21 Mars 2008

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De: Henri-Guy Ryat
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2008-03-16"
duree="quatre ans"
reconduction
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Paul Berenger
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrrand
Groupe:
date_debut="2008-03-04"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean Picq
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Dominique Pannier
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Christian Michaut
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Alain Pichon
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Luc Lebuy
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Emmanuel Giannesini
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Philippe Séguin
premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-François Bénard
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Catherine Mayenobe
conseiller maître, secrétaire générale de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le directeur général de l'administration et de la fontion publique ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Sophie Lecointe
adjointe au chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques, direction du développement des médias
Objet:
au comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
au titre du ministère chargé de la communication
suppléante
Remplace:M. Julien Cleach
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Eric Regazzo
chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques, direction du développement des médias
Objet:
au comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
au titre du ministère chargé de la communication
titulaire
Remplace:M. Fabrice Casadebaig
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jacques Thuillier
professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Emmanuel Poulle
membre de l'Institut
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Pascal Ory
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Noël Jeanneney
ancien ministre, professeur des universités à l'Institut d'études politiques
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Marc Fumaroli
de l'Académie française, professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean Favier
membre de l'Institut
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean Delumeau
membre de l'Institut, professeur honoraire au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Alain Corbin
professeur émérite à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Gilles Cantagrel
musicologue
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Claire Salomon-Bayet
professeure émérite à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Catherine Clément
philosophe et écrivain
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Anne Baldassari
directrice du Musée national Picasso
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean Favier
Objet:
président du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
president
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Valérie d'Abrigeon
Objet:
respectivement
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire et membre suppléant de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Annie Zamponi
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Annie Zamponi
Objet:
respectivement
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire et membre suppléant de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Patricia Dufour
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Tramini (Paul)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Sixou (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Morrier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jacquelin (Louis-Frédéric)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Goldberg (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Farge (Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Droz (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Tubert-Jeannin (Stéphanie)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Musset (Anne-Marie)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Miller (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Ginisty (Danielle)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Forest (Nadine)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Berdal (Ariane)
Objet:
membres du groupe de travail « Utilisation du fluor en prévention de la carie dentaire » les personnalités
Groupe:
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Stéphane LAYANI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:Mme Joëlle ASSET
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Joëlle ASSET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:M. Patrick BOUZENOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Anh Tuan Nguyen
à Hô Chi Minh-Ville
Objet:
temporairement la médecine en France dans le service de radiologie du centre hospitalier universitaire de Nancy, 28, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 54000 Nancy
Groupe:
date_debut="2008-02-26"
date_fin="2008-10-31"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: Saïd Bachkata
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: Dahou Kiari
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: Mouloud Ouamri
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: Moufida Benmahmoud, épouse Benbadis
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: Rokhaya Sipy N'Diaye, épouse N'Doye
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: Amina Benzerrouki, épouse Boukhira
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
21 Mars 200821/03/2008
De: de Giorgis (Alain)
chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques de la gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Todorovitch (Boris)
directeur du patrimoine cinématographique du Centre national de la cinématographie, représentant du Centre national de la cinématographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Royal (Benoît)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Prazuck (Christophe)
directeur de la cellule de communication du chef d'état-major des armées, représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lucas (Eric)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentant du secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lemoine (Gilles)
chargé de mission « communication » auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Le Maner (Yves)
professeur agrégé d'université hors classe d'histoire
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Erulin (Jérôme)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine, représentant du chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Desagneaux (Frédéric)
directeur adjoint de la communication et de l'information, porte-parole adjoint du ministère des affaires étrangères et européennes
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Béraud-Chaulet (Marc)
chef du département du contrôle budgétaire près le ministère de la défense, représentant du directeur du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Offroy (Martine)
présidente de Gaumont Pathé Archives
sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Cœur Jolly (Xavier, Jean, Guillaume, Emile)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de logisticien en restauration collective hospitalière
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Pogorzelski (Francis, Jean)
adjudant-chef ; 28 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 4 décembre 2007
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
6 décembre 2007
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
21 Mars 200821/03/2008
De: Francis Prost
maître de conférences d'histoire grecque à l'ENS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Luc Martinez
conservateur en chef du patrimoine du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean Marcadé
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Pierre Mahé
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: André Laronde
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jacques Jouanna
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Eric Bussière
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Paul Bernard
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Evangelie Simantoni-Bournia
professeure à l'université d'Athènes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Marie-Christine Hellmann
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Anne-Marie Guimier-Sorbets
professeure à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Polymnia Athanassiadi
