Bertrand Minault

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De: Bertrand MINAULT
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat de grade transitoire, rattaché pour sa gestion aux ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Etat
date_debut="2024-09-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000049386638(source JORF)
réintégration
09 Avril 202409/04/2024
De: Bertrand MINAULT
administrateur de l'Etat (grade transitoire)
Objet:
dans un emploi d'inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche du groupe I
Groupe:
Inspection générale de l'Éducation, du sport et de la recherche
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche du groupe I"
JORFTEXT000047559001(source JORF)
nomination
18 Mai 202318/05/2023
De: MINAULT Bertrand
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047282263(source JORF)
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: Bertrand Minault
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2de classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1709477D(source BOEN)
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Bertrand MINAULT
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2nde classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000034455983(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Bertrand Minault
délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de vente susvisé relatif à la vente d'un bien
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de vente susvisé relatif à la vente d'un bien"
DEC171144DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Bertrand Minault
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Sud
date_debut="2016-09-01"
DEC161059DAJ(source BOCNRS)
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Bertrand Minault
Objet:
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
date_debut="2012-12-01"
DEC123044DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Décembre 201201/12/2012
De: Bertrand MINAULT
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser)
Une copie de cette nomination sera communiquée à l'IRSN/SISERI dans le cadre du suivi dosimétrique des travailleurs
Fait à 27/82 ke. Edéenl, 221
DENT EN EEE EE EE EE EEE EEE TETE ET NT ENTER EE ETENC EEE EEE
Le Directeur de l'unité mixte de recherche n°5510
Signature : g é /_n14-COU°BON
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Be gation
Tél. 04 72 44 56 00 z
PRESS S
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche n°5510
DEC120534INSIS(source BOCNRS)
désignation
21 Juin 201221/06/2012
De: Bertrand MINAULT
Président, ou son représentant
Objet:
Article 3 : Le jury
3.1 Sont membres du jury avec voix délibérative
Groupe:
Jury avec voix délibérative
DEC112638DR07(source BOCNRS)
composition
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bertrand Minault
délégué régional de la circonscription Rhône ­ Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC112055DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Bertrand Minault
Objet:
délégué régional de la circonscription Rhône ­ Auvergne
date_debut="2011-10-01"
DEC112054DAJ(source BOCNRS)
nomination
12 Septembre 201112/09/2011
De: Bertrand Minault
Objet:
délégué régional de la circonscription
DEC112054DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Septembre 201112/09/2011
De: Bertrand Minault
délégué régional pour la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique : les décisions d'affectation, de mutation, d'avancement de corps, de grade et d'échelon et les actes concernant la gestion courante des personnels susmentionnés; les conventions de mise à disposition ; tous les actes relatifs à la procédure de détachement, aux autres positions ainsi qu'aux modalités de cessation définitives de fonctions ; les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ; les sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
DEC110244IN2P3(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Bertrand MINAULT
délégué régional pour la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de vente à la société SCI RIVES DE LA MODER d'un ensemble immobilier, comprenant un terrain de 54,29 ares surmonté d'un bâtiment et de deux bâtiments annexes, situé 6 rue Boussingault à Strasbourg
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de vente à la société SCI RIVES DE LA MODER d'un ensemble immobilier, comprenant un terrain de 54,29 ares surmonté d'un bâtiment et de deux bâtiments annexes, situé 6 rue Boussingault à Strasbourg"
DEC100270DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Novembre 201004/11/2010
De: MINAULT (Bertrand)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: Bertrand Minault
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de l'Institut national d'études démographiques
secrétaire général
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000823955(source JORF)
détachement
06 Mars 200706/03/2007
De: Bertrand Minault
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000606583(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Bertrand Minault
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administraton générale et de la modernisation et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000606583(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Minault (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000599467(source JORF)
désignation
23 Décembre 200323/12/2003
De: Minault (Bertrand)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2003-04-01"
JORFTEXT000000419363(source JORF)
affectation
14 Mai 200314/05/2003
De: Minault (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000237451(source JORF)
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Minault (Bertrand)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2003, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000419082(source JORF)
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Minault (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
JORFTEXT000000404199(source JORF)
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Minault (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000219490(source JORF)
admission
24 Novembre 200024/11/2000
De: Minault (Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1999
Candidats de la 1re catégorie
(Anne-Marie)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000761177(source JORF)
admission
18 Août 199918/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.