28 Janvier 2016 - JORFSearch

28 Janvier 2016

De:	Bernard Pouliquen
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

MENI1600036A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jacques Haudebourg
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Bernard Froment
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean Deroche
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alain Taupin
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Charles Ringard-Flament
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Michel Quenet
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Hervé Mecheri
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Lhermet
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrice Blemont
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christine Szymankiewicz
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Martine Saguet
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Pierre Luigi
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Annaïck Loisel
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Martine Caraglio
Objet:	établi au titre de l'année 2016 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Khairallah SVT, Orléans-Tours
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er septembre 2016

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Joseph Broussard Économie-gestion, Nantes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er septembre 2016

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Thierry du Verdier EPS, Bordeaux
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Stéphane Vautier Histoire-géographie, Rouen
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pierre Tassion Economie-gestion, Poitiers
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Bruno Stisi Éducation musicale, Nice
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Seince Éducation musicale, Nantes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Roure AVS, Toulouse
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nicolas Rosset Physique-chimie, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gaël Reuze Histoire-géographie, Rennes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Baptiste Rebiere AVS, Nice
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Didier Quef AVS, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Prigent STI secteur industriel, Rennes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alain Pothet SVT, Créteil
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pierre Pilard Lettres, Nantes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Yves Peuziat-Beaumont SVT, Rennes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrick Pegoraro Économie-gestion, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Paul Obellianne AVS, Reims
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Guillaume Lion Histoire-géographie, Dijon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Guillaume Lecuivre EPS, Toulouse
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christophe Laville SVT, Strasbourg
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christian Laurent STI secteur industriel, Montpellier
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Joël Gibert AVS, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Galais Arts plastiques, Orléans-Tours
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Fonne EPS, Nancy-Metz
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrick Dumont EPS, Créteil
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jérôme Destaing Lettres, Dijon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Dominique Coggia Mathématiques, Corse
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Frédéric Chotard Anglais, Nantes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Joël Chambertin Espagnol, Martinique
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vincent Camet Economie-gestion, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrick Caboche Histoire-géographie, Lille
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Bourget AVS, Poitiers
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cyril Bourdois Arts Plastiques, Montpellier
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Berastegui Vidalle Espagnol, Toulouse
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Paul Benteux Histoire-géographie, Réunion
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christophe Barnet Mathématiques, Bordeaux
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marco Attal AVS, Polynésie Française
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Liliane Octave AVS, Nice
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er septembre 2016

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Martine Jacquin Mathématiques, Grenoble
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er septembre 2016

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Danièle Houpert AVS, Versailles
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er septembre 2016

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Séverine Vercelli-Geiger Histoire-géographie, Grenoble
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Yvette Tommasini Histoire-géographie, Polynésie Française
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jeanne Szpirglas Philosophie, Versailles
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christine Sapet Reverdy AVS, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Ange Riviere Histoire-géographie, Montpellier
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Monique Reynal Anglais, Limoges
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marilyne Remer Lettres, Clermont-Ferrand
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Remaud Économie-gestion, Montpellier
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Françoise Quesada Espagnol, Reims
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

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28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Odile Pagliari Italien, Paris
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jacqueline Orlay AVS, Bordeaux
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Nauche Lettres, Créteil
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christine Moguen Anglais, Orléans-Tours
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christine Minetto Anglais, AEFE
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patricia Marszal Arts Plastiques, Lille
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Marchi Barbaux AVS, Maedi
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Magnin Éducation musicale, Dijon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jocelyne Maccarini Allemand, Nancy-Metz
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvie Luyer-Tanet Anglais, Poitiers
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Florence Lopez Espagnol, Aix-Marseille
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Caroline Lombardi-Bernelle AVS, Rennes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Élisabeth Linet Italien, Lyon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Lieveloo Lettres, Aix-Marseille
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Agnès Lestrade Économie-gestion, Limoges
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvie Leguil Anglais, Nancy-Metz
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Rose-Lise Joachim Économie-gestion, Martinique
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pascale Goutagny Histoire-géographie, Dijon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne Garin Anglais, Rennes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Fabienne Franvil Anglais, Guadeloupe
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Françoise Fliche Mathématiques, Aix-Marseille
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique FIS AVS, Grenoble
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nadette Fauvin AVS, Nancy-Metz
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Agnès Duranthon Mathématiques, Bordeaux
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Antonella Durand Italien, Versailles
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Annie Derriaz Espagnol, Clermont-Ferrand
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cécile Crespin Anglais, Rennes
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Brigitte Colin-Thomas AVS, Versailles
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Burg EPS, Grenoble
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claire Bourgoin STI secteur arts appliqués, Dijon
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Véronique Boulhol Lettres, université Lyon-1
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne Boucker Histoire-géographie, Caen
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne-Marie Bordas Chinois, Bordeaux
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Roselyne Bigiaoui-Abbou Lettres, Versailles
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Annick Baillou AVS, Wallis-et-Futuna
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Élisabeth Aubois Anglais, Montpellier
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Ruth Alimi Anglais, Créteil
Objet:	au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016 À compter du 1er janvier 2016 1 - Camille de Beauvais, AVS, Paris

