22 Mars 2022

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Pierre-Jean Verzelen
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au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Pierre Vogel
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Mickaël Vallet
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au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Dominique Théophile
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au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Tabarot
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Pierre Sueur
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Lucien Stanzione
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Laurent Somon
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: René-Paul Savary
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22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Richard
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22 Mars 202222/03/2022
De: Claude Raynal
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Paul
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: François Patriat
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22 Mars 202222/03/2022
De: Thierry Meignen
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22 Mars 202222/03/2022
De: Hervé Maurey
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Pascal Martin
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22 Mars 202222/03/2022
De: Hervé Marseille
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22 Mars 202222/03/2022
De: Didier Mandelli
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean Louis Masson
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Louis Lagourgue
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Joël Labbé
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-François Husson
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Raymond Hugonet
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Michel Houllegatte
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22 Mars 202222/03/2022
De: André Guiol
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Daniel Gueret
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Hervé Gillé
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Rémi Féraud
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Marc Boyer
Éric Gold
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22 Mars 202222/03/2022
De: Hussein Bourgi
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Louis-Jean de Nicolaÿ
membre suppléant, pour le département de la Sarthe
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Albéric de Montgolfier
membre suppléant, pour le département de l'Eure-et-Loir
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Dominique de Legge
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Arnaud de Belenet
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Cédric Vial
membres titulaires, pour le département de la Savoie
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
membres suppléants, pour le département du Pas-de-Calais
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Paul Toussaint Parigi
membres titulaires, pour la Corse
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Marc Todeschini
membres suppléants, pour le département de la Moselle
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Claude Tissot
membres suppléants, pour le département de la Loire
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Rachid Temal
membres suppléants, pour le département du Val-d'Oise
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean Sol
membres titulaires, pour le département des Pyrénées-Orientales
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Vincent Segouin
membres titulaires, pour le département de l'Orne
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Michel Savin
membres suppléants, pour le département de l'Isère
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Hugues Saury
membre suppléant, pour le département du Loiret
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Daniel Salmon
membres suppléants, pour le département d'Ille-et-Vilaine
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Teva Rohfritsch
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Christian Redon-Sarrazy
membres titulaires, pour le département de la Haute-Vienne
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-François Rapin
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Didier Rambaud
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Paul Prince
membres titulaires, pour le département de Loir-et-Cher
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22 Mars 202222/03/2022
De: Rémy Pointereau
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Sebastien Pla
membres titulaires, pour le département de l'Aude
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22 Mars 202222/03/2022
De: Stéphane Piednoir
membres suppléants, pour le département de Maine-et-Loire
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Jacques Panunzi
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Olivier Paccaud
membres suppléants, pour le département de l'Oise
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22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Nachbar
membres suppléants, pour le département de la Meurthe-et-Moselle
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Serge Mérillou
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Pierre Médevielle
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Mouiller
membres titulaires, pour le département des Deux-Sèvres
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Pierre Moga
membres titulaires, pour le département de Lot-et-Garonne
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Milon
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Didier Marie
membres suppléants, pour le département de la Seine-Maritime
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Marc
membres titulaires, pour le département de l'Aveyron
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jacques-Bernard Magner
membre suppléant, pour le département du Puy-de-Dôme
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Martin Lévrier
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Victorin Lurel
membre suppléant, pour le département de la Guadeloupe
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MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Pierre Louault
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-François Longeot
membre suppléant, pour le département du Doubs
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membres titulaires, pour le département de l'Allier
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22 Mars 202222/03/2022
De: Henri Leroy
membres suppléants, pour le département des Alpes-Maritimes
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22 Mars 202222/03/2022
De: Jacques Le Nay
membre suppléant, pour le département du Morbihan
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22 Mars 202222/03/2022
De: Daniel Laurent
membre suppléant, pour le département de la Charente-Maritime
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22 Mars 202222/03/2022
De: Michel Laugier
membres suppléants, pour le département des Yvelines
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22 Mars 202222/03/2022
