15 Mars 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Jacques Moreau
président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président du comité technique radiophonique de Poitiers
à compter de cette date
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000018333407(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Martine Goubatian
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lyon
date_debut="2008-01-29"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000018332935(source JORF)
reconduction
15 Mars 200815/03/2008
De: Fiquet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018332899(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Fiquet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018332899(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur de la qualité et du progrès
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2008-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
promotion
15 Mars 200815/03/2008
De: Buaillon (Herbert, Guy, Laurent)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2008-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
promotion
15 Mars 200815/03/2008
De: Colas (Jean-Luc, Bernard, Camille)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé commandant de la brigade aérienne logistique du commandement du soutien des forces aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
promotion
15 Mars 200815/03/2008
De: La Marle (Jean-Marc, Joseph)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2008-05-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Canova (Christian, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Mauduit (Christian, André)
Commissaire colonel
nommé chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Hugeux (Patrick, Charles, François)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-05-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Vaultier (Denis, Marie, Christophe)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2008-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Launay (Jacques, André, Pierre)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Egloff (Serge, Alain, Michel)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Pernel (Claude)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Denuel (Jean-Marc, Pierre)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Bourlot (Pierre, Paul, Etienne)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
conférés
15 Mars 200815/03/2008
De: Blervaque (Patrick, Jean, Auguste)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2008-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Varenne-Paquet (Jean-Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Rouquier (Jacques, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Riot (Philippe, Robert, Emile, Arsène)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er octobre 2008
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Oudart (Christian, Paul, François)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
nommé commandant de la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien du commandement des forces aériennes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er novembre 2010
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Mauduit (Christian, André)
Commissaire colonel
nommé chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux le
1er avril 2011
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Iracane (Daniel, Sauveur, Antoine)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er octobre 2008
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur de la qualité et du progrès
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er novembre 2009
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Colas (Jean-Luc, Bernard, Camille)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé commandant de la brigade aérienne logistique du commandement du soutien des forces aériennes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er octobre 2009
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018332867(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Demay (Yves)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="2008-04-14"
ecole
JORFTEXT000018332863(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Gatinois (Rémy, Freddy)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air du commandement du soutien des forces aériennes
Groupe:
Brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air du commandement du soutien des forces aériennes
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018332863(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Christophe (Yves, Camille, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne SIC du commandement du soutien des forces aériennes
Groupe:
Brigade aérienne SIC du commandement du soutien des forces aériennes
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018332863(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Christian Proust
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'école polytechnique de l'université de Tours jusqu'à la nomination du directeur
Groupe:
Université de Tours
Ecole polytechnique
ecole="École polytechnique de l'université de Tours"
JORFTEXT000018332860(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Sibran (Véronique, Jacqueline), épouse Vuillemin
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Pierre-Jean Sibran, Pascal Cheenne et Renaud Diebold, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000018332857(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Grousson (Jean-Baptiste, Martin, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Valeron, Bernard Legrand et Christine Seiller, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000018332855(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Demski (René)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Valeron, Bernard Legrand et Christine Seiller, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000018332855(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Valeron (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Valeron, Bernard Legrand et Christine Seiller, notaires associés
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000018332855(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Leonardon-Lapervenche (Henri, François, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dubarry (François, Raoul, Antoine, Marc)
notaire
notaire_residence="Vélines (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000018332853(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Lannurien (Patrick, André, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Le Jollec (Agnès), épouse Tanguy
notaire
notaire_residence="Fouesnant (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000018332851(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Gane (Jean-Thierry, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Donzenac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000018332849(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Girault (Stéphanie, Virginie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000018332847(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Olivier Deparis
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
du ministère des affaires étrangères et européennes
pour servir sous l'autorité de l'ambassadeur de France à Ottawa
magistrat de liaison auprès du ministère de la justice du Canada
Groupe:
Autorité de l'ambassadeur de France à Ottawa
date_debut="2008-04-14"
duree="deux ans"
magistrat
JORFTEXT000018332843(source JORF)
mise à disposition
15 Mars 200815/03/2008
