Bernard Thibault

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bernard THIBAULT représentant des organisations représentatives des salariés
Objet:	au conseil d'administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000054311435 (source JORF)

nomination

26 Juin 2026 26/06/2026

De:	Thibault (Bernard, Roger) ancien secrétaire général d'une confédération interprofessionnelle de syndicats de salariés ; 49 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000051885844 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2025 13/07/2025

De:	Bernard THIBAULT représentant les organisations représentatives des salariés
Objet:	au conseil d'administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000046040456 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2022 13/07/2022

De:	Bernard THIBAULT représentant les organisations représentatives des salariés
Objet:	au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000036746088 (source JORF)

nomination

28 Mars 2018 28/03/2018

De:	Thibault (Bernard) secrétaire général de la Confédération générale du travail (CGT), ou son représentant
Objet:	Le Conseil national du paysage personnalités suivantes
Groupe:	Conseil national du paysage

DEVN0812115A (source BODD)

composition

30 Août 2008 30/08/2008

De:	THIBAULT (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'admis lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats

JORFTEXT000017757482 (source JORF)

inscription

28 Décembre 2007 28/12/2007

De:	Thibault (Bernard, Léon, Maurice) soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000264935 (source JORF)

décoration

11 Novembre 2005 11/11/2005

De:	Thibault (Bernard)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1999 les lieutenants de police Tableau d'avancement capitaine 1999 Liste principale

JORFTEXT000000606371 (source JORF)

promotion

20 Août 2005 20/08/2005

De:	Bernard Thibault
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2005-03-13"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000810395 (source JORF)

admission

14 Décembre 2004 14/12/2004

De:	Bernard Thibault
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2004-12-25"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000807224 (source JORF)

admission

05 Octobre 2004 05/10/2004

De:	Thibault (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

date_debut="2002-04-30"
depart_retraite

JORFTEXT000000593847 (source JORF)

admission

08 Mars 2002 08/03/2002

De:	Thibault (Bernard)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1999 les lieutenants de police

JORFTEXT000000211501 (source JORF)

promotion

31 Août 1999 31/08/1999

De:	Thibault (Bernard)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000200207 (source JORF)

promotion

01 Juin 1997 01/06/1997

De:	Thibault (Bernard) C.G.T
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Salariés dans le secteur des transports Transport ferroviaire Titulaires
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Thibault (Bernard) commissaire divisionnaire de la police nationale, commissaire central de Colmar
Objet:	de longue durée auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la Principauté de Monaco chef de la division de police urbaine à la direction de la sûreté publique
Groupe:	Principauté de Monaco

date_debut="1993-09-15"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000182502 (source JORF)

détachement

03 Mars 1994 03/03/1994

De:	Thibault (Bernard) commissaire principal, police urbaine de Colmar
Objet:	membres titulaires des commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale 12° Cour d'appel de Colmar
Groupe:	Examen

cour_appel="Colmar"

JORFTEXT000000361568 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Thibault (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000342463 (source JORF)

inscription

13 Mai 1990 13/05/1990