De: Marc Laménie
membres titulaires, pour le département des Ardennes
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22 Mars 202222/03/2022
De: Gérard Lahellec
membre suppléant, pour le département des Côtes-d'Armor
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22 Mars 202222/03/2022
De: Laurent Lafon
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22 Mars 202222/03/2022
De: Christian Klinger
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22 Mars 202222/03/2022
De: Éric Kerrouche
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22 Mars 202222/03/2022
De: Claude Kern
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22 Mars 202222/03/2022
De: Roger Karoutchi
membre suppléant, pour le département des Hauts-de-Seine
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22 Mars 202222/03/2022
De: Patrick Kanner
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au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Marie Janssens
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Olivier Jacquin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Houpert
membre suppléant, pour le département de la Côte-d'Or
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean Hingray
membres titulaires, pour le département des Vosges
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Loïc Hervé
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Ludovic Haye
membres suppléants, pour le département du Haut-Rhin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Joël Guerriau
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jacques Grosperrin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Daniel Gremillet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Guillaume Gontard
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Fabien Genet
membre suppléant, pour le département de la Saône-et-Loire
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: André Gattolin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bernard Fournier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Folliot
membres titulaires, pour le département du Tarn
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Luc Fichet
membres suppléants, pour le département du Finistère
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bernard Fialaire
membres suppléants, pour le département du Rhône
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jacques Fernique
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Gilbert Favreau
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Yves Détraigne
membre suppléant, pour le département de la Marne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jérôme Durain
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Michel Dennemont
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Stéphane Demilly
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vincent Delahaye
membres suppléants, pour le département de l'Essonne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Mathieu Darnaud
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Ronan Dantec
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Pierre Cuypers
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Thierry Cozic
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Édouard Courtial
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Cazabonne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Rémi Cardon
membre suppléant, pour le département de la Somme
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Emmanuel Capus
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Michel Canévet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Christian Cambon
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: François Calvet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Cadec
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Henri Cabanel
membre suppléant, pour le département de l'Hérault
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurent Burgoa
membre suppléant, pour le département du Gard
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bernard Buis
membre suppléant, pour le département de la Drôme
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: François-Noël Buffet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Max Brisson
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Yves Bouloux
membres titulaires, pour le département de la Vienne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Gilbert Bouchet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Denis Bouad
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Michel Bonnus
membres suppléants, pour le département du Var
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: François Bonneau
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bernard Bonne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Baptiste Blanc
membre suppléant, pour le département de Vaucluse
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bruno Blanc
membre suppléant, pour le département de la Vendée
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Christian Bilhac
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Joël Bigot
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Guy Benarroche
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bruno Belin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Arnaud Bazin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jérôme Bascher
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe Bas
membre suppléant, pour le département de la Manche
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Julien Bargeton
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean Bacci
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jérémy Bacchi
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Serge Babary
membre suppléant, pour le département d'Indre-et-Loire
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Maurice Antiste
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Claude Anglars
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Pascal Allizard
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Antoine Lefèvre
membre suppléant, pour le département de l'Aisne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Patrick Chaize
membres titulaires, pour le département de l'Ain
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sabine Van Heghe
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Patricia Schillinger
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Elsa Schalck
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurence Rossignol
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sylvie Robert
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Isabelle Raimond-Pavero
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Frédérique Puissat
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sophie Primas
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Raymonde Poncet-Monge
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Michelle Meunier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie Mercier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Valérie Létard
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vivette Lopez
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Annie Le Houerou
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Annick Jacquemet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Corinne Féret
