12 Mai 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Anne-Marie BATUT
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut conseil du commissariat aux comptes
suppléante
Remplace:M. Patrick Bonnet
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
suppleant
JUSC1112859A(source BOMJ)
désignation
12 Mai 201112/05/2011
De: Jean WIDENLOCHER
notaire à Nice
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
II – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Raymond LE GUIDEC
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
II – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Jacques HOUZAI
notaire à Dormans
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
II – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Anne-Elisabeth CREDEVILLE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
II – Suppléants
Président
suppleant
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Bertrand PHILIPPOT
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
I – Titulaires
Président
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Benoît NUYTTEN
notaire à Roubaix
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
I – Titulaires
Membres
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Gérard CHABOT
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
I – Titulaires
Membres
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Gilles AUBRY-MARAIS
notaire à Moutiers
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
I – Titulaires
Membres
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: FOURNEL Maryse
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de TULLE
Remplace:Mme MOLLES Eliane, épouse JUREDIEU
Groupe:
Tribunal d'instance de Tulle
tribunal
tribunal_instance="Tulle"
suppleant
JUSB1113354A(source BOMJ)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: GRISOUARD Karine
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de SAINT DENIS DE LA REUNION
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
JUSB1113344A(source BOMJ)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: BONNET Sandrine, épouse HERAUT
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'AUCH
Remplace:Mme PICAMILH Michèle, épouse AUSTONI
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Auch
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
suppleant
JUSB1113337A(source BOMJ)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Roger PREVOT
Objet:
membre du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2011-03-16"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000023982677(source JORF)
reconduction
12 Mai 201112/05/2011
De: Yves-Léopold MONTHIEUX
Objet:
membre du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2011-03-16"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000023982677(source JORF)
reconduction
12 Mai 201112/05/2011
De: Philippe Ho Yen
Objet:
membre du comité technique radiophonique de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
date_debut="2011-06-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000023982671(source JORF)
reconduction
12 Mai 201112/05/2011
De:
Elizeon
Objet:
membre du comité technique radiophonique de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
date_debut="2011-06-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000023982671(source JORF)
reconduction
12 Mai 201112/05/2011
De: Larousse (Bruno)
directeur adjoint du secteur « énergie, développement durable, chimie et procédés » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:Mme Piketty (Laurence)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023982607(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Balmes (Marie-Laure)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Pascal (Michel)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023982605(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Corteel (Etienne)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023982603(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Mathias Ader
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Normandie
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000023982600(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la danse
Remplace:M. Tardieu (Christophe)
Groupe:
Centre national de la danse
president
conseil_administration
JORFTEXT000023982598(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Denis Caboulet
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
Remplace:M. Michel Combet
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000023982595(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Daniel CHEVREUL
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les productions de lait et de produits laitiers de FranceAgriMer
Remplace:M. Alain TROALEN
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
JORFTEXT000023982593(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Sibilli (Bruno)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Saby (Olivier)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Perroy (Gilles)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Lataste (Rémi)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Carpentier (Carpentier-Daubresse)
(Nil)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Odinet (Guillaume)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Labrune (Nicolas)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Boutron (Maxime)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Kuperman (Boris)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Caron (Arnaud)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Archirel (Christophe)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Verhasselt (Joséphine)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Renault (Thérèse)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Dabouis (Elise)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bobko (Catherine)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Roussel (Sophie)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Castel (Aurélie)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Hausswalt (Pierre)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Garcin (Cédric)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Coutard (Justine)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bonamy (Julie)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Roger (Juliette)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Godet (Cayré)
(Virginie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Fillion (Stéphanie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Becq-Giraudon (Maximilien)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Cronel (Ariane)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Trojette (Mohammed-Adnène)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2011-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Picard (Jean-Eudes)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2011-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Ferriol (Gabriel)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2011-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Sorbe (Blandine)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2011-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Tinlot (Guillaume)
Objet:
Corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Labedays (Christophe)
Objet:
Corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Delanoë (Stéphane)
Objet:
Corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Uher (Vincent)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Singer (Guillaume)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Renucci (Olivier)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Rauffet (Guillaume)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Perret (François)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Jacquart (Louis)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Hauser (Aurélien)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Catzaras (Benoît)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Ayache (Mikhael)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Villard (Renaud)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Marguerite (Alexandre)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Hubert (Nicolas)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bouju (Bouju-Terenne)
(Samuel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Billan (Pierrick)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Legrand (Benoît)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de la justice et des libertés
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Tanaka (Masafumi)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Millefert (Maxime)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Hesske (Philip)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Schaumasse (Arnaud)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Piton (Alexandre)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Obled (Loïc)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Le Goff (Julien)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Fauconnier (Thomas)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Dupuis (Emmanuel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Brun-Rovet (Etienne)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bastille (Rémi)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bouard (Manuel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Prudent (Stéphanie)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Méadel (Juliette)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Lecoq (Sophie)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Campagnolo (Chantal)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bertrand (Huber)