MENH1600019A (source BOEN)

inscription

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Bernadette VERDEIL (AZAS)
Objet:	directrice des services de greffe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 4ème arrondissement
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 4ème

date_debut="2016-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris 4ème arrondissement"
suppleant

JUSB1603224A (source BOMJ)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie MSAIDIE (MOHAMED) greffière
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Guéret
Groupe:	Tribunal d'instance de Guéret

tribunal
tribunal_instance="Guéret"

JUSB1603220A (source BOMJ)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Micheline SEVER (VERGNAUD) adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Guéret
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1603220A (source BOMJ)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Akila GUITTOUM (AZMANI) greffière
Objet:	régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montbéliard

date_debut="2016-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant

JUSB1603204A (source BOMJ)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne-Claire BALLET
Objet:	greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montbéliard

date_debut="2016-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant

JUSB1603204A (source BOMJ)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Parfait GUIRAUD greffier
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant, au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Groupe:	Tribunal de grande instance de Mamoudzou

tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
suppleant

JUSB1603199A (source BOMJ)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Julia CORDERO GONZALEZ adjointe administrative de 1ère classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Groupe:	Tribunal de grande instance de Mamoudzou

tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"

JUSB1603199A (source BOMJ)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alain VIRASSAMY adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1603199A (source BOMJ)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jérémie DJAONDRINA adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1603199A (source BOMJ)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gérald DARMANIN
Objet:	Groupe les républicains (189 membres au lieu de 190)
Groupe:	Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000031923083 (source JORF)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gérald Darmanin député de la dixième circonscription du Nord
Objet:	de

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000031923081 (source JORF)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Antoine Colonna d'Istria
Objet:	membres du Haut Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:	Mme Reine-Claude Mader
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000031922525 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Simon Besnard
Objet:	membres du Haut Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:	M. Philippe Oddou
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000031922525 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vivianne Tchernonog
Objet:	membres du Haut Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir personnalité qualifiée
Remplace:	M. François Ewald
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000031922525 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvain Vernier représentant la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activés annexes (FGTA-FO)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des salariés de la forêt et des professions du bois
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Emmanuel Gruand représentant la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des salariés de la forêt et des professions du bois
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Denez l'Hostis président de France Nature Environnement
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vincent Santune président de Réserves naturelles de France
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christophe Lefebvre président du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean Saint Loubert-Bié représentant la Fédération nationale des sociétés d'amis des forêts
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des associations d'usagers de la forêt
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurent de Sutter président de l'Union des industries des panneaux de process
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentants des industries du bois et de l'ameublement
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Weber président de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentants des industries du bois et de l'ameublement
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Louis Louvel président de la commission Palettes-SYPAL de la Fédération nationale du bois
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentants des industries du bois et de l'ameublement
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pierre Gautron président de l'association Le commerce du bois
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentant du commerce du bois
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Siat président de la Fédération nationale du bois
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentant des scieurs
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Roux président de l'Union des métiers du bois - Fédération française du bâtiment
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentant des professionnels de la construction
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Stéphane Corée représentant de l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentant des producteurs de pâtes pour papiers et textiles artificiels
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Georges Billot représentant du Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 3° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois représentant des architectes
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Bruno de Jerphanion représentant la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentants des propriétaires forestiers particuliers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christian Pinaudeau représentant l'Union des syndicats de sylviculteurs d'Aquitaine
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentants des propriétaires forestiers particuliers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Olivier Bertrand représentant la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentants des propriétaires forestiers particuliers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vincent Naudet président du Syndicat national des pépiniéristes forestiers français
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentant des producteurs de plants forestiers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Rémi Petitrenaud représentant de la Fédération nationale du bois
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentant des exploitants forestiers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Gourmain président de la Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers et des experts en bois
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentant des experts forestiers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gérard Napias président de la Fédération nationale Entrepreneurs des territoires
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentant des entrepreneurs de travaux forestiers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cyril Le Picard président de l'Union de la coopération forestière française
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentant des coopératives forestières
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alain Bertrand sénateur de la Lozère
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants du Sénat
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Henri Nayrou président du conseil départemental de l'Ariège
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants des conseils départementaux
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Damien Abad président du conseil départemental de l'Ain
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants des conseils départementaux
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Jarlier président de la Fédération nationale des communes forestières
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants des communes
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gérard Cherpion député des Vosges
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Barbara Bindner représentant la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des salariés de la forêt et des professions du bois
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Autissier présidente de la fondation World wildlife fund (WWF) France
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claudie Grossard administratrice fédérale de la Fédération française de la randonnée pédestre
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 4° Au titre du collège de représentants des autres parties intéressées représentants des associations d'usagers de la forêt
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvie Coisne représentant la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 2° Au titre du collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois représentants des propriétaires forestiers particuliers
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne-Catherine Loisier sénatrice de la Côte-d'Or
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants du Sénat
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Christine Dalloz députée du Jura
Objet:	membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois 1° Au titre du collège des élus représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil supérieur de la forêt et du bois

date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000031922522 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dorine GARDIN directrice du travail
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Centre - Val-de-Loire
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Centre - Val-de-Loire

JORFTEXT000031922514 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Estelle DHONT-PELTRAULT chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:	représentants du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique membre suppléant
Remplace:	Mme Constance VALIGNY
Groupe:	Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)

JORFTEXT000031922508 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marine LEFORT adjointe au chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:	représentants du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique membre titulaire
Remplace:	Mme Lucile BAROU
Groupe:	Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)

JORFTEXT000031922508 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christian LEVON
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché économique principal de 2e classe du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000031922506 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Sauvannet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2016-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000031922503 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie BOYER
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

JORFTEXT000031922501 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Eric FRANCOIS
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2016-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000031922499 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Chantal SALMON
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

JORFTEXT000031922497 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Véronique KLEINHOLT secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"

JORFTEXT000031922493 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Arnaud AVENEL secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"

JORFTEXT000031922491 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Ludivine Martinez secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"

JORFTEXT000031922489 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cécile Flechaire secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"

JORFTEXT000031922487 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Angélique Desplanques secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"

JORFTEXT000031922485 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Poyet (Michaël) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2016-03-01"

JORFTEXT000031922483 (source JORF)

réintégration

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Poyet (Michaël) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Versailles
Groupe:	Tribunal administratif de Versailles

tribunal
tribunal_administratif="Versailles"

JORFTEXT000031922483 (source JORF)

affectation

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Emmanuel ROUX président d'université
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922481 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christian MOUHANNA directeur de recherche au CNRS
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922481 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marwan MOHAMMED chargé de recherche au CNRS
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922481 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean DANET professeur d'université
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922481 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Hélène PAULIAT présidente d'université
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922481 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Martine KALUSZYNSKI directrice de recherche au CNRS
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922481 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gilles PIRMAN conseiller départemental
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance élus nationaux ou locaux
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Pascal THOMASSET membre de la Fédération nationale d'aide aux victimes et de médiation, directeur d'une association d'aide aux victimes
Objet:	membre de l'observatoire de la récidive et de la désistance représentant d'une association d'aide aux victimes
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Stefan LOLLIVIER président du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Objet:	membre de l'observatoire de la récidive et de la désistance président du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Groupe:	Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sophie JOISSAINS sénatrice
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance élus nationaux ou locaux
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Colette CAPDEVIELLE députée
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance élus nationaux ou locaux
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	David CHARMATZ procureur de la République près le tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance magistrats de l'ordre judiciaire particulièrement investis dans le champ de la prévention de la récidive et des sorties de délinquance
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Aida CHOUK vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance magistrats de l'ordre judiciaire particulièrement investis dans le champ de la prévention de la récidive et des sorties de délinquance
Groupe:	Observatoire de la récidive et de la désistance

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Henriette CHAUBON conseillère à la chambre criminelle de la cour de cassation
Objet:	présidente de l'observatoire de la récidive et de la désistance sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
president

JORFTEXT000031922479 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nohlier (Marc) ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille représentant du ministre chargé des ports maritimes
Remplace:	M. Cousquer (Yves)
Groupe:	Port autonome de Marseille

JORFTEXT000031922473 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marc D'AUBREBY
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

date_debut="2016-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000031922471 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-François JANIN
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2016-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000031922469 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Daniel SCHERTZER
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2016-04-07"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000031922467 (source JORF)

admission

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vincent BEUSELINCK inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur départemental adjoint de la protection des populations du Nord
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations du Nord

date_debut="2016-02-15"