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Frédérique Espagnac
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Catherine Deroche
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Cécile Cukierman
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurence Cohen
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Anne Chain-Larché
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Valérie Boyer
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sonia de La Provôté
membre suppléant, pour le département du Calvados
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marta de Cidrac
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Dominique Vérien
membres titulaires, pour le département de l'Yonne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sylvie Vermeillet
membres titulaires, pour le département du Jura
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Anne Ventalon
membres titulaires, pour le département de l'Ardèche
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie-Claude Varaillas
membres titulaires, pour le département de la Dordogne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Lana Tetuanui
membres titulaires, pour la Polynésie française
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sophie Taillé-Polian
membres suppléants, pour le département du Val-de-Marne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Denise Saint-Pé
membre suppléant, pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie-Pierre Richer
membres titulaires, pour le département du Cher
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Émilienne Poumirol
membres suppléants, pour le département de la Haute-Garonne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Kristina Pluchet
membre suppléant, pour le département de l'Eure
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vanina PAOLI-Gagin
Évelyne Perrot
membres titulaires, pour le département de l'Aube
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sylviane Noël
membres titulaires, pour le département de la Haute-Savoie
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Colette Mélot
membres suppléants, pour le département de la Seine-et-Marne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurence Muller-Bronn
membres suppléants, pour le département du Bas-Rhin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Brigitte Micouleau
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Viviane Malet
membres suppléants, pour le département de La Réunion
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Monique Lubin
membres titulaires, pour le département des Landes
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Anne-Catherine Loisier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie-Noëlle Lienemann
membres suppléants, pour Paris
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Christine Lavarde
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Muriel Jourda
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Gisèle Jourda
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Else Joseph
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Victoire Jasmin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Christine Herzog
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nadège Havet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurence Harribey
membres suppléants, pour le département de la Gironde
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Véronique Guillotin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jocelyne Guidez
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Michelle Gréaume
membres suppléants, pour le département du Nord
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nathalie Goulet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Béatrice Gosselin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Françoise Gatel
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurence Garnier
membres suppléants, pour le département de la Loire-Atlantique
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Françoise Férat
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie Evrard
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Dominique Estrosi-Sassone
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nicole Duranton
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Françoise Dumont
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sabine Drexler
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Élisabeth Doineau
membres titulaires, pour le département de la Mayenne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nassimah Dindar
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Catherine Di Folco
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Brigitte Devésa
membres suppléants, pour le département des Bouches-du-Rhône
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Chantal Deseyne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Patricia Demas
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Annie Delmont-Koropoulis
membres suppléants, pour le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nathalie Delattre
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Laure Darcos
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Catherine Conconne
membres titulaires, pour le département de la Martinique
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marie-Christine Chauvin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Agnès Canayer
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Céline Brulin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Isabelle Briquet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nicole Bonnefoy
membres titulaires, pour le département de la Charente
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Christine Bonfanti-Dossat
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Annick Billon
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Martine Berthet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Catherine Belrhiti
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Éliane Assassi
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Cathy Apourceau-Poly
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Pascale Gruny
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Florence Blatrix-Contat
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Frédéric Axisa
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2022-05-16"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Morgane Cure
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2022-04-11"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Annaïck MORVAN
Objet:
directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité d'Ile-de-France
pour une nouvelle et dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nicole ESCASSUT
Objet:
directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité d'Occitanie
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: LEFÈVRE (Charlotte, Louise, Françoise), épouse SOETAERT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée à associé unique « Jean-Philippe ROUAULT - Notaire », anciennement société civile professionnelle « JEAN-PHILIPPE ROUAULT NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Orbec (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: BRICE (Jessica, Virginie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « GODEFROY-POIRIER Stéphanie, notaire associée »
notaire
notaire_residence="Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: LAPIERRE (Julien, Jean-René)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: LAPIERRE (Julien, Jean-René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: VIDAL (François, Maurice, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « CLARELIS - NOTAIRES ASSOCIES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: DUBREUIL (Caroline, Florence)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « CLARELIS - NOTAIRES ASSOCIES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: VIDAL (François, Maurice, Marcel)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « CLARELIS - NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: DUBREUIL (Caroline, Florence)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: JACQUES (Cyprien, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Denys CHEVILLON, Eric VINCENT, Frédéric ANDRE et Antoine CHEVILLON, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: PAVÉRO (Pierre, Marie, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « Caroline VAUDIER - Pierre PAVERO, Notaires Associés » pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire
notaire
notaire_residence="Villerest (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: CHALENCON (Caroline, Béatrice), épouse VAUDIER
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « Caroline VAUDIER - Pierre PAVERO, Notaires Associés » pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire
notaire
notaire_residence="Saint-Haon-le-Châtel (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: MERLE (Wilfrid, Patrick)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: PAVÉRO (Pierre, Marie, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villerest (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: CHALENCON (Caroline, Béatrice), épouse VAUDIER
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Wilfrid MERLE et Caroline VAUDIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Haon-le-Châtel (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: LEGAY (Emilie, Christine, Aline), épouse AFFASSI
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Frédéric JOUVE et Muriel ROATTINO-LECOGNE, Notaires associés » titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: JOUVE (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Frédéric JOUVE et Muriel ROATTINO-LECOGNE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: MONNET (Morgane, Laura, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Vaulx-en-Velin (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: DELORME (Anne-Sophie), épouse CHADES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Denis PEYCHEZ et Marie-Florence LABAISSE-PEYCHEZ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Fossemagne (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: PUEL (Joseph, Michel, Jean-Luc)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Pierre TURCY, notaire associé », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Connaux (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: OBLIGIS (Aline, Marion), épouse LAPIERRE
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Pierre TURCY, notaire associé », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Connaux (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: TURCY (Pierre, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Pierre TURCY, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Connaux (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: PUEL (Joseph, Michel, Jean-Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Jacques GOHIER, Joseph PUEL et Karelle SEGUIN-VALLET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Joyeuse (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: OBLIGIS (Aline, Marion), épouse LAPIERRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Jacques GOHIER, Joseph PUEL et Karelle SEGUIN-VALLET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Joyeuse (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: ROSIER
C. CHARBIN », constituée pour l'exercice de la profession de notaire
Objet:
notaire
Remplace:M. ROSIER (Mickaël)
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: ROSIER (Mickaël)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: CHARBIN (Céline)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: ROSIER (Mickaël)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: KOERPER (Sarah, Jeanne), épouse TERRIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Denys CHEVILLON, Eric VINCENT, Frédéric ANDRE et Antoine CHEVILLON, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: GASC (Augustine, Marie, Françoise)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Jean-Marcel CAMINADE, Valérie VIALADE-BLUCHE, Pierre GALINIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: GASC (Augustine, Marie, Françoise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE ME NOURY et ME VIGNON »
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: CROISY (Mélanie, Baghom, Raymonde)
Objet:
notaire
Remplace:M. LORENTÉ (Christophe, Serge)
notaire
notaire_residence="Saint-Amand-en-Puisaye (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: MAISONNEUVE (Edouard, Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « BREMENS NOTAIRES » pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: MAISONNEUVE (Edouard, Paul, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BREMENS NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: MARIE (Mylène, Manuella)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick MOUIAL et Alain-Pierre SCHARWITZEL, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Florensac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: VINCENT (Arnoult, Marie, Pierre, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Catherine VINCENS-BOUGUEREAU TITULAIRE D'UN OFFICE D'HUISSIERS DE JUSTICE », anciennement dénommée « SELARL Catherine VINCENS-BOUGUEREAU TITULAIRE D'UN OFFICE D'HUISSIER DE JUSTICE », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: PEIXOTO (Cindy)
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL DALMAIS, HEUZE, VINCENT & Associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: NARDIN (Constance, Marie, Armelle), épouse SEGUINEAU de PREVAL
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL DALMAIS, HEUZE, VINCENT & Associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: VINCENT (Arnoult, Marie, Pierre, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL DALMAIS, HEUZE, VINCENT & Associés »
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
22 Mars 202222/03/2022
De: Traisnel (Simon, Jean-Luc, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Maïsani (Cyril, Florent, Noël, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Gresser (Vincent, Benoît, Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Piton (Lucie, Louise)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Gauthier (Louis, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Garyga (Eliott, Stéphane, Christian)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Garnier (Tristan, Paul, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Français (Pierre, Jean, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Corvisy (Virgil, Renaud, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Corouge (