Alain Roy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Août 201610/08/2016
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Alain Roy
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Roy (Alain, Angelo, Adrien)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Roy (Alain, Yvon, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Roy (Alain, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Roy (Alain, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Roy (Alain, Jacques)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Roy (Alain, André, Charles)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe supérieure
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe supérieure
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe supérieure
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Roy (Alain)
Objet:
(assistant de l'aviation civile de classe supérieure), chef de la subdivision administrative
délégation de signature
10 Mars 200610/03/2006
De: Roy (Alain, Yvon, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Alain Roy
Objet:
(assistant de l'aviation civile de classe supérieure) chef de la subdivision administrative
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Roy (Alain, Yvon, Jean-Claude)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Roy (Alain, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Roy (Alain, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Roy (Alain, René, Marcel)
major, artillerie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Roy (Alain, Jean, Michel)
adjudant, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Roy (Alain, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Roy (Alain, Jean, André)
adjoint dans un office national ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Roy (Alain, Jean)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Roy (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Roy (Alain)
caisse primaire d'assurance maladie de Bar-le-Duc
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Roy (Alain, Patrick, Roland)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 A
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Roy (Alain)
major; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Roy (Alain, Léopold, Marie, Patrick)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 31 octobre 1 993
conseil_des_ministres
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Roy (Alain, René, Marcel)
major, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Roy (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Roy (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Roy (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Alain Roy
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
les personnels
5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique
Strasbourg-II
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
professeur="Strasbourg-II"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
21 Décembre 199021/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.