(Doryane)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Texier (Elise)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Schapira (Irina)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Jacob (Christine)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Hafid (Amel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des sports
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Amstutz (Cathel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Tesse (Sarah)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Sunara (Aurélie)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Vandendriessche (Anabelle)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Calvès (Kohler)
(Sylvie)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2011 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Galbert (de) (Simon)
Objet:
Conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Peyroux (Thierry)
Objet:
Conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Mayer (Emmanuel)
Objet:
Conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bonnieu (Jean-Noël)
Objet:
Conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Brisset (Hauchamp)
(Valérie)
Objet:
Conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000023982590(source JORF)
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Hervé Bec
administrateur civil à la direction du budget, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppléants permanents du directeur du budget
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000023982588(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: SAIDI (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023982583(source JORF)
autorisation
12 Mai 201112/05/2011
De: ALASSAF (Hassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023982583(source JORF)
autorisation
12 Mai 201112/05/2011
De: BERRADA (Mohammed Moutahar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023982583(source JORF)
autorisation
12 Mai 201112/05/2011
De: SEDRATI (Mounia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023982583(source JORF)
autorisation
12 Mai 201112/05/2011
De: NACEF (Karima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023982583(source JORF)
autorisation
12 Mai 201112/05/2011
De: HAJJI (Laïla) épouse BESSON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023982583(source JORF)
autorisation
12 Mai 201112/05/2011
De: Catherine d'HERVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalité qualifiée
choisie
en raison de ses compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Christian VILLE
Groupe:
Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023982581(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Isabelle ZAFATI
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Vienne
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2011-02-03"
JORFTEXT000023982579(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Gaëlle HUE
contrôleuse du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de la Loire-Atlantique
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2011-02-03"
JORFTEXT000023982577(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Isabelle MARTINEAU
contrôleuse du travail de classe normale, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2011-02-03"
JORFTEXT000023982575(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Sylvie TRIDON
contrôleuse du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine, unité territoriale de la Gironde
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2011-02-03"
JORFTEXT000023982573(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Julien LUQUIN
contrôleur du travail de classe normale, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, unité territoriale de la Côte-d'Or
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2011-02-03"
JORFTEXT000023982571(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Raphaël Bello
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000023982568(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Rembert Von Lowis of Menar
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023982566(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Pierre Teillet
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023982564(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Marie-Christine Parent
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023982562(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Dominique Guédès
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023982560(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Thomas Branche
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
date_debut="2011-05-05"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023982556(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Emeric Burin des Roziers
au cabinet de la ministre
Objet:
conseiller
date_debut="2011-05-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023982556(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 201112/05/2011
De: José Freches
Objet:
commissaire général de la section française à l'Exposition universelle de Yeosu (Corée) en 2012
Groupe:
Commissariat général de la section française à l'Exposition universelle de Yeosu (Corée) en 2012
JORFTEXT000023982554(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant ROYER
(Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant MUGNIER
(Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant MARCOUX
(Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant MARCAILLOU
(Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant LAIGNES
(Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant GROISILLIER
(Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant FENECH
(Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Commandant BEZERT
(Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PORTENARD (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: FONTAINE (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: VANDENHOVE (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PESCHER (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MATHIEU (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: DOLLINGER (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: ZENON (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: ZANCHI (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: VINCENT (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: VILMIN (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: VERGE (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: ULLIAC (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: TOURNIE (Franck)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SPIES (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SOUYRIS (Florian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SOULIER (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SORIEUL (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SMITH (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SKRZYNSKI (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SAMMUT (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PETIT (Yannick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PERRY (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PEREAU (Samuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PELÉ (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PATUREL (Ivan)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: PAQUEREAU (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MOREAU (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MONET (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MOINEAU (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MOINE (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MARTY (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MAIRESSE (Matthieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MAILHE (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MAGNONE (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MAESTRACCI (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: LELIÈVRE (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: LEGRAS (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: LE GOUALHER (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: LAVALLÉE (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: LANGLAIS (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: JESER (Ralph)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: JEANDEMANGE (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: JACQUIN (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: JACQUES (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: HITTINGER (Fabien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: HERMELIN (Rémi)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: HELLEU (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: GUIDAT (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: GRISOT (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: GOUZE (Alain)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: GOUY (Jean-François)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: GIORDAN (Denis)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: GESRET (Samuel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: GERBEAUX (Jérôme)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: GARIOUD (Pierre)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GALTIER (Patrick)
