23 Février 2010

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Swedish Financial Instruments (Account Operators)
Act. The company's settlement system is approved pursuant to the Swedish Act on Systems for Settlement on the Financial Market and is registered with the European Commission., Euroclear Sweden
Objet:
pour opérer comme dépositaire central au sens du « Swedish Financial Instruments (Account Operators) Act ». Le système de règlement de la société est approuvé aux termes du « Swedish Act on Systems for Settlement on the Financial Market » et déclaré à la Commission européenne
Groupe:
Commission européenne
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000021863056(source JORF)
habilitation
23 Février 201023/02/2010
De: Recognised Clearing House (RCH)
under the Financial Services and Markets Act 2000 (United Kingdom) and the Operator of a relevant system under the Uncertificated Securities Regulations 2001 (United Kingdom)., Euroclear UK & Ireland est une société de droit britannique basée à Londres qui dispose d'un certain nombre de filiales. Euroclear UK & Ireland exploite le système Euroclear UK & Ireland qui assure le règlement-livraison d'instruments du marché monétaire et d'instruments financiers du Royaume-Uni, d'Irlande, de Jersey et de Guernesey. Euroclear UK & Ireland
Objet:
Chambre de Compensation Reconnue (Recognised Clearing House), au sens du Financial Services and Markets Act 2000, et d'Opérateur d'un système au sens du Uncertificated Securities Regulations 2001 (Royaume-Uni)
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000021863056(source JORF)
habilitation
23 Février 201023/02/2010
De: GONON (Christian)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres élus
membre suppléant
Groupe:
Comédie-Française
suppleant
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: SICARD (Julie)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres nommés
membre suppléant
Groupe:
Comédie-Française
suppleant
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: RUF (Eric)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres élus
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: PODALYDES (Denis)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres élus
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: RAFFAELLI (Bruno)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres nommés
membres titulaires
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: MALARTRE (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres nommés
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: HANCISSE (Thierry)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres nommés
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: MATHIEU (Claude)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres élus
membres titulaires
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Bringuier (Guy, Yves, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2010-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021862956(source JORF)
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Bray (Hélène, Marie, Emilienne), épouse Petit
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée à AgroParisTech Grignon
date_debut="2010-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021862954(source JORF)
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Perrot (Charles, Maurice, Raymond, Elie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021862952(source JORF)
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Mazodier (Josy, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2010-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021862950(source JORF)
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Mercier (Guy, Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale des territoires de l'Orne
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Orne
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021862948(source JORF)
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Guiraud (Alain, Charles, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021862946(source JORF)
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Frédéric VIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
Remplace:M. Jean-Bernard HOARAU
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000021862944(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Fred NAZE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
Remplace:M. André MINATCHY
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000021862944(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Jules HOUPIARPANIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
Remplace:M. Jacky MOREL
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000021862944(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Bertrand JARRIGE
directeur des sports ou son représentant
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Fabien CANU
inspecteur général de la jeunesse et de sports ou son représentant
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Luc ROUGE ou son représentant
pour la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
2°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Roger PIARULLI ou son représentant
pour la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
2°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Pierre GRIMALDI ou son représentant
pour la Fédération française d'aïkido et de budo
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
2°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Francis DIDIER ou son représentant
pour la Fédération française de karaté et disciplines associées
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
2°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Hugues DERIAZ ou son représentant
pour la Fédération française wushu arts énergétiques et martiaux chinois
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
2°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Maxime DELHOMME ou son représentant
pour la Fédération française d'aïkido, d'aïkibudo et affinitaires
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
2°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Humbert FURGONI ou son représentant
pour la Fédération française de boxe
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant des fédérations mentionnées au
3°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Paul COUTELIER ou son représentant
pour la Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant des fédérations mentionnées au
3°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Denis-Marie CINTURA ou son représentant
pour la Fédération française de sports de contact et disciplines associées
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant des fédérations mentionnées au
3°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Alain BERTHOLOM ou son représentant
pour la Fédération française de lutte
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant des fédérations mentionnées au
3°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: France PORET
chef de bureau des fédérations unisport et du sport professionnel ou son représentant
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Yves TAYAC
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
5°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Gérard SANTORO
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
5°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Sofian ALLOUCHE
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
5°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Dominique VALERA
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
4°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Bénédicte ROUBY
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
4°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021862936(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: BOUNOUA (Malika)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
autorisation_exercice_medecin="dermatologie et vénéréologie"
JORFTEXT000021862932(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: Monica INDREIES, née 16 janvier 1972 à Dragasani (Roumanie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000021862928(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: Maria Del Rosario BRUNET, née 25 septembre 1949 à Buenos Aires (Argentine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000021862928(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: Marcia VENDITTO, épouse LEROY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000021862928(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: DIOUF (Elhadji, Alioune, Badara)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: BOUBAKRI (Chokri)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: GHANEM (Méziane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: NWATCHOK A WANKPAK (Jean-Clément)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: TAGZIRT (Mohand)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: ADANE (Djamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: SADAOUI (Mohand, Ourabah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: DEHANE (Siham), épouse DEKIMECHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: BAKIR (Nadjia), épouse YANAT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000021862924(source JORF)
autorisation
23 Février 201023/02/2010
De: Chabboukh Moulay Elhassan
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Toulouse
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : endocrinologie et métabolismes
Groupe:
Subdivision : Toulouse
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Bennani Smires Youssef
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Toulouse
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Subdivision : Toulouse
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Mourafi Hind
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Nice
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Subdivision : Nice
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Ben Kaddour Houssam
