Christian Thevenot

De: Christian Thevenot
président de chambre à la cour d'appel de Paris
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000614262(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Thevenot (Christian)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président titulaire
Remplace:Mme Nerondat (Denise)
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 77-828 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce
president
JORFTEXT000000595878(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Christian Thévenot
Objet:
conseillers techniques
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2001-04-23"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000590616(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Christian Thevenot
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000588675(source JORF)
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Christian Thévenot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique chargé de la politique civile, et de l'accès au droit
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000219921(source JORF)
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Christian Thévenot
magistrat
Objet:
conseiller technique chargé de la politique civile et de l'accès au droit au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000216384(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Thévenot (Christian, Louis)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Christian Thevenot
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Président de chambre
Remplace:
Mme Baillot
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710177(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Thévenot (Christian)
magistrat du siège du premier grade, second groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée maximale de cinq ans
Directeur de la formation initiale
sous-directeur des études
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537489(source JORF)
détachement
31 Août 199131/08/1991
De: Thevenot (Christian)
sous-directeur des études
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Directeur de la formation initiale
Remplace:
M. Frechede
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172532(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Christian Thevenot
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur des études
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000353233(source JORF)
élévation
20 Décembre 199020/12/1990