27 Mars 1997

JORFTEXT000000749437 (source JORF)

De:	Cyr Voisin au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (Membres non résidant)
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:	M. Marc Linquette
Groupe:	Académie nationale de médecine

élection

JORFTEXT000000749436 (source JORF)

De:	Bayard (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université d'Orléans (IUT de Chartres) de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université d'Orléans (IUT de Chartres)

date_debut="1997-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000749434 (source JORF)

De:	Komives (Janos) inspecteur de 2e classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:	des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1997-12-12"

radiation

date_debut="1997-01-01"
professeur="Maître de conférences à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture et à l'École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Jean-Paul Maitre
Objet:	professeur de l'enseignement supérieur agricole en botanique-écologie végétale et malherbologie à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers maître de conférences à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Maître de conférences à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon École nationale supérieure d'horticulture et à l'École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

JORFTEXT000000749397 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000749360 (source JORF)

De:	Kapidzic-Osmanagic (Hanifa) de nationalité bosniaque
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), 13e section au cours de l'année universitaire 1996-1997 à compter de la date de son installation à l'université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="six mois"

nomination

De:	Touchet (Dominique) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Meunier (Dominique) Production mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Hafdane (El Hachmi) Eau et assainissement
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Duranton (Claude) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Duclos (Nicolas-Louis) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Boydev (Roumen) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bagnol (Claude) Informatique de gestion
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Xech (Jean) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Willeretz (Joël) Génie informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Veançon (Jean-Paul) Fabrication mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Valotteau (Paul-Albert) Informatique de gestion
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Toquin (Didier) Biologie industrielle et agroalimentaire
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Thomas (Alain) Construction mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Scherninski (François) Techniques pharmaceutiques et phytopharmaceutiques
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Sauder (Laurent) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Satgé (Hervé) Sciences et technologies nucléaires
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Sainjon (Didier) Fabrication mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Roumajon (Jacques) Génie thermique et climatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Rouche (Michel) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Riou (Jean-Yves) Sciences et technologies nucléaires
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Rhety (Paul) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Poussin (Marc) Informatique de gestion
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Porte (Alain) Génie physique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Plauchu (Patrick) Traitement de l'information et des signaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Pieropan (Jean-Luc) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Philippot (Serge) Géométrie-topographie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Peltier (Roland) Bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Onesto (Jean-Paul) Horticulture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Olivero (Philippe) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Olczyk (Edward) Informatique de gestion
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Odje (Emmanuel) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Ninauve (Gérard) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Nicot (Jean-François) Télécommunications
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Mothais (Gérard) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Millard (Jean-François) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Mignatelli (Jean-Pierre) Chimie industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Mellinger (Pascal) Mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Mecchi (Alain) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Masson (Eric) Sciences et techniques des productions agricoles
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Maspeyre (Guy) Qualité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Marty (Jacques) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Manuel (Rémy) Automatique et robotique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Mann (Jean-Pierre) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Maillet (Jacques) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Mahieu (Maurice) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Lenoir (David) Mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Lecouvez (Jean-Jacques) Radioélectricité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Leclerc (Michel) Sciences et technologies nucléaires
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Le Texier (Michel) Mécanique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Le Coz (Rémy) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Le Bras (Jean) Mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Laurent (Jean-Claude) Mesures et contrôles industriels
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Laneury (Jean-Paul) Chimie industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Jehenne (François) Géologie appliquée au bâtiment et aux travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Jardin (Thierry) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Isler (Eric) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Imbert (Guy) Optique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Hamel (François) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Guiol (Jean-Paul) Sciences et techniques des productions agricoles
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Guilbaud (Vincent) Matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Gruel (Jean-Bernard) Sciences et technologies nucléaires
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Gregoire (Pascal) Travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Gonin (Pascal) Génie mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Godon (Christian) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Gobin (Christian) Techniques du bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Girard (Bruno) Organisation
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Gauthier (Alain) Travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Garcia (Alexandre) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Gaines (Richard) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Flauw (Maxime) Moteurs à combustion interne
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Fix (Denis) Qualité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Ficagna (Jean-Pierre) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Ferre (Gérard) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Faure (Jean-Loup) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Etay (Fabien) Textiles
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Efstathiou (Théodore) Biochimie industrielle et agroalimentaire
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Dupleix (Patrick) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Dumez (Marc) Génie thermique et climatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Dormeval (Jean-Michel) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Djian (Philippe) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Divoux (Jean-Louis) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Desbois (Michel) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	David (Marc) Bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Cuomo (Guy) Informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Crochart (Karl) Génie informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Crespel (Jean-Luc) Télécommunications
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Colin (Michel) Agronomie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Cochon (Jean-Lou) Physique instrumentation
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Christin (Philippe) Agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Catrin (Philippe) Moteurs à combustion interne
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Carré (Gilles) Génie informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Cariolet (Roland) Agronomie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Callais (Jean-Pierre) Travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bray (Jacques) Métallurgie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bordat (Christian) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bolzer (Daniel) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Besson (Yvan) Génie électrique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Berthon (Jean-Daniel) Machines hydrauliques et thermiques
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Berteau (Frédéric) Bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bernard (Christian) Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bergougnoux (Philippe) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Beltrame (Jean-Claude) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Batty (Philippe) Génie informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Augier (Jean-Paul) Informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Artiga (Patrick) Génie civil
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Antoine (Francis) Mesures et contrôles industriels
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Antalick (Roland) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Angelidis (Jean) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Anfossi (Armand) Méthodes physiques d'analyse chimique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Amiel (Bernard) Electronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Agbolo (Victor) Hygiène et sécurité du travail
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Aeck (Richard) Informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Achille (Alain) Production et transformation du caoutchouc
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Thonat (Fabienne) épouse Benadjila. - Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	L'Aour Dufour (Anne-Marie) Eau et assainissement
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Couderc (Jeanne) épouse Coustal. - Organisation
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Cheze (Nicole) épouse Thibaudot. - Informatique de gestion
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Chenevière (Françoise) épouse Clement. - Bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Cazalet (Marie-Françoise) épouse Jourjon. - Informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Bantegnie (Sylvie) Informatique d'entreprise
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique

admission

De:	Woirhaye (Hugues) substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

date_fin="2000-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant

composition

De:	Nappi (Henri) greffier associé du tribunal de commerce de Bastia
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

date_fin="2000-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant

composition

De:	Couderette (Emile) président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce II. - Suppléants a) Président
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

date_fin="2000-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant

composition

De:	Regnard (Sylvie) greffier associé du tribunal de commerce de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

date_fin="2000-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant

composition

De:	Salvat (Xavier) avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

composition

De:	Le Boulanger (Patrick) greffier associé du tribunal de commerce de Rennes
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

composition

De:	Jomain (Bruno) greffier associé du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

composition

De:	Montanier (Colette) président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce I. - Titulaires a) Président
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce

composition

JORFTEXT000000749252 (source JORF)

De:	Riffault (Jacqueline) magistrat du premier grade, second groupe
Objet:	auprès de la Commission des opérations de bourse conseiller technique auprès du service de l'inspection
Groupe:	Commission des opérations de bourse

date_debut="1997-01-01"
duree="trois mois"

détachement

JORFTEXT000000748940 (source JORF)

De:	Campillo (Henri) délégué général adjoint de la Fédération hospitalière de France
Objet:	membre du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (section sanitaire) comme représentant suppléant
Remplace:	M. Piau (Guy)
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

suppleant

nomination

date_debut="1995-12-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Denis Flick ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

JORFTEXT000000748938 (source JORF)

radiation

date_debut="1996-07-01"
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"

De:	Fabienne Plumerault-Saure administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
Objet:	du corps des administrateurs des postes et télécommunications date de sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e .classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000748104 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000748068 (source JORF)

De:	Sampieri (Jean-François) premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances dans le corps des administrateurs civils chargé de mission
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1995-07-03"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

JORFTEXT000000566068 (source JORF)

De:	Breuil (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi au titre de l'année 1996 conformément à l'article 23 du décret no 95-888 du 7 août 1995

inscription

JORFTEXT000000566068 (source JORF)

De:	Stephan (Joëlle)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi au titre de l'année 1996 conformément à l'article 23 du décret no 95-888 du 7 août 1995

inscription

JORFTEXT000000566008 (source JORF)

