26 Septembre 2004

president
conseil_administration

De:	Jean Marimbert
Objet:	président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:	Centre d'études de l'emploi

JORFTEXT000000627556 (source JORF)

nomination

a_sa_demande
president
conseil_administration

De:	Jérôme Vignon
Objet:	président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:	Centre d'études de l'emploi

JORFTEXT000000627556 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000627555 (source JORF)

De:	Ranchin (Jean) sous-directeur de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	dans ledit corps

date_debut="2004-04-01"

intégration

JORFTEXT000000443719 (source JORF)

De:	Francis Lamy maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:	Tribunal des conflits

commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant

renouvellement

JORFTEXT000000443719 (source JORF)

De:	Gilles Bachelier maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:	Tribunal des conflits

commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"

renouvellement

De:	Antoine Guerin
Objet:	régisseurs suppléants

suppleant

nomination

De:	Jean Charbonniaud
Objet:	régisseurs suppléants

suppleant

nomination

De:	Monique Asquiedge
Objet:	régisseurs suppléants

suppleant

nomination

De:	Michèle Bameul chef du bureau des cabinets
Objet:	régisseuse titulaire de la régie d'avances auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Touron (Pascal) médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"

promotion

De:	Thomas (Jérôme, Cédric) médaille d'argent en boxe, catégorie poids mouche, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"

promotion

De:	Gentil (Pascal) médaille de bronze en taekwondo, catégorie plus de 80 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"

promotion

De:	Flessel (Laura), épouse Colovic médaille d'argent à l'épée en individuel et médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes. Officier du 6 novembre 2000
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de commandeur

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-06"

promotion

De:	Tournant (Arnaud, Pierre, Armand) médaille d'argent en cyclisme sur piste dans l'épreuve du kilomètre et médaille de bronze dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"

nomination

De:	Gané (Laurent) médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"

nomination

De:	Guyart (Brice, Emmanuel) médaille d'or au fleuret en individuel aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de commandeur

ordre_merite
grade="Commandeur"

nomination

De:	Rohart (Xavier, Charles, René) médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 18 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Rambeau (Pascal) médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefèvre (Fabien) médaille de bronze en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Keita (Naman) médaille de bronze du 400 mètres haies aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Dufour (Frédéric) médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Duboscq (Hugues, Marc, Allan) médaille de bronze du 100 mètres brasse aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Bourgain (Mickaël, Stéphane) médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Nisima (Maureen, Roxane, Nelly) médaille de bronze à l'épée en individuel et par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Metella (Malia) médaille d'argent du 50 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 4 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Mauresmo (Amélie, Madeleine, Andrée) médaille d'argent en tennis dans l'épreuve du simple dames aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Mang (Véronique) médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 2 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Kiraly (Hajnalka), épouse Picot médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 15 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Jossinet (Frédérique, Chantal, Marthe) médaille d'argent en judo, catégorie moins de 48 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Hurtis (Muriel, Anne) médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Gomis (Anna) médaille de bronze en lutte libre, catégorie 55 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Golliot (Lise), épouse Legrand médaille de bronze en lutte libre, catégorie 63 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Félix (Sylviane, Caroline) médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Figuès (Solenne) médaille de bronze du 200 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Daninthe (Sarah) médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Baverel (Myriam, Emilie) médaille d'argent en taekwondo, catégorie plus de 67 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Arron (Christine) médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

nomination

De:	Estanguet (Tony) médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom C1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de commandeur

ordre_merite
annees_service="8"
grade="Commandeur"

nomination

JORFTEXT000000443554 (source JORF)

De:	Ali Mehmet Celâl Sengör
Objet:	professeur du Collège de France associé à temps plein, sur la chaire internationale professeur à l'université d'Istanbul (Turquie)
Groupe:	Professeur à l'université d'Istanbul Collège de France associé à temps plein

duree="douze mois"
professeur="Professeur à l'université d'Istanbul"

nomination

JORFTEXT000000443553 (source JORF)

De:	Serge Ronchin inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi au titre de l'année 2004
Objet:	inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

inspecteur_general="" sexe="

nomination

JORFTEXT000000443552 (source JORF)

De:	Ricaud (Jean-Louis)
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

date_debut="2004-10-01"
ecole
president
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000254139 (source JORF)

De:	Jean Depasse
Objet:	inspecteur départemental des impôts de 3e classe, chef du service du greffe central et des archives de la Cour des comptes, pour certifier les expéditions des arrêts et en assurer la notification aux comptables
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes

délégation de signature

JORFTEXT000000254138 (source JORF)

De:	Marc Agnel premier conseiller de tribunal administratif, placé en position de détachement judiciaire
Objet:	juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
Groupe:	Tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames

magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Baume-les-Dames"

nomination

De:	Thierry Roche
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Reismann agents contractuels. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Philippe Geffré chef de service, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Agnès-Christine Tomas sous-directrices, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Isabelle Maréchal
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Jacqueline Andraud-Krien
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Sylviane Tarsot-Gillery chef de service
Objet:	dans les mêmes conditions

délégation de signature

De:	Julien Marion
Objet:	à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	24 septembre 2004 portant délégation de signature (secrétariat général)

habilitation

De:	Philippe Maffre
Objet:	à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	24 septembre 2004 portant délégation de signature (secrétariat général)

habilitation

De:	Marc-Antoine Antonini attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	24 septembre 2004 portant délégation de signature (secrétariat général)

habilitation

De:	Sylvie Fostier
Objet:	à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	24 septembre 2004 portant délégation de signature (secrétariat général)

habilitation

De:	Peschier (Benoît, Pierre) médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jeannet (Jérôme) médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jeannet (Fabrice) médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boisse (Eric, Raymond, Julien) médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Merret (Faustine, Lucie) médaille d'or en planche à voile aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Manaudou (Laure) médaille d'or du 400 mètres nage libre, médaille d'argent du 800 mètres nage libre et médaille de bronze du 100 mètres dos aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Pennec (Emilie, Hélène, Béatrice) médaille d'or en gymnastique, spécialité barres asymétriques, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Courrèges (Didier, Jean, Henri) médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 26 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Pillet (Julien) médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Hardy (Adrien, Jean, Marie) médaille d'or en aviron, spécialité 2 de couple, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Touzaint (Nicolas, Jean, Denis) médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Absalon (Julien, Arnaud) médaille d'or en cyclisme, spécialité cross-country en vélo tout terrain, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Teulère (Jean, Georges, Marie) médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 32 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Lyard (Cédric, Vincent, Simon) médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Obry (Hugues, Cédric, Marcel) médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Touya (Gaël, Roger) médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 12 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="12"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Touya (Damien, Michel) médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Boiteau (Arnaud, Samuel) médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Vieilledent (Sébastien) médaille d'or en aviron spécialité 2 de couple aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination