Benoît Legrand

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LEGRAND (Benoît, Charles-Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000047867615(source JORF)
nomination
21 Juillet 202321/07/2023
De: LEGRAND (Benoît, Charles-Henri)
Objet:
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000047867615(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 202321/07/2023
De: Benoit LEGRAND
chef du pôle amélioration des dispositifs d'aide aux victimes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation interministérielle à l'aide aux victimes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043114278(source JORF)
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Benoit LEGRAND
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation interministérielle à l'aide aux victimes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000042134382(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: LEGRAND Benoît
Ministère de la justice
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2018 et promus à ce grade
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036342812(source JORF)
promotion
31 Décembre 201731/12/2017
De: Legrand Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: LEGRAND Benoît
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Legrand Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Fra ncois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Legrand (Benoît)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2013-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000027542165(source JORF)
affectation
14 Juin 201314/06/2013
De: Legrand (Benoît)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000026916277(source JORF)
nomination
09 Janvier 201309/01/2013
De: Legrand (Benoît)
Objet:
administrateur civil
JORFTEXT000026916277(source JORF)
détachement
09 Janvier 201309/01/2013
De: LEGRAND (Benoît, Charles-Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie VACHON, Philippe LE MOAL et Frédéric MAURER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000026501753(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Legrand (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Legrand (Benoît)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de la justice et des libertés
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Legrand (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000021844547(source JORF)
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Legrand (Benoît)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2009-01-01"
ecole
eleve_ena="2009-2011"
JORFTEXT000020318706(source JORF)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Legrand (Benoit)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2007
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2007
au 31 octobre 2008)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000616125(source JORF)
admission
30 Septembre 200730/09/2007
De: Legrand (Benoît)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En deuxième année d'études sur dossier
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000816929(source JORF)
admission
21 Décembre 200621/12/2006
De: Legrand (Benoît)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2004, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000258788(source JORF)
diplome
25 Mai 200525/05/2005
De: Legrand (Benoît, Marie)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : psychiatrie polyvalente
Concours de type 1
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Legrand (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École centrale de Paris ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000718690(source JORF)
diplome
28 Février 199128/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.