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12 Mai 201112/05/2011
De: FOURNIER (Daniel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: FADIN (Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DUBOUE (Xavier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DEREGNAUCOURT (Hugues)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DAOUDAL (Louis-Marie)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: CROSO (Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHAUVIN (Fabrice)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHAPON (Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CAVALIER (Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CASSOU (Bertrand)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CARRET (Thierry)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOULOU (Alain)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BILLARD (Jean-François)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BELLINA (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BECCARI (Jean-Luc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BARTHET (Guy)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BARBIER (Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ARGUEIL (Denis)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ANSELME (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: ANDURAND (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: ALLARD (Vincent)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: VILLEVAL (Jean-Michel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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Direction départementale des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: TAILHARDAT (Fabrice)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SOUPRAYENMESTRI (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SORRIBAS (Edmond)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SINGLE (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SCHULTZ (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: SALINESI (Pierre)
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12 Mai 201112/05/2011
De: RIVIÈRE (Jean-Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: RIVAL (Hervé)
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12 Mai 201112/05/2011
De: RICHARD (Didier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: POULAIN (Daniel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PAULY (Jean-Luc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PATHOUX (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PASCAL (Gilbert)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PAILLOT (Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MOSSE (Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MORIN (Stéphane)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MONTGÉNIE (Sylvain)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MONTALTI (Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MENGUAL (Gilles)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LHUILLIER (Alain)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LEBUY (Patrick)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LEBEAU (Didier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LAMBROUIN (Jean-Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LAHOUSSOY (Thierry)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LAGALLE (Jean-Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: JUGGERY (Emmanuel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: JARDINET (Alain)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: HORB (Jean-Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: HEYRAUD (Patrick)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GAVEL (Yves)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: FOURNIER (Patrick)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: FARRON (Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ELBEZ (Régis)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: DURAND (Christophe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MARTIN dit LATOUR
(Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DENIN (Francis)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DENAVE (Bruno)
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12 Mai 201112/05/2011
De: COSTE (Jérôme)
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12 Mai 201112/05/2011
De: COLOMBINO (François)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CLAVAUD (Emmanuel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHAVILLON (Laurent)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHABOT (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHABAS (Thierry)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CELLIER (René)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CARRER (Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CANELLAS (Robert)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BÉDOGNI (Jean-Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOUR (Michel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOULARD (Christian)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BILLIET (Hervé)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BERTHOUIN (Hervé)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BERROD (Cyrille)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BERNARD (Laurent)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BELHACHE (Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BEAUSSE (Bruno)
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Groupe:
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12 Mai 201112/05/2011
De: BEAUDOUX (Stéphane)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BALDASSARI (Charles)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ARMAND (Alain)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ANTENOR-HABAZAC (Félix)
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12 Mai 201112/05/2011
De: AMIET (Christian)
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12 Mai 201112/05/2011
De: AIGUEPARSE (Léopold)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: VASSEUR (Daniel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
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12 Mai 201112/05/2011
De: VANDEBEULQUE (Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: VANBERSELAERT (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: TELLANGER (Michel)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: STOCK (Noël)
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12 Mai 201112/05/2011
De: STECHMANN (Philippe)
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Groupe:
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12 Mai 201112/05/2011
De: RIVIÈRE (Alain)
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Groupe:
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12 Mai 201112/05/2011
De: RIGAUD (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: RENÉE (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: RAIBAUT (Robert)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PENNINCK (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PATIMO (Gérard)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MASSOL (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MARCHI-LECCIA (Frédéric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MARAND (Patrick)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LORTEAU (Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LAVILLAUREIX (Pierre)
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12 Mai 201112/05/2011
De: KOLTCHINE (Serge)
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12 Mai 201112/05/2011
De: KAISER (Bertrand)
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12 Mai 201112/05/2011
De: JOUANNET (Maxence)
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12 Mai 201112/05/2011
De: HAMEL (Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: FLORÈS (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DAVIGNON (Franck)
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sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: COLIN (Pascal)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHAUVIN (Jean)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: CAYLA (Jean-Pierre)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: CARON (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: CANDAS (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: BURBAUD (Christophe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BORLET (Luc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BODELLE (Jean-Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BLANQUET (Robert)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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12 Mai 201112/05/2011
De: AUTIN (Gilles)
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12 Mai 201112/05/2011
De: AMADÉI (Didier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: WEIGEL (Gabriel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: VIGNON (Richard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: VERMEULEN (Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: VENNIN (Jean-Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: TRÉPOS (Yvon)
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12 Mai 201112/05/2011
De: TOUFFLET (Patrick)
