Arnaud Bavois

De: Bavois (Arnaud, Claude, Rémi)
commissaire divisionnaire de police ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bavois (Arnaud)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur de la vingt-sixième session nationale « Sécurité et Justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000030830616(source JORF)
admission
03 Juillet 201503/07/2015
De: Arnaud BAVOIS
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
JORFTEXT000030537322(source JORF)
désignation
30 Avril 201530/04/2015
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef du pôle des moyens et de la logistique, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables et les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030160750(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201530/01/2015
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef du pôle des moyens et de la logistique, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029470645(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201419/09/2014
De: Bavois (Arnaud)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la vingt-sixième session nationale « sécurité et justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000029291133(source JORF)
admission
25 Juillet 201425/07/2014
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029069136(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 201412/06/2014
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028691013(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 201407/03/2014
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028197889(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028036262(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201306/10/2013
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026952043(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Arnaud Bavois
commissaire divisionnaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024583513(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201124/09/2011
De: Arnaud Bavois
commissaire divisionnaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022799100(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201009/09/2010
De: Arnaud Bavois
commissaire divisionnaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020857034(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 200916/07/2009
De: Arnaud Bavois
commissaire divisionnaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020833257(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: BAVOIS (Arnaud)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2009
INTC0930020A(source BOMI)
promotion
28 Février 200928/02/2009
De: Arnaud Bavois
commissaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019460746(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 200812/09/2008
De: Arnaud Bavois
commissaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019209557(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200818/07/2008
De: Arnaud Bavois
commissaire de police, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000018623426(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 200813/04/2008
De: Arnaud Bavois
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000434436(source JORF)
inscription
19 Février 200419/02/2004
De: Bavois (Arnaud)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1994-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000185083(source JORF)
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Bavois (Arnaud)
Objet:
élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
date_debut="1992-09-01"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
JORFTEXT000000163053(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Bavois (Arnaud, Claude, Rémi)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000527648(source JORF)
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bavois (Arnaud)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000173413(source JORF)
admissibilite
26 Septembre 199126/09/1991