Bertrand Soubelet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Soubelet (Bertrand, Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
20 Juillet 201420/07/2014
De: Soubelet (Bertrand, Jean-Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2013-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
30 Mars 201330/03/2013
De: Soubelet Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Général de division
Objet:
directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Bertrand Soubelet
Général de division
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juillet 201203/07/2012
De: Soubelet Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bertrand Soubelet
Général
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bertrand Soubelet
Général
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Bertrand Soubelet
Général
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Juillet 201025/07/2010
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Bertrand Soubelet
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2000
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Janvier 200927/01/2009
De: Soubelet (Bertrand)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Soubelet (Bertrand)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
admission
14 Juillet 200714/07/2007
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
chef d'escadron; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.