie, Emilie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Sylvie PUECH LESTRUHAUT et Séverine TOST-BESALDUCH GUZZONATO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tournefeuille (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
20 Juillet 201920/07/2019
De: COTTET (Valérie, Laure, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-François Andrysiak et Catherine Champion, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Noailles (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Frédéric MIREUR
ingénieur en chef de 2e classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Jean-Baptiste MOUTON
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De:
RAMEIX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
20 Juillet 201920/07/2019
De: Dominique GENIEZ
administratrice civile hors classe, experte de haut niveau chargée du conseil et de la sécurisation juridique auprès de la directrice de la sécurité sociale
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la santé et du ministre de l'action et des comptes publics, tous actes relatifs aux procédures contentieuses relevant de la direction de la sécurité sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé et du ministre de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
20 Juillet 201920/07/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.