De:	Quatre (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université de Paris-VIII (IUT de Tremblay-en-France) de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Paris-VIII (IUT de Tremblay-en-France)

date_debut="1997-02-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000565959 (source JORF)

De:	Metz (Rolant)
Objet:	membre titulaire de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés
Remplace:	M. Liepchitz (Nathan)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

nomination

date_debut="1996-11-14"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole

De:	Jean-Jacques Fontaine
Objet:	professeur de l'enseignement supérieur agricole en histologie, anatomie pathologique au même établissement maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:	École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

JORFTEXT000000565958 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000565885 (source JORF)

De:	Volberg (Alexander)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1996-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

cessation de fonction

JORFTEXT000000565786 (source JORF)

De:	Cano (Jean-Paul)
Objet:	délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon
Remplace:	Mme Le Dain (Anne-Yvonne)

date_debut="1997-03-01"

nomination

JORFTEXT000000565785 (source JORF)

De:	Loddé (Pierre) sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Isère
Objet:	sous-préfet hors cadre

sous-prefet

nomination

JORFTEXT000000382853 (source JORF)

De:	Rainero (Michel, Henry)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes au grade d'ingénieur de 1re classe

date_debut="1997-03-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"

promotion

notaire
notaire_residence="Senonches (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

De:	Chamorin (Odile, Marie, Cécile, Elisabeth), épouse Le Gal
Objet:	notaire
Remplace:	M. Chamfrault (Jean-Jacques, Emile, Raymond, Georges)

JORFTEXT000000382816 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000382669 (source JORF)

De:	Cassignard (Florence), épouse Pons substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances dans le corps des administrateurs civils
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1995-12-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

JORFTEXT000000381787 (source JORF)

De:	Anicet Le Pors
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1997-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000381785 (source JORF)

De:	Roche (Max)
Objet:	ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe

date_debut="1989-05-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000381782 (source JORF)

De:	Zwingelstein (Gilles)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université de Paris-VIII (IUT de Tremblay-en-France) de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Paris-VIII (IUT de Tremblay-en-France)

date_debut="1997-02-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000381781 (source JORF)

De:	Tisne (Antoine) inspecteur de 2e classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:	des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1997-11-30"

radiation

JORFTEXT000000381743 (source JORF)

De:	Cavalier (Jean-Claude)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux de nationalité française
Groupe:	École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux

date_debut="1997-04-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Varnat (Agnès)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Hedoux (Claude)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Georgin (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Poisson (Laurent)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1996-09-28"

promotion

De:	Scardeoni (Philippe)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Maigre (Michel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Gras (Jean-Marc) (service détaché)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Gory (Didier)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Geeraert (Bruno)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Evenard (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Etienne (Eric)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Denecheau (François)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Demoy (Arnaud)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Cruciani (Pierre-Paul)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Courtin (Stéphane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Cicurel (Jean-Philippe)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Chenu (François)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Canet (Claude)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Buissan (Jean-Michel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Bornard (Loïc) (service détaché)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Benard (Ghislain)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Velluet (Anne)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Silo (Viviane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Sablayrolles (Brigitte)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Martinez (Esther)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Jacquet (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000381030 (source JORF)

De:	Gagnepain (Sandrine) inspecteur des douanes
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris
Groupe:	Direction régionale des douanes de Paris

nomination

JORFTEXT000000199053 (source JORF)

De:	Genée (Jean-François, Albert, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Genée et Valérie Dos Santos, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"

cessation de fonction

De:	Scardeoni (Philippe)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Poisson (Laurent)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Maigre (Michel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Gras (Jean-Marc) (service détaché)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Gory (Didier)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Geeraert (Bruno)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Evenard (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Etienne (Eric)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Denecheau (François)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Demoy (Arnaud)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Cruciani (Pierre-Paul)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Courtin (Stéphane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Cicurel (Jean-Philippe)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Chenu (François)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Canet (Claude)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Buissan (Jean-Michel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Bornard (Loïc) (service détaché)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Benard (Ghislain)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Velluet (Anne)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Varnat (Agnès)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Silo (Viviane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Sablayrolles (Brigitte)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Martinez (Esther)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Jacquet (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Hedoux (Claude)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

De:	Georgin (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 1996

promotion

notaire
notaire_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"

