Claude Marc

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De: Marc (Claude, Marcel, Louis)
secrétaire général départemental d'une fédération et secrétaire général départemental adjoint d'une union d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Claude MARC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000026152229(source JORF)
admission
07 Juillet 201207/07/2012
De: Claude Marc
adjoint au chef du département des politiques sociales et des affaires médicales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000025376509(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201218/02/2012
De: Claude Marc
adjoint au chef du département des politiques sociales et des affaires médicales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000023826960(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 201108/04/2011
De: Claude MARC
adjoint du chef du département des politiques sociales et des affaires médicales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000022096499(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Claude MARC
adjoint du chef du département des politiques sociales et des affaires médicales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000020954873(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200906/08/2009
De: Claude Marc
chef du département des politiques sociales et des conditions de travail
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'action sociale et médicale, à la prévention des risques professionnels et aux pensions et tous actes relatifs à l'exécution du budget de son département, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000020026135(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 200904/01/2009
De: Claude Marc
chef du département des politiques sociales et des conditions de travail
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'action sociale et médicale, à la prévention des risques professionnels et aux pensions et tous actes relatifs à l'exécution du budget de son département, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019553057(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200830/09/2008
De: Claude Marc
attaché principal d'administration centrale, responsable du bureau administration et logistique de la direction des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000464492(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200711/07/2007
De: Claude Marc
attaché principal d'administration centrale, responsable du bureau administration et logistique de la direction des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000607227(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200604/10/2006
De: Marc (Claude)
attaché principal de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
attaché principal de 1re classe
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000248525(source JORF)
promotion
23 Mars 200423/03/2004
De: Claude Marc
attaché principal d'administration centrale, responsable administratif du service informatique du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000222144(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc (Claude)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er janvier 1997
attaché d'administration centrale auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000199448(source JORF)
réintégration
12 Avril 199712/04/1997
De: Marc (Claude)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
attaché d'administration centrale auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
conseil_administration
JORFTEXT000000199448(source JORF)
radiation
12 Avril 199712/04/1997
De: Marc (Claude)
attaché de service administratif de 1re classe du ministère de la défense, détaché auprès du Conseil d'Etat depuis le
1er février 1989
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000197603(source JORF)
intégration
11 Février 199711/02/1997
De: Marc (Claude)
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-12-13"
JORFTEXT000000192625(source JORF)
promotion
11 Avril 199611/04/1996
De: Marc (Claude)
attaché au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000530018(source JORF)
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Marc (Claude)
(détaché au Conseil d'Etat)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés de 2e classe, 7e échelon, au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-06"
JORFTEXT000000362136(source JORF)
nomination
23 Juillet 199323/07/1993
De: Marc (Claude)
détaché au Conseil d'Etat
Objet:
Saint-Quentin-en-Yvelines
Marseille
JORFTEXT000000356907(source JORF)
inscription
08 Février 199208/02/1992
De: Marc (Claude)
attaché de service administratif de 2e classe du ministère de la défense
Objet:
pendant la période
attaché d'administration centrale (analyste-programmeur) auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1989-02-01"
date_fin="1994-01-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000160073(source JORF)
détachement
20 Juin 199020/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.