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : anesthésie-réanimation
Groupe:
Subdivision : Ile-de-France
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Ailem Sabri
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Caen
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Subdivision : Caen
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Agueznai Moaad
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Caen
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Subdivision : Caen
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Rhanem Toufiq
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Caen
Discipline : anesthésie-réanimation
Groupe:
Subdivision : Caen
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Mokhtari Mohamed Amine
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Bordeaux
Discipline : anesthésie-réanimation
Groupe:
Subdivision : Bordeaux
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Ait Ali Yahia Djamel
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Angers
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : radiodiagnostic et Imagerie médicale
Groupe:
Subdivision : Angers
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Chougrani Imane
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Subdivision : Ile-de-France
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Bencheikh Hassiba
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Dijon
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Subdivision : Dijon
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Hamour Nesrine
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Dijon
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : endocrinologie et métabolismes
Groupe:
Subdivision : Dijon
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Haddouche Aini
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Caen
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : endocrinologie et métabolismes
Groupe:
Subdivision : Caen
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Sedrati Amel
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Bordeaux
Discipline : spécialités médicales
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Subdivision : Bordeaux
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Ureten Serra
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé, dans les conditions suivantes
Subdivision : Bordeaux
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Subdivision : Bordeaux
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000021862922(source JORF)
affectation
23 Février 201023/02/2010
De: Tissot (Olivier-Louis)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Remplace:M. Combier (Roland)
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
suppleant
JORFTEXT000021862919(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Céline GUILLEMAUT
Objet:
conseiller en charge des affaires internationales et européennes au cabinet du ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance
date_debut="2010-03-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021862915(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 201023/02/2010
De: Trehin (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Remplace:M. Ricordeau (Yvan)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021862908(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Cabon (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Remplace:Mme Dechamp (Martine)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021862908(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Chalet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Remplace:M. Chiny (Frédéric)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000021862908(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Dechamp (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Remplace:Mme Brisbois (Anne-Marie)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000021862908(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Christel BONNET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000021862905(source JORF)
inscription
23 Février 201023/02/2010
De: Bernard GOMEZ
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000021862903(source JORF)
inscription
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Claude HEURFIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000021862901(source JORF)
inscription
23 Février 201023/02/2010
De: GOLVIN (Laurence, Anne-Marie, Simone), épouse DUBOUCHET
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Dominique BERTHELEMOT, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000021862898(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: BERTHELEMOT (Dominique, Edouard, Henri, Edme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique BERTHELEMOT, notaire associé
notaire
notaire_residence="Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000021862898(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 201023/02/2010
De: GOLVIN (Laurence, Anne-Marie, Simone), épouse DUBOUCHET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique BERTHELEMOT, notaire associé
notaire
notaire_residence="Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000021862898(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 201023/02/2010
De: GUILLAND (Arnaud, Yves)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Marc CAZIER, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Romans-sur-Isère (Isère)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000021862896(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: SCHEID (Daniel, Achille, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Sylvie SCHEID-KIND et Daniel SCHEID, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Freyming-Merlebach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000021862894(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 201023/02/2010
De: SCHEID (Daniel, Achille, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LORCH-KALCK, notaire, associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000021862892(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: GUITTON (Loïc, Julien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Landon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000021862890(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: GUITTON (Alain, René, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Landon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000021862890(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: GUITTON (Alain, René, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Château-Landon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000021862890(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Louis LAURENT-ATTHALIN
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021862888(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Odile FALLETTI
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021862888(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: BOZONNET (Marie-Claire)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021862885(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: MEIGNIEN (Anne)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture des Yvelines
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Yvelines
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021862883(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Valérie HANGARD
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès du secrétariat général de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Remplace:Mme Ghislaine DEWEIRDER
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021862881(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Odile RODDE
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse suppléante
date_debut="2010-03-01"
suppleant
JORFTEXT000021862881(source JORF)
désignation
23 Février 201023/02/2010
De: Olivier Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléant
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
suppleant
conseil_administration
ESRR1000072A(source BOESR)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Philippe Casella
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants du ministre chargé de la Recherche
titulaire
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
ESRR1000072A(source BOESR)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De:
Mathilde
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100071DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Véronique MALET-FERRONI
Ingénieure d'Etudes
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100071DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Véronique MALET-FERRONI
Objet:
Ingénieure d'Etudes
DEC100070DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Mathilde MAUREL
Objet:
Chargée de Recherches
aux fins
mentionnées à l'article 1°
DEC100070DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Marc TALLON
Directeur de l'unité UMR8174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100070DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Michel LEGER
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100069DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Hang LEMINH
Secrétaire administratif
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100069DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Michel LEGER
Ingénieur de Recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100069DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Jean-Michel LEGER
Objet:
Ingénieur de Recherches
DEC100068DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Hang LEMINH
Objet:
Secrétaire administratif
aux fins
mentionnées à l'article 1”. ‘ Article 3
DEC100068DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Nathalie LANCRET
Objet:
DEC100068DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010
De: Nathalie LANCRET
Directrice de l'unité UMR3329
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100068DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201023/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.