professeure à l'université d'Athènes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Renoult (Daniel)
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lecoq (Benoît)
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Gonneau (Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Civil (Pierre)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Pierre Level
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
administrateur provisoire à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens, école interne de l'université de Picardie
Groupe:
ecole="École interne de l'université de Picardie"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: SEGUIN Dominique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: NORMAND Dominique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DE KERMADEC JABOT Relly
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DAUGER Alix
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BRECQ TABART Dominique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: VITEK William
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: VETTESE Didier
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: VERSTRAET Jean-Claude
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: SAINT LAURENT Christian
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: RETO Philippe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: RESSICAUD Georges
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: MARCHAND Patrick
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LOPEZ Eric
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LOIZEAU Jean-Michel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LE CORVEC Luc
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: KLOTZ Manuel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: JOURDES Damien
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: JOLY Franck
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: JOAINAIE Xavier
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: HALLINGER Christian
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: HADJ HAMOU Yacine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GUION Michel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GUILLEM Bruno
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GRENARD Henri
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GARROUSTE Laurent
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: FLORENTY François
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: FAYOL Alain
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ELBAZ Max
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DESHOGUES Benoît
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DALVAI Jean-François
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CRABOL Jean-Luc
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CALLENS Christophe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BURNIER Frédéric
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BRENON Michel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BARTIER Patrick
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BARANSKI Pascal
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ARON Marc
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ANTOMORI Jean-Louis
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ABED Karim
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: TOURNOIS Sylvie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: TISON Denise
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: THIRIEZ Catherine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ROLSHAUSEN Nadia
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ROBERTIN Sylviane
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: RADUSEVIC Martine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: PERRAUD Karine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: OLLIVIER Catherine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: MUR Régine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: MOTTET Agnès
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: MAUBANT Annie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LEROY Agnès
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: KERDAT Martine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GARAULT Monique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: FEIGNON Sylvie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DUVAL Pascale
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DUMOND Sylvie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DROUIN-GOUSSEREY Nathalie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DEGAY Martine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DANIEL Géraldine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CUENCA Jacqueline
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: COUSSOT Isabelle
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CORNIQUET DEMOLLIENS Valérie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CHAZELLE Barbara
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CHANAL Agnès
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CATALA Sylvie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BRUNE Jeanne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BOUQUET Brigitte
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BOST Monique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BERNATETS Patricia
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BELGACEM Nadia
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BAYON Florence
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BALDY Sylvie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2008 les inspecteurs du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ROQUE Claude
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: VEDY Alain
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: RUQUET Michel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: REVEILLON Denis
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: RENUCCI Lucien
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: REMY Stéphane
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: QUITTAT ODELAIN Philippe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: POITOU Michel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: PILLOT Marc
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: NGUYEN THEM Jérôme
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: MARTIN Pierre
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: MADDALONE Patrick
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LEAUSTIC Ronan
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LANOUZIERE Hervé
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: LACHAUD Didier
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: HAMDAOUI Hachmi
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GUEGUEN Bernard
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GREGOIRE Frédéric
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GALLAND Jean-Marc
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: FOUQUET Alain
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: FITZER Guy
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: DROLEZ Bruno
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: COLOMINES Jacques
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BOUCHET Daniel
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: BENAZERAF François
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ARS Pierrick
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: VETILLARD Michèle
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: TINDILLIERE Catherine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: SOUBIELLE Anne-Marie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: SOLOFO RASOLONIAINA Corinne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: SIFFERMANN Sylvie
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: PERNETTE Catherine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: OLIVE-LIGER Isabelle
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: HONG-HOC-CHEONG Denise
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: HARBONNIER Jeanne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: GARDIN Dorine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: FERRERO OUSSEDIK Marie-Christine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: CHAMARD Chantale
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: ACHEEN Brigitte
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: Pinero (Odile)
directrice de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-en-Velay
Objet:
membre du jury de l'examen de sortie des élèves de la 46e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Remplace:M. Ropert (Gérard)
Groupe:
ecole
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Patricia Bernatets
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
promotion
21 Mars 200821/03/2008
De: Rémy Brefort
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie (groupe II)
détaché dans cet emploi
pour une durée maximale de cinq ans
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2008-03-17"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Brigitte Bouquet
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
promotion
21 Mars 200821/03/2008
De: Rollet (Christian)
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Ouvrard (Nicolas, Jean, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Le Verre et Pierre Morille, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Le Verre (Daniel, Louis, Armand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Le Verre et Pierre Morille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
21 Mars 200821/03/2008
De: Beringer (Eric, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Gereec (Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lonchampt (Alexandre, Alain, Odilon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Goisset, Didier Moerman et Denis Gilibert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Briand-Dufour (Virginie, Manon, Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre-Marie Vignier, Benoit Vinot et Xavier Bouffin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sézanne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Vinot (Benoit, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Marie Vignier, Benoit Vinot et Xavier Bouffin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sézanne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
21 Mars 200821/03/2008
De: Vinot (Benoit, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Cabourdin et Corinne Pageot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Anglure (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Cabourdin (Christian, Max)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Cabourdin et Corinne Pageot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Anglure (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
21 Mars 200821/03/2008
De: Coley (Stéphanie), épouse Brissiaud
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bruno Mathieu et Régis Mathieu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Pinet (François, Pierre, Louis)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Laurent Parmentier, Hélène Didier, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Parmentier (Laurent)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Laurent Parmentier, Hélène Didier, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
21 Mars 200821/03/2008
De: Olivier Meric
surveillant principal
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Montauban
Remplace:Mme Marie-Françoise Serieyssol
date_debut="2008-04-01"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Chacot (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2008-04-01"
réintégration
21 Mars 200821/03/2008
De: Chacot (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
affectation
21 Mars 200821/03/2008
De: Langeard (Christiane)
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne à Athis-Mons (Essonne)
Groupe:
date_debut="2008-03-03"
cessation de fonction
21 Mars 200821/03/2008
De: Colas (François)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2008-09-04"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Pierre Leclerc
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité des publications auprès du secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
president
renouvellement
21 Mars 200821/03/2008
De: Robert Salomon
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chef du département de l'animation de la politique du travail et du contrôle
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'animation de la politique du travail et du contrôle et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
21 Mars 200821/03/2008
De: Hervé Amiot-Chanal
administrateur civil, chef du bureau de la durée et des revenus du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la durée et des revenus du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
21 Mars 200821/03/2008
De: Marie-Françoise Lemaitre
administratrice civile, adjointe à la sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations individuelles et collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
21 Mars 200821/03/2008
De: Claude Guéant
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire général
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: François Pérol
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire général adjoint
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Emmanuelle Mignon
Objet:
à la présidence de la République
Directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Maxime Tandonnet
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Fabien Raynaud
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jérôme Peyrat
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Bertrand Martinot
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Bruno Joubert
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Pierre-Jérôme Hénin
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Ramon Fernandez
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Bernard Delpit
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Erard Corbin de Mangoux
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Olivier Biancarelli
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Bernard Belloc
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Dominique Antoine
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Patrick Ouart
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Arnold Munnich
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Franck Louvrier
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Julien Vaulpre
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Eric Tallon
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Franck Supplisson
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Romain Serman
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Julien Samson
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: François Richier
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: François Riahi
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Boris Ravignon
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Aimeric Ramadier
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Raphaël Radanne
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Rémi Marechaux
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Christophe Malvezin
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Matthieu Louvot
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Bertrand Lortholary
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Damien Loras
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Rachid Kaci
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Christophe Ingrain
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Eric Garandeau
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Edouard Crepey
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Olivier Colom
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Boris Boillon
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Raymond Soubie
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Henri Guaino
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller spécial du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-David Levitte
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller diplomatique et sherpa
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Cécile Fontaine
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Sophie Dion
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Catherine Pégard
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Edouard Guillaud
Amiral
Objet:
à la présidence de la République
Chef de l'état-major particulier
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Cédric Goubet
Objet:
à la présidence de la République
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Samuel Fringant
Objet:
à la présidence de la République
Chef de cabinet adjoint
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Chef adjoint"
nomination
21 Mars 200821/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.