Francis Huard

De:	HUARD (Francis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Premier conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2009-03-13"
depart_retraite

JORFTEXT000020635785 (source JORF)

admission

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Francis Huard
Objet:	à la délégation commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne à compter de la publication du présent décret
Groupe:	Commissariat du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000019246675 (source JORF)

cessation de fonction

27 Juillet 2008 27/07/2008

De:	Francis Huard premier conseiller à la chambre régionale des comptes de la Réunion, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat

JORFTEXT000000820721 (source JORF)

nomination

20 Février 2007 20/02/2007

De:	Francis Huard premier conseiller à la chambre régionale des comptes de La Réunion, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat

JORFTEXT000000244577 (source JORF)

nomination

17 Février 2004 17/02/2004

De:	Huard (Francis)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)

JORFTEXT000000203529 (source JORF)

inscription

20 Janvier 2000 20/01/2000

De:	Huard (Francis) conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affecté à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne

date_debut="1999-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

JORFTEXT000000196959 (source JORF)

réintégration

15 Décembre 1998 15/12/1998

De:	Huard (Francis) conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie) conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances de la République de Côte d'Ivoire

date_debut="1996-08-20"
duree="deux ans"
cabinet="Ministre de l'économie et des finances de la République de Côte d'Ivoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000389028 (source JORF)

détachement

21 Avril 1998 21/04/1998

De:	Huard (Francis)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe ANNEE 1996
Groupe:	COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe

cour_comptes

JORFTEXT000000742075 (source JORF)

inscription

27 Mars 1996 27/03/1996

De:	Huard (Francis)
Objet:	Poitou-Charentes
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

JORFTEXT000000354714 (source JORF)

affectation

27 Juin 1991 27/06/1991

De:	Huard (Francis)
Objet:	conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1990 en application de l'article 13 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982
Groupe:	Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes

JORFTEXT000000719874 (source JORF)

nomination

26 Juin 1991 26/06/1991

De:	Huard (Francis)
Objet:	Corse
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

JORFTEXT000000710544 (source JORF)

affectation

17 Mai 1991 17/05/1991