De: Foulon (Céline)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2008-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000018332841(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Dupont (Fabienne)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2008-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000018332841(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Berthe (Fabienne, Marguerite, Rita), épouse Maillet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Delpierre, Philippe Delattre, Pierre Niedlispacher, Jean-Luc Badufle, Fabienne Maillet et Arnaud Vermunt, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000018332839(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Senlecq (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000018332837(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Berthe (Fabienne, Marguerite, Rita), épouse Maillet
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000018332837(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Lourme (Isabelle, Brigitte, Marie-Josèphe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000018332837(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Boutruche (Arnaud, Louis, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Tabard et Emmanuelle Denis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000018332835(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Tabard (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Tabard et Emmanuelle Denis, notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000018332835(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Tephany (Bertrand, Toussaint, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Tephany, Louis Ropion et Jean-Louis Ropion, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000018332833(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Roquefeuil (Henri, François, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Viallat (Michel, René)
notaire
notaire_residence="Aubais (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000018332831(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Rodange (Virginie, Joëlle), épouse Poignon
Objet:
notaire
Remplace:M. Rabouin (François, Jean-Louis)
notaire
notaire_residence="Bazoches-les-Gallerandes (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000018332829(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Thorez (Sylvie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Remplace:Mme Masclin (Josée), épouse Goddalis
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hazebrouck
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant
JORFTEXT000018332827(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Thorez (Sylvie)
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018332823(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
Tribunal d'instance de Privas
tribunal
tribunal_instance="Privas"
JORFTEXT000018332821(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Jeanjean (Magali)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018332821(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Soteau (Sandrine)
greffière en chef
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
Tribunal d'instance de Grasse
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
JORFTEXT000018332819(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Soteau (Sandrine)
greffière en chef, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Grasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018332819(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Junique (Françoise), épouse Gratia
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Valence
Groupe:
Tribunal de grande instance de Valence
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000018332817(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Charre (Christine), épouse Gaussen
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Junique Françoise, épouse Gratia
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000018332817(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Dallot (Dominique), épouse Hamon
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018332817(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Battistutto (Lucile)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la régie d'avances et de recettes de l'Ecole nationale des greffes
Remplace:Mme Alastra (Simone), épouse Roux
Groupe:
École nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes"
suppleant
JORFTEXT000018332815(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Niedergang (Martine), épouse Pozza
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
Tribunal de grande instance de Belfort
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
JORFTEXT000018332812(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Stimpfling (Sophie), épouse Bravo
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018332812(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Stimpfling (Sophie), épouse Bravo
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018332812(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200815/03/2008
De: Marie-Claude Girardot, épouse Duvernier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2008-08-21"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332810(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Emmanuel Lesueur de Givry
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation., 9 août 2008, 8 août 2011
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation., 9 août 2008, 8 août 2011
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332807(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: François Cachelot
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation., 23 mai 2008, 22 mai 2011
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation., 23 mai 2008, 22 mai 2011
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332807(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Pierrette Vidal, épouse Pinot
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
conseillère à la Cour de cassation., 3 juillet 2008, 2 juillet 2011
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation., 3 juillet 2008, 2 juillet 2011
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332807(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Gilles Lucazeau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
avocat général à la Cour de cassation., 28 juin 2008, 27 juin 2011
Groupe:
Cour de cassation., 28 juin 2008, 27 juin 2011
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332807(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Laurent Davenas
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
avocat général à la Cour de cassation., 1er août 2008, 31 juillet 2011
Groupe:
Cour de cassation., 1er août 2008, 31 juillet 2011
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332807(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Alain Hartwig
magistrat du second grade
Objet:
d'office
conformément aux dispositions de
l'article 43 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
inclus
Groupe:
13 mars 2008 portant mise en disponibilité d'office (magistrature)
date_debut="2007-09-13"
date_fin="2008-03-12"
JORFTEXT000018332804(source JORF)
disponibilité
15 Mars 200815/03/2008
De: Laurent Ben Kemoun
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur permanent
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000018332802(source JORF)
détachement
15 Mars 200815/03/2008
De: Jean-Jacques Heintz
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès de l'Agence de coopération juridique internationale
chef d'équipe dans le cadre du projet EuropAid d'assistance au développement de l'Ecole nationale des greffes de Roumanie
Groupe:
