directeur général adjoint. Il conserve ses fonctions de directeur des affaires juridiques

président du Conseil supérieur de la marine marchande

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux

au titre de la promotion interne

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux

au titre de la promotion interne

secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française

au conseil d'administration du Musée national du sport

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

responsable du pôle des politiques sportives à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

responsable du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique régional de course d'orientation, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur départemental adjoint de la cohésion sociale du Puy-de-Dôme, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique régional de canoë-kayak, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur technique national de la Fédération française handisport, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

directeurs techniques nationaux

désignés par le ministre chargé des sports

entraîneur national de wushu arts énergétiques et martiaux chinois, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

directeurs techniques nationaux

désignés par le ministre chargé des sports

présidente de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

membre du comité directeur de la Fédération française de tir à l'arc, suppléante

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

responsable du pôle formations et certifications à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

premier adjoint au maire de Vichy, conseiller général, vice-président de la communauté d'agglomération Vichy-Val d'Allier

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

ancien international de rugby, directeur sportif du club de rugby ASM Clermont Auvergne

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

directeur régional d'Auvergne GDF Suez

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

président de la Fédération française de natation, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

président de la Fédération française de tir, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

directeur départemental de la cohésion sociale du Nord, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur départemental de la cohésion sociale du Pas-de-Calais, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

responsable du secteur des formations à la direction départementale de la cohésion sociale du Pas-de-Calais, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord - Pas-de-Calais, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique régional de rugby, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

responsable du pôle certifications-formations-emploi à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord - Pas-de-Calais, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

responsable du secteur du sport à la direction départementale de la cohésion sociale du Nord, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique national d'escrime, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

directeurs techniques nationaux désignés

par le ministre chargé des sports

entraîneur national d'escrime, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

directeurs techniques nationaux désignés

par le ministre chargé des sports

président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme

membre du comité directeur de la Fédération française d'athlétisme

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

président de Doublet SAS, société d'événements sportifs

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

retraité, ancien directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

président de la Fédération française de gymnastique, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

président de la Fédération française de pelote basque, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

président de l'université Paul Sabatier, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur de la faculté des sciences, du sport et du mouvement humain de l'université Paul Sabatier, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique régional de volley-ball, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur technique national de la Fédération française de canoë-kayak, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

directeurs techniques nationaux

désignés par le ministre chargé des sports

directeur technique national de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

directeurs techniques nationaux

désignés par le ministre chargé des sports

conseillère technique nationale de taekwondo, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

professeure de sport en charge du suivi des pôles sportifs à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées, suppléante

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

responsable du pôle sport et promotion des activités physiques et sportives à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directrice départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne, suppléante

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

président du Toulouse Olympique rugby 13

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

délégué interrégional d'EDF

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

président de la Fédération française de tennis, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

vice-président de la Fédération française de tennis, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

professeur de sport, responsable du pôle formation-diplômes-emplois à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Limousin, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

professeur à la faculté des sciences du sport de l'université de Poitiers, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique régional d'escrime, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

doyen de la faculté des sciences du sport de l'université de Poitiers, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

entraîneur national d'haltérophilie, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

directeurs techniques nationaux désignés

par le ministre chargé des sports

directeur technique national de la Fédération française du sport adapté, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

directeurs techniques nationaux désignés

par le ministre chargé des sports

directrice adjointe du travail à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, suppléante

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directrice du travail à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseillère technique régionale de canoë-kayak, suppléante

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directrice régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Limousin, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

vice-président de l'Association nationale des élus en charge des sports

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

président de la ligue Poitou-Charentes de tennis, chef de l'entreprise Manoukian à Bressuire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

présidente générale du Stade poitevin omnisports

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

président de la Fédération française d'escrime, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

président de la Fédération française d'athlétisme, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, responsable du pôle formation-emploi-certification à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique et pédagogique supérieur, chef du service cohésion sociale, jeunesse et sport à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aube, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

conseiller technique national d'escrime, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

directeurs techniques nationaux

désignés par le ministre chargé des sports

entraîneur national de judo, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

directeurs techniques nationaux

désignés par le ministre chargé des sports

conseillère technique régionale de handball, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aube, titulaire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

président du conseil économique, social et environnemental régional de Champagne-Ardenne

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne, ancien rugbyman et dirigeant sportif

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

directeur général de Reims Management School

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer

Membres suppléants

Martinique

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer

Membres suppléants

La Réunion

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer

Membres suppléants

Martinique

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer

Membres suppléants

La Réunion

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer

Membres suppléants

Guadeloupe

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer

Membres suppléants

Guadeloupe

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer

Membres titulaires

Martinique

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer

Membres titulaires

La Réunion

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer

Membres titulaires

Guadeloupe

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer

Membres titulaires

Martinique

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer

Membres titulaires

La Réunion

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer

Membres titulaires

Guadeloupe

du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire

inspectrice de la santé publique vétérinaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

directeur du cabinet de la ministre

directeur du cabinet de la ministre

inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe

agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Mayotte

directeur adjoint du cabinet du ministre, en charge de la fiscalité, de la concurrence, de la compétitivité et des affaires juridiques

ingénieur en chef des mines

dans son corps d'origine et radié du corps des ingénieurs des mines

préfecture du Loiret

préfecture des Yvelines

préfecture de police

préfecture de police

préfecture de police

SZSIC-STD de Strasbourg

SZSIC-STD de Rouen

INPS-LPS des Bouches-du-Rhône

DSIC à Paris

DSIC à Paris

DSIC à Paris

DCPJ-DIPJ des Bouches-du-Rhône

SZSIC de Rennes

SZSIC de Lyon

SZSIC de Lille

préfecture du Doubs

préfecture des Ardennes

préfecture de police

préfecture de la Mayenne

préfecture de la Martinique

préfecture de l'Oise

SZSIC de Lyon

DSIC à Paris

DSIC à Paris

DSIC de Rennes

maître des requêtes au Conseil d'Etat

auprès du ministère des affaires étrangères et européennes

afin de continuer à exercer les fonctions de deuxième conseiller de l'ambassade de France au Mexique

maître des requêtes au Conseil d'Etat

pour convenances personnelles

juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Gaudens

à cesser ses fonctions

premier conseiller de chambre régionale des comptes

à faire valoir ses droits à la retraite

premier conseiller de chambre régionale des comptes

premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions

premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions

premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions

premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions

premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions

premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions

présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions

présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions

présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions

présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions

conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs

magistrat de la Cour des comptes

directrice de projet, chef de la mission de l'accompagnement des établissements du pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche au sein de la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la mission de l'accompagnement des établissements

directeur du cabinet

au nom de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

pour une période indéterminée

zone spécialement protégée de l'

membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble

au titre des personnalités qualifiées

Sur proposition du ministre chargé de l'industrie

membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble

au titre des personnalités qualifiées