Objet:
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12 Mai 201112/05/2011
De: TACHET DES COMBES (Bernard)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SÉCARDIN (Patrick)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SIMONET (Christian)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SALLES-MAZOU (Jean-Pierre)
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12 Mai 201112/05/2011
De: SADAK (Stéphane)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ROPARS (Jean-Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ROMATIF (Bernard)
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12 Mai 201112/05/2011
De: ROCHE (Jean-François)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: RISDORFER (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: RIBOT (Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: REVERCHON (Marc)
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Groupe:
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12 Mai 201112/05/2011
De: RAGOT (Gilles)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PRADON (François)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PINCEMAILLE (Olivier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PEUCH (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: PATET (Pierre)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PARIS (Didier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: PALCY (Vincent)
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12 Mai 201112/05/2011
De: NOISETTE (Jean-Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: NARDIN (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MUSSON (Denis)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MOREAU (Laurent)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MONTALÉTANG (Michel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MODÉRÉ (Bernard)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MIGNOT (Christophe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MENÉ (Francis)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MENAGE (Christian)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MARTIN (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: MARLOT (Michel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LOUBRY (Jean-Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LEPRINCE (Pascal)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LEDOUX (Eric)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LE CLEI (Lionel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: LE BOULAIRE (Christian)
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12 Mai 201112/05/2011
De: JOUANNET (Xavier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: JORDA (Luc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: HAUTEMANIÈRE (Daniel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GUILLOUX (Gilles)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GUIBAUD (Jean-Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GRÉGOIRE (Gilles)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GREFF (Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: GAUDON (Alain)
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12 Mai 201112/05/2011
De: FRANOZ (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: FERLAY (Laurent)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: FAURE (Eric)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: ENARD (Hervé)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: DULAUD (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: DOUTEZ (Hervé)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DIES (René)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DELANNOY (Jean-Yves)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DELAIGUE (Serge)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DEHÉDIN (Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DECELLIÈRES (Jean-Paul)
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12 Mai 201112/05/2011
De: DE KUYPER (Jacques)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CORACK (Luc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: COLOMÈS (François)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CHABOUD (Jean-Marc)
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12 Mai 201112/05/2011
De: CAROLI (Alain)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BRISSET (Patrice)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOUSSÈS (Axel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOURDIL (Olivier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOUGEREL (Robert)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BOLZINGER (Olivier)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BODINO (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BLANCKAERT (Michel)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BLAIS (Patrick)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BIZET (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BERTHELOT (Philippe)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BENKEMOUN (André)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BENEDITTINI (Henri)
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12 Mai 201112/05/2011
De: BAZIR (Gilles)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: BAUTHÉAC (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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12 Mai 201112/05/2011
De: BARDO (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: ALMAND (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: AGUIÉ (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: SALUDAS-MONNIER (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: FICHAUX CASANOVA (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: ROQUES (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: BONFILS (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Le GENTIL, Paul SEROUX, Anne SEROUX, Sandrine HANNEBICQ-MERLIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023982544(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: SEROUX (Paul, Emile, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé LE GENTIL, Paul SEROUX, Anne SEROUX, Sandrine HANNEBICQ-MERLIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023982544(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 201112/05/2011
De: Charles BUTTNER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du conseil général du Haut-Rhin
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
JORFTEXT000023982541(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: EYDALEINE (Geneviève)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-06-30"
depart_retraite
JORFTEXT000023982539(source JORF)
admission
12 Mai 201112/05/2011
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023982537(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Marc Dudognon
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023982537(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Zulberty (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-15"
depart_retraite
JORFTEXT000023982535(source JORF)
admission
12 Mai 201112/05/2011
De: Yves Marek
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Monaco
Remplace:Mme Odile Remik-Adim
Groupe:
Principauté de Monaco
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Monaco"
JORFTEXT000023982531(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Marie-Thérèse Hansmannel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, détachée à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2011-07-12"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000023982528(source JORF)
réintégration
12 Mai 201112/05/2011
De: Michel Berne
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000023982526(source JORF)
réintégration
12 Mai 201112/05/2011
De: Anne Sipp
administratrice civile, chef du bureau des relations individuelles du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations individuelles du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000023982367(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201112/05/2011
De: Stéphane Le Ray
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que les recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat. »
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat. »"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000023982073(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201112/05/2011
De: Olivier Di Candia
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, chargé de mission à la sous-direction du conseil juridique et du contentieux, directement placés sous l'autorité de la sous-directrice du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que les recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat. »
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat. »"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000023982073(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201112/05/2011
De: Christian INGRAO
directeur de lUPR
Objet:
ACMO
Pindemnisation afférente à la fonction
Fait à lvry, le
12 mai 2011
date_debut="2011-04-30"
DEC110022DR01(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Mai 201112/05/2011
De: Caroline CHANTELOUP
Objet:
ACMO
date_debut="2011-04-30"
DEC110022DR01(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Mai 201112/05/2011
De: Caroline CHANTELOUP
Objet:
ACMO
date_debut="2011-04-30"
DEC110022DR01(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Mai 201112/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.