De:	Viso (Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Gachon et Jacques Frieh, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000199046 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000199040 (source JORF)

De:	Dubrocard (Michèle) magistrat du second grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères secrétaire des affaires étrangères
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1997-04-13"
duree="un an"

détachement

De:	Breuil (Jacques) 7e échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et en application de l'article 23 du décret no 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000199008 (source JORF)

promotion

De:	Stéphan (Joëlle) 6e échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et en application de l'article 23 du décret no 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000199008 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000198870 (source JORF)

De:	Castex (Gérard) magistrat du second grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller technique des affaires étrangères afin d'être délégué sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1997-04-13"
duree="deux ans"

détachement

De:	Monchotte (Georges-Pierre, J., B., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Wronski (Marc, H., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Valynseele (Jean-François, P., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Triboulloy (Emmanuel)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Tranchant (Fabrice, Y., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Talucier (Philippe, G., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Sviontek (Emmanuel)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Seguin (Stéphane, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Schwartz (Didier, A., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Savary (Jean-Loup, A., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rousseau (Stéphane, J., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rodier (Bertrand, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Richard (Eric, A., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Ribiollet (Bernard, R., C., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Revers (Pascal, G., C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Renard (Philippe, R., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rahmani (Didier, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Quintard (Thierry, A., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Prigent (Yannick, A., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Poilverd (Ronan, R., Y.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Palayer (Pascal, E., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Noyau (Sylvain, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Nollet (Jean-Dominique, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Moreau (Hervé, P., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Morault (Stéphane, A., J.-C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Michet de Varine-Bohan (Bertrand, M., D.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Martin (Gérard, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Marchini (Jean-Charles)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Marchand (Gaël, S., L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lelong (Jean-François, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lefour (Jean-Luc, F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Pelletier de Woillemont (Laurent, M., F., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Laurent (Jacques, F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lapie (Pierre, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Laligant (Pierre, H., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Jimenez (Jorge)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Jacquet (Guillaume, J., H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Hébert (André, M., E., D.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Huss (Eric, R., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Houillon (Philippe, R., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Hornbeck (Hugues, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Guisset (Philippe, A., P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Griet (Bernard, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Godineau (Jean-Luc)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Glises de la Rivière (Arnaud, M., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Garreau (Raphaël, S., N., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gallet (Emile, L., B.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Fourcade (Georges, J.-C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Febvre de Saint Germain (Jean-Philippe, F., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Enfru (Guy, J.-M., C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Eechout (Olivier, A., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	De Gaulejac (Michel, J., P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Coquard-Frasson (Pierre-Yves)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Colin (Thierry, J.-F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Ciret (Fabien, C., P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Cheyroux (Marc)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Chevet (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Chesneau (Pascal, H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Chauvin (Paul-Charles, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Chatellier (Pierre-Emmanuel, G., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Charles (Erwan, J., L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Castelli (Gérard, Y., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Caparos (Jean-François, A., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Caland (Philippe, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Béraud (Jacques, O., D., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Burlot (Jean, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bras (Stéphane)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bourin (Olivier, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Boulanger (Alain, Y., P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bonneville (Nicolas, J.-M., F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bocage (Jean-Yves, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bio Farina (Eric, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bernardini (Pascal, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bernard (Laurent)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bassot (Nicolas)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Basset (Hervé, J.-M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Barthélémy (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Barbier (Christophe, J., C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Baillon (Pierre, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bacque (François, J.-P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Audebert (Jean-Cyrille)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Armand (Joël, L., P., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	André (Alain)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Boughani (Bettina, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours 1997 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

JORFTEXT000000198338 (source JORF)

De:	Jean-François Jarrige au siège d'académicien vacant
Objet:	par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:	M. Jacques Heurgon
Groupe:	Académie des inscriptions et belles-lettres

élection

JORFTEXT000000198337 (source JORF)

De:	Martel (Isabelle) administrateur civil au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:	membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle

duree="trois ans"

nomination

De:	Vettraino (Marion) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur territorial auprès de la région d'Ile-de-France directeur des affaires juridiques pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction des affaires juridiques

JORFTEXT000000197951 (source JORF)

détachement