JORFTEXT000031922464 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Carl David
Objet:
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Monmayrant
Objet:
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Franc
Objet:	conseiller des affaires étrangères, chargé de la délégation des affaires générales à Nantes, ainsi qu'à
Groupe:	Conseil des affaires étrangères Direction générale de l’administration et de la modernisation

conseiller_affaire_etrangeres

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Brice d'Antras cadre contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la décoration, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Thierry Zarrella secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la réglementation comptable à l'étranger et aux régies situées à l'étranger ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Yves Texier attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrice Servantie secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur de la comptabilité
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Selçuk Sagay secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Guy-Paul Poupin secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des carrières et des pensions ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Pollez secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux marchés, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jacques Paquier secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux moyens des services nantais, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Guillaume Narjollet secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux pensions, aux maladies statutaires, aux accidents de service et aux maladies professionnelles, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christophe Méry cadre contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets relatifs au projet SIRHIUS/ONP
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	El Mostafa Mihraje conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint à la sous-directrice des personnels
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christian Michel Robert secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement des volontaires internationaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Marcheteau secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux recrutés locaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	François-Xavier Léger conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions d'adjoint au directeur des immeubles et de la logistique
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique
Groupe:	Direction des immeubles et de la logistique Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christian Lescoet secrétaire de chancellerie de classe normale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité diplomatique et de la défense
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Frédéric Lepez secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux experts techniques internationaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Rodolphe Le Dref secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant des pensions, des maladies statutaires, des accidents de service et des maladies professionnelles
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Franck Josselin secrétaire de chancellerie
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, relatifs à la valise diplomatique
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cédric Guérin secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des affaires juridiques internes
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Denis François conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux politiques statutaires et de gestion des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Evano cadre contractuel, adjoint au sous-directeur des opérations immobilières
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Michel Delavictoire secrétaire de chancellerie
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, relatifs à la valise diplomatique
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Bruno De Giorgio secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense pour la direction des immeubles et de la logistique et des services partenaires
Groupe:	Direction des immeubles et de la logistique Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marcel Chavoz secrétaire des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur de la déconcentration
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la déconcentration
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Chérif Castel conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'organisation des concours et examens professionnels, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Serge Casseri secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et au parcours professionnel des attachés spécialisés, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Etienne Cardiles secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la valise diplomatique, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	José Cano secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires domaniales, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Julien Bouchard secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint à la sous-directrice de la formation et des concours
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des concours
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Boissy conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission des achats
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Olivier Boisbourdin cadre contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à la mise en place du système d'information des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Hubert Chollet adjoint administratif principal de 2e classe de chancellerie au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	David Chevalier adjoints administratifs principaux de chancellerie de 2e classe
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrice Bernier
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pascal Rouxel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 5°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vincent Dubois ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 5°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Pierre Chevallier adjoints administratifs principaux de chancellerie de 1re classe
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 4°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alejo Verga secrétaires de chancellerie de classe normale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Maros
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marc Le Roy
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	René Jubilo
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Loïc Granger
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Olivier Esposito
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurent Dolet
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Stéphane Cuny
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Ballet
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Joël Madec secrétaires de chancellerie de classe supérieure
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 2°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Fabrice Place ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Luc Mahoudeaux
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Arnaud Le Masson
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claude Delarboulas
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pascal Bocquet-Dumont
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	André Blanchard
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Antoine Gosset secrétaire des affaires étrangères principal, chargés de mission auprès du directeur général de l'administration et de la modernisation
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande des services de la direction générale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cédric Baniel secrétaire de chancellerie de classe normale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien s agents en situation de handicap
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Ghislain Commergnat secrétaire de chancellerie de classe normale, à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sébastien Blimont
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cédric Peltier secrétaires de chancellerie de classe supérieure
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 2°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Maxime Gaillard
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 2°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Bertrand Monti
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurent Lagrange
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Partenay cadre contractuel, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission des projets des systèmes d'information
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Thierry Champenois cadre contractuel, à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission des projets des systèmes d'information
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Baptiste Battiato attaché des systèmes d'information et de communication, ses adjoints
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission des projets des systèmes d'information
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Xavier Richard attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'infrastructure, des déploiements et des acquisitions
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	François Boyer attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication, son adjoint
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'infrastructure, des déploiements et des acquisitions
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Patrick Godais attaché principal des systèmes d'information et de communication de 2e classe, à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Vithya By attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication, ses adjoints
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Yves Le Rolland cadre contractuel, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'administration générale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Roland Blanchard attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication, son adjoint
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'administration générale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurent Triponey ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Omar Keita secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Soumya Zelmat secrétaire de chancellerie
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, relatifs à de la valise diplomatique
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Odile Vassallo secrétaire de chancellerie de classe normale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes relatifs aux personnels à Nantes
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Elisabeth Subra secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Silvia Fucilli
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des services centraux et de la logistique. Délégation lui est donnée au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux opérations immobilières en France dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Françoise Sellier secrétaire des affaires étrangères principale, chargée des fonctions d'adjointe au sous-directeur des personnels contractuels
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels contractuels
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Caroline Rincel-Rotillon secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux achats, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne-Lise Ratier-Cavallo cadre contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations de maintenance et d'exécution de petits travaux pilotées sur les sites franciliens du ministère par la sous-direction des services centraux et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Perot secrétaire des affaires étrangères principale, chargée des fonctions d'adjointe à la sous-directrice du budget
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction du budget
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marianne Métais cadre contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au patrimoine, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Monique Lebrun cadre contractuelle
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux voyages et missions des agents du ministère
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Josée Le Pollotec secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie C et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gaëlle Le Pape secrétaire des affaires étrangères principale, chargée des fonctions de secrétaire générale exécutive à l'Institut de formation aux affaires administratives et consulaires
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'Institut de formation aux affaires administratives et consulaires, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sophie Lafitte secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux agents contractuels à durée déterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Irène Jasmin-Sverdlin première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marion Flavier secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la programmation et aux affaires financières de la direction des immeubles et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des immeubles et de la logistique Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claude Ermisse secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'allocation et la mise à disposition des ressources, l'exécution des dépenses, l'exécution des recettes non fiscales et les traitements de fin de gestion et opérations de fin d'exercice ainsi qu'aux régies situées en France, en particulier toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Denis conservatrice en chef du patrimoine
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au patrimoine et à la décoration, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marianne Carré conseillère des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie B et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Georgia Brochard conseillère des affaires étrangères, chargée des fonctions d'adjointe au sous-directeur des services centraux et de la logistique
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction des services centraux et de la logistique
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Catherine Breyton secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes dans la limite des attributions de la délégation des affaires générales à Nantes
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Christine Bourguignon secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au dialogue social, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Bernardi secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la masse salariale et aux indemnités de résidence, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nathalie Node
Objet:	secrétaires des affaires étrangères au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la délégation des affaires générales à Nantes. Délégation leur est donnée au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux actes de recrutement, d'affectation et d'évaluation des fonctionnaires et agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée indéterminée du ministère des affaires étrangères dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, et ceux relatifs aux actes de recrutement des agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée déterminée, des volontaires internationaux affectés à l'étranger par le ministre des affaires étrangères et des experts techniques internationaux ainsi que ceux relatifs à la fin de leurs missions dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels contractuels
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvie Vincent ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Valérie Villedieu
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Catherine Richard
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Emmanuelle Jardet Turon
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 6°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laureline Piskorz adjoints administratifs de 1re classe de chancellerie
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 5°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Flaire
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 5°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Andrée Stephenson ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 4°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Elisabeth Porte
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 4°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne-Sophie Muller
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 4°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claudine Mercier
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 4°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nelly Belliot
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 4°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Françoise Nicolas ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Céline Helbert
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Gauvin
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sophie Renaud ainsi qu'à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 2°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Odile Martineau
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 2°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Régine Loué secrétaires de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

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délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Françoise Auburtin Navaro
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Julie Duhaut-Bedos conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande des services de la direction générale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Mathilde Sema secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la sous-direction de la formation et des concours
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Françoise Marchand adjointe administrative principale de chancellerie de 2e classe
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la sous-direction de la formation et des concours
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique Lefay secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien s agents en situation de handicap
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Martine Latour Le Roux secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Mélanie Bouchard secrétaire de chancellerie de classe normale, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nadine Vivant adjointe administrative principale de chancellerie de 2e classe, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jamilha Messaoudi adjointe administrative principale de 1re classe de chancellerie
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Annie Bordais secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gaelle Triffault secrétaires de chancellerie
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Roselyne Sperduto
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 3°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nathalie Soirat
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Marie-Françoise Luciani secrétaires de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie 1°
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Kim Ramoneda conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité diplomatique et de la défense
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Annie Evrard cadre contractuel, chargées des fonctions d'adjointe au sous-directeur de la sécurité diplomatique et de la défense
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité diplomatique et de la défense
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sandrine Lorenzi Richard attachée principale de 2e classe des systèmes d'information et de communication, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Colette Le Baron secrétaire des affaires étrangères principale, chargée de la délégation pour la politique sociale, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Magdalena Bioget cadre contractuel, son adjointe
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sophie-Marie Rocheron secrétaires des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité générale et aux opérations de bilan, au contrôle interne comptable et à la gestion des actifs et des immobilisations ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Lecam
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité générale et aux opérations de bilan, au contrôle interne comptable et à la gestion des actifs et des immobilisations ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Charlotte Sandman secrétaire des affaires étrangères, son adjointe
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux subventions et aux interventions financières, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alexandra Gehin-Ravenne secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux subventions et aux interventions financières, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nathalie Chupin secrétaires des affaires étrangères principaux
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000031921964 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Jacques Urvoas
Objet:	garde des sceaux, ministre de la justice

membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000031921945 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Christiane Taubira
Objet:	garde des sceaux, ministre de la justice

membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000031921945 (source JORF)

cessation de fonction

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Bosch
Objet:	IR2 aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC160183DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Alain Bertho directeur de l'unité USR3258
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC160183DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Laurence Bosch IR2
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC160182DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gillian Butler-Browne
Objet:	directrice de l'unité

DEC160154DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gisèle Bonne
Objet:	Directrice de

DEC160154DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Pallot-Frossard Conservateur général du patrimoine
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC160149DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Isabelle Pallot-Frossard
Objet:	Conservateur Général du Patrimoine aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC160147DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Didier Gourier directeur de l'unité FR3506
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC160147DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claire Thomas administratrice
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC160137DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-François
Objet:

DEC160136DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Gilles Carron directeur de l'unité mixte de recherche n°6629
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale"

DEC160136DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Rémy Chapoulie
Objet:	professeur

DEC160131DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe Fluzin
Objet:	directeur de recherche et Bernard

DEC160131DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Pierre Guibert directeur de l'UMR5060
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et"

DEC160131DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvie
Objet:

DEC160130DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Béatrice Collignon directrice de l'UMR5319
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC160130DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Emmanuel Magnier DR2
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC160123DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne Dolbecq-Bastin DR2
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC160123DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Julia MEYER directrice de l'unité FR3620
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160122DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Emmanuel Magnier
Objet:	DR2 aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC160121DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Anne Dolbecq-Bastin
Objet:	DR2

DEC160121DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	François Couty directeur de l'unité UMR8180
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC160121DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Daniel LLERENA directeur de l'unité FR3391
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160120DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Dominique RIEU
Objet:	PUCE UGA, directrice adjointe aux fins mentionnées à l'article 1e

DEC160120DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Claire
Objet:

DEC160119DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvain Miraux directeur de l'UMS3767
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC160119DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jean-Luc SCHWARTZ directeur de l'unité FR3381
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160115DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Akila MOKHTARI
Objet:	AI CNRS, responsable administrative et financière aux fins mentionnées à l'article 19

DEC160115DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvain COTTAZ directeur de l'unité FR2605
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160113DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jamila BURLET
Objet:	coordinatrice administrative et financière, TCE

DEC160113DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Jérôme MARS directeur de l'unité UMR5216
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160110DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Nicolas MARCHAND
Objet:	DR2 CNRS, Directeur adjoint, à

DEC160110DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Cécilia
Objet:

DEC160110DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe CINQUIN directeur de l'unité UMR5525
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160103DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	François BOUCHER
Objet:	PU1 UGA, Directeur adjoint

DEC160103DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Yohan PAYAN
Objet:	DR2 CNRS, directeur adjoint aux fins mentionnées à l'article 1#, et à

DEC160103DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Céline FONTANT
Objet:	IE2 CNRS aux fins mentionnées à l'article 12° dans la limite de 1.500 €

DEC160103DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	François-Xavier DESERT directeur de l'unité UMR5274
Objet:	au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC160102DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Sylvain DOUTE
Objet:	CR1 CNRS, directeur-adjoint, à

DEC160102DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Philippe
Objet:

DEC160102DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

De:	Béatrice BOURDON-PIBARET
Objet:	IEHC CNRS, directrice administrative, à

DEC160102DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

28 Janvier 2016 28/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.