Frédéric Burnier

De: Frédéric BURNIER
vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Béthune
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000042238680(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Frédéric BURNIER
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune chargé du service du tribunal d'instance de Béthune
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal judiciaire de Béthune
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Béthune
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Béthune"
JORFTEXT000039668279(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Frédéric BURNIER
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Béthune
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Tribunal d'instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
tribunal_instance="Béthune"
JORFTEXT000037615398(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric BURNIER
directeur adjoint du travail, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune, chargé du service du tribunal d'instance de Béthune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
Tribunal d'instance de Béthune
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
JORFTEXT000029604451(source JORF)
nomination
19 Octobre 201419/10/2014
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
JORFTEXT000029419876(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
JORFTEXT000028937401(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201416/05/2014
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
JORFTEXT000027711437(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
JORFTEXT000027291243(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 201310/04/2013
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
JORFTEXT000027017784(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201303/02/2013
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000024831825(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201123/11/2011
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000023355861(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Frédéric BURNIER
Objet:
chef du service de l'inspection
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000023038369(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 201014/11/2010
De: BURNIER Frédéric
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000018390466(source JORF)
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: Frédéric Burnier
inspecteur-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi et de la solidarité à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Pyrénées pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Pyrénées
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000219340(source JORF)
titularisation
02 Septembre 200002/09/2000