Agence de coopération juridique internationale (ACOJURIS)
date_debut="2008-01-15"
duree="un an"
ecole="École nationale des greffes de Roumanie"
JORFTEXT000018332800(source JORF)
détachement
15 Mars 200815/03/2008
De: Bernard Leroy
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
conseiller juridique interrégional au sein de l'office des Nations unies pour le contrôle des drogues et la prévention du crime
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000018332798(source JORF)
détachement
15 Mars 200815/03/2008
De: Yves Lions
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications
date_debut="2008-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000018332795(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Thierry Garnier
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2007-10-27"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000018332792(source JORF)
radiation
15 Mars 200815/03/2008
De: Alain Vitari
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-08-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332789(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Michel Roland
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-08-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332787(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Trenque (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018332785(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Agnès Bachelot-Journet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000018332783(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: Thierry Dusart
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes de Basse-Normandie et directeur départemental des affaires maritimes du Calvados
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Basse-Normandie et directeur départemental des affaires maritimes du Calvados
date_debut="2008-03-01"
JORFTEXT000018332780(source JORF)
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: SABATIER (Galdéric)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: KOHANDEL (Jamshid)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DAHAN (Jo-Michel)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ZANGHELLINI (Bruno)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: TOZZI (Joël)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: THEVAUX (Fabrice)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: TETELIN (Eric)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: TAICLET (Benoît)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SUQUET (Thierry)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SUPPLISSON (Frank)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SIRET (Lionel)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SEGUY (Yves)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SCHTAHAUPS (Stéphane)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SARTRE (Thibaut)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: POURREAU (Christophe)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: POUGET (Christian)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PINSON (Serge)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PIERRAT (Eric)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PERRIN (Vincent)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PEHAUT (Gérard)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PASCAL (Frédéric)
Ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PARTOUCHE (René)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PALLU (Eric)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: OLAGNON (Denis)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MINAULT (Bertrand)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MAURI (Robert)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MAILLET (Cyrille)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MAHEAS (François)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MACHUREAU (Laurent)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LOYER-HASCOET (Jean-Michel)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LE GUEN (Yannick)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LAUGEAY (Pierre)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: KOHLER (Alexis)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: KESLER (Stéphane)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: HICKEL (Jean-Luc)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: HERMOSO (Jean-Yves)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GUSTIN (Philippe)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GONAND (Frédéric)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GOMART (Ghislain)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GIUSTI (Charles)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GAZAGNES (Philippe)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GAUDIN (Denis)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GARAU (Jacques)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GARABIOL (Philippe)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GAILLOT (Vincent)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: FALCOZ (Vincent)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DUFEIGNEUX (Gilles)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DOUX (Philippe)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DELARUE (Xavier)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DECOUAIS (Philippe)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DE LA ROCHEBROCHARD (Christian)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DAVID (Gilles)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CUZIAT (Eric)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CORREA (Guy)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CLAVIERE (David)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CIROT (Alain)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CHATAIGNER (Gérard)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CAMEZ (Jean-Luc)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BITAN (Freddy)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BIGAND (Christophe)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BEYRIES (François)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BETEMPS (Jean-Marc)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BELLIER-GANIERE (Didier)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BECQUE (Eric)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ANFRUNS (Julien)
Ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ALLO (Albert)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ALBRAND (Philippe)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: WILLME (Jean)
Ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: SCHENFEIGEL (Yves)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ROGULSKI (Andrzej)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MAURY (Yann)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LE BRETON (Gildas)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GERMAIN (Laurent)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GALLI (Philippe)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ETIENNE (Eric)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DORADO (Eloy)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BRILLAUD de LAUJARDIERE (Arnaud)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BONNIER (Thierry)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BESANCENOT (Hugues)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: AUBRY (Emmanuel)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: WILS-MOREL (Christine)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: THOMAS (Annie)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ROURE (Elisabeth)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ROTH (Anita)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PRINCE (Sophie)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PLANTE (Sophie)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PINAULT (Agnès)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PASQUAY (Corinne)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: NIKITENKO (Nathalie)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MOUCHARD (Agnès)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: MEZIN (Laurence)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LENOIR (Véronique)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: KUCKLICK (Catherine)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: HICKEL (Geneviève)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GAUDIN (Sandrine)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: FOURNIER (Marie-Paule)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: FERRARI (Florence)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: FARNOUX (Laure)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DEBAUX-WARLOUZET (Fabienne)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DAILLET-DEMETZ (Corinne)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CORNET (Anne)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: COMPAIN (Anne)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CHERIE (Claire)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: CAZANOVE (Michelle)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BILLET YDIER (Fabienne)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: BATTESTINI (Marie-Antoinette)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: VARNAT (Agnès)
Ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: PHANER (Hélène)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LE HENAFF (Marie-Hélène)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LE DEUN (Noëlle)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: LE BAUT (Sophie)
Ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: KUSTER-MENAGER (Aline)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: JULIENNE (Katia)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GOURMELON (Virginie)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GILARDET (Brigitte)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: GANDUBERT (Claudie)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: DEWAILLY (Marie-Christine)
Ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: ATIG-COCHARD (Maya)
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: Pascale Bailly
agente contractuelle, secrétaire générale du département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000018332750(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Denis Ducasse
chef de bureau. »
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
4. Bureau des systèmes d'information hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Michel Gentile
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Bureau de l'organisation de l'offre régionale de soins et des populations spécifiques
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Philippe Pinton
adjoint à la sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Yannick Le Guen
adjoint à la sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Guy Boudet
chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Laurent Gravelaine
adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Florence de Saint-Martin
chef de bureau. »
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau des officines de pharmacie et des laboratoires d'analyses de biologie médicale
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Odile Brisquet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau des dispositifs nationaux et centralisés de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Laurence Nivet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
4. Bureau des réseaux, complémentarités et recomposition des activités de soins
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Valérie Salomon
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Bureau de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Elisa Yavchitz
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau des droits des usagers et du fonctionnement général des établissements de santé
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Dominique Renard
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de l'organisation générale de l'offre régionale de soins
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Maud Lambert-Fénery
chef de bureau. »
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
4. Bureau des ressources médicales hospitalières
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Lineda Chertioua
chef de bureau. »
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Bureau des statuts hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Dominique Barelli
chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Bureau de l'exercice médical et de la déontologie
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Carole Merle
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Martine Cavaillé
adjointes au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Marjorie Soufflet-Carpentier
chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la démographie et de la formation médicales
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Agnès Lordier-Brault
conseillère médicale
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Philippe Certin
chef de la division des ressources et du contrôle interne
Objet:
II. ― Secrétariat général
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Renaud Morin
adjoint du sous-directeur de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Georges Mezeray
chef de la mission de la qualité et du management
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Claude Lambré
chef de la mission de l'analyse stratégique, de la prospective, de la recherche et de l'appui scientifique
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Daniel Camus
chargé des fonctions de sous-directeur de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: François Barastier
chef de cabinet du directeur général de la santé
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Arnaud Vidal
chef du bureau
Objet:
A. ― Bureau des ressources humaines et de la logistique
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Laurence Bassano
secrétaire générale adjointe
Objet:
II. ― Secrétariat général
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Catherine Laporte
adjointe de la sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Emmanuelle Jean
chef de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Danièle Golinelli
adjointe de la sous-directrice de la politique des pratiques et des produits de santé
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Martial Mettendorff
secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de la direction générale de la santé, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Marie-Hélène Philippe
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Karine Lelaure
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Aline Gendronneau
attachée
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Fabienne Decottignies
chef du bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Chantal Bical
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Doyle McKey
»
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique
president
DEVD0804831S(source BODD)
nomination
15 Mars 200815/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.