Gérard Fuchs


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fuchs (Gérard, Joseph)
maire de Weitbruch (Bas-Rhin) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur et collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Gérard Fuchs
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail
(CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Gérard Fuchs
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° du décret du
9 décembre 2005
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Fuchs (Gérard)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentants des travailleurs
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420461(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Fuchs (Gérard)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentants des travailleurs
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
duree="trois ans"
JORFTEXT000000585425(source JORF)
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Fuchs (Gérard, Jean, Georges)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000762263(source JORF)
nomination
05 Janvier 200005/01/2000
De: Fuchs (Gérard)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des travailleurs
Remplace:M. Lelièvre (Yannick)
Groupe:
Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
JORFTEXT000000757906(source JORF)
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Fuchs (Gérard, Jean, Georges)
colonel, matériel. Chevalier du 3 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
10 janvier 1990
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-03"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Fuchs (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000559803(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Fuchs (Gérard)
député européen, conseiller régional de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Fuchs (Gérard, Jean, Georges)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.