Gérard Signoret

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard Signoret
conseiller des Français de l'étranger pour la circonscription du Mexique et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000052239755(source JORF)
composition
14 Septembre 202514/09/2025
De: Gérard Signoret
(membre suppléant)
Objet:
I. -
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique pour l'élection des conseillers des Français de l'étranger et des délégués consulaires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049739903(source JORF)
composition
19 Juin 202419/06/2024
De: Gérard Signoret
conseiller des Français de l'étranger du Mexique et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000049722453(source JORF)
composition
15 Juin 202415/06/2024
De: Gérard Signoret
conseiller des Français de l'étranger du Mexique et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000047254784(source JORF)
composition
03 Mars 202303/03/2023
De: Gérard SIGNORET
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentants des français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000047209057(source JORF)
nomination
22 Février 202322/02/2023
De: Gérard Signoret
conseiller des Français de l'étranger du Mexique et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000045389229(source JORF)
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Gérard SIGNORET
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentants des Français établis hors de France
Remplace:M. François LUBRINA
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000045084763(source JORF)
nomination
30 Janvier 202230/01/2022
De: SIGNORET Gérard
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
MEXIQUE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034053850(source JORF)
renouvellement
17 Février 201717/02/2017
De: SIGNORET (Gérard)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
MEXIQUE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: SIGNORET (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2011
3° A l'étranger
MEXIQUE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000023830648(source JORF)
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: SIGNORET Gérard
Michel, Joseph
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Signoret (Gérard, Michel, Joseph)
directeur d'une entreprise de restauration (Mexique) ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Signoret (Gérard, Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Gérard Signoret
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266(source JORF)
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Gérard Signoret
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Denis Barois
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000231926(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Signoret (Gérard)
président-directeur général de société (Espagne) ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Signoret (Gérard, Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001