Dominique Schuffenecker

De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur de l'Etat
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire, sous-préfet de Saint-Etienne (groupe II)
Groupe:
Préfecture de la Loire, sous-préfet de Saint-Etienne
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000054666950(source JORF)
cessation de fonction
12 Août 202612/08/2026
De: Dominique SCHUFFENECKER
secrétaire général de la préfecture de la Loire, sous-préfet de Saint-Etienne
Objet:
dans leurs fonctions
date_fin="2026-08-31"
JORFTEXT000052134626(source JORF)
reconduction
26 Août 202526/08/2025
De: Dominique SCHUFFENECKER
secrétaire général de la préfecture de la Loire, sous-préfet de Saint-Etienne
Objet:
dans leurs fonctions
date_fin="2025-08-31"
JORFTEXT000049890335(source JORF)
reconduction
06 Juillet 202406/07/2024
De: Dominique SCHUFFENECKER
secrétaire général de la préfecture de la Loire, sous-préfet de Saint-Etienne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
membre titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
JORFTEXT000046197867(source JORF)
nomination
18 Août 202218/08/2022
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur de l'Etat hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire, sous-préfet de Saint-Etienne
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet de la préfète de la région Grand Est, préfète de la zone de défense et de sécurité Est, préfète du Bas-Rhin
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfète de la région Grand Est, préfète de la zone de défense et de sécurité Est, préfète du Bas-Rhin"
JORFTEXT000045207246(source JORF)
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Schuffenecker (Dominique, Paul)
sous-préfet, directeur de cabinet d'une préfète de région ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Grand Est, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet du Bas-Rhin
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
Préfecture de l'Allier
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Grand Est, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet du Bas-Rhin "
grade="Directeur"
JORFTEXT000037790193(source JORF)
nomination
11 Décembre 201811/12/2018
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Allier
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
Groupe:
Préfecture de l'Allier
Préfecture de Haute-Corse
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000033736962(source JORF)
nomination
30 Décembre 201630/12/2016
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Corte
Groupe:
Sous-préfecture de Corte
Préfecture de Haute-Corse
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000031879297(source JORF)
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Corte
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briançon
Groupe:
Sous-préfecture de Corte
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
JORFTEXT000028739657(source JORF)
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briançon
Groupe:
Sous-préfecture de Briançon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
JORFTEXT000026534872(source JORF)
nomination
26 Octobre 201226/10/2012
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du pôle conseil de carrière et parcours professionnels
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des ressources humaines civiles
14
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021163932(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200918/10/2009
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du pôle conseil de carrière et parcours professionnels
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
14
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020833389(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000247377(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000247377(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000274981(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200714/03/2007
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
14
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000274981(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200714/03/2007
De: Schuffenecker (Dominique)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2006-08-01"
JORFTEXT000000425836(source JORF)
titularisation
14 Janvier 200714/01/2007
De: Schuffenecker (Dominique)
ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2005
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000264668(source JORF)
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De: Schuffenecker (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1993
A. - Au titre de
l'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
JORFTEXT000000529696(source JORF)
inscription
27 Août 199327/08/1993
De: Schuffenecker (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000163741(source JORF)
promotion
27 Août 199327/08/1993