adjointe administrative

régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tours

à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tours

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat 1er groupe

membre du conseil d'administration de Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)

représentant du ministre chargé des transports

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat de 1er groupe

membre du conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)

représentant de l'Etat

directeur général de Voies navigables de France

au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen

au titre des personnalités qualifiées

président de la chambre de commerce et d'industrie de Rouen, représentant la chambre de commerce et d'industrie de Rouen

au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen

au titre des personnalités qualifiées

président de Lubrizol France, représentant le monde économique

au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen

au titre des personnalités qualifiées

président de l'Union portuaire rouennaise

au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen

au titre des personnalités qualifiées

directrice-conseil de la société Taramak

au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen

au titre des personnalités qualifiées

architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France

chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine des Côtes-d'Armor

architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France

chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Ille-et-Vilaine

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en leur qualité de membres permanents de ce conseil

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en leur qualité de membres permanents de ce conseil

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, à dater de la prise d'effet de sa nomination

membre permanent de ce conseil

membre permanent du CGEDD, admis

à faire valoir ses droits à la retraite

membre de l'autorité environnementale de

inspecteur général de l'administration du développement durable

membre de l'autorité environnementale de

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

membre de l'autorité environnementale de

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine

au titre de la promotion interne

administratrice civile

directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne (groupe III)

conseillère chargée des discours et de la prospective au cabinet du ministre de l'économie et des finances

dans le corps des ingénieurs des mines

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des mines, en position de détachement

dans le corps des ingénieurs des mines

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des mines, en position de détachement d'office

ingénieur général des mines

président de la section « Technologies et société » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

contrôleur général économique et financier

présidente de la section « Sécurité et risques » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

administratrice civile

commissaire du Gouvernement auprès du Bureau central de tarification

intégrée dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux au sein de la ville de Lorient

du corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile

attachée principale d'administration

magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires

secrétaire de la commission d'avancement

greffier de tribunal de commerce associé

membre de la société civile professionnelle Guillaume de KERGARIOU et Patrice LE CORNEC, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Quimper (Finistère)

huissière de justice associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée H-Juris, titulaire d'un office d'huissier de justice

à faire valoir ses droits à la retraite

maintenu en activité

conseiller d'Etat

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

suppléantes, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP). »

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

titulaires

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

titulaires

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

désigné par le Mouvement des entreprises de France

membre du Haut Conseil du financement de la protection sociale

représentant des organisations professionnelles et syndicales

administrateur des finances publiques, chef du département comptable ministériel

dans les limites

susvisé

les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que

mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du

susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

administrateur civil hors classe, chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances et de la performance et de son adjoint

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de ses attributions. »

attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires et chef de la section budget, et à

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attaché d'administration de l'Etat, chef de la section politique immobilière de la police nationale, et à

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attachée d'administration de l'Etat, chef de la section indemnitaire, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attachée d'administration de l'Etat, chef de la section de la synthèse financière, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des affaires financières et de la politique immobilière de la police nationale

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attachée d'administration de l'Etat, chef de la section des budgets globaux, à

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des affaires financières et de la politique immobilière de la police nationale, à

au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision

dans la limite de leurs attributions respectives. »

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Directeur

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres de droit

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

1

Membres nommés

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

1

Membres nommés

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UPR3021 intitulée « Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement » (ICARE)

1

Membres nommés

par intérim de l'unité UMS 3318

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants