Andrée Heymonet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Heymonet (Andrée, Paule)
ancienne surveillante-chef dans un hôpital. Chevalier du 24 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1980-04-24
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Heymonet (Andrée)
conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivage méditerranéen
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1996-10-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000549591
(source JORF)
nomination
24 Octobre 1996
24/10/1996
De:
Heymonet (Andrée, Paule, Jeanne)
membre du Conseil national des communautés portuaires; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
47
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire
"
JORFTEXT000000188964
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1995
14/07/1995
De:
Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
b) Désignés par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000370559
(source JORF)
nomination
28 Mars 1995
28/03/1995
De:
Heymonet (Andrée)
conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Heymonet (Andrée)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
au titre des collectivités locales, désignée par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Remplace:
M. Marchand (Yves)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000348288
(source JORF)
nomination
14 Mai 1994
14/05/1994
De:
Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association nationale des élus régionaux
Titulaire
Groupe:
Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000546399
(source JORF)
nomination
11 Mars 1994
11/03/1994
De:
Heymonet (Andrée)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1993-06-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546
(source JORF)
nomination
19 Juin 1993
19/06/1993
De:
Heymonet (Andrée)
conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000176517
(source JORF)
nomination
12 Juin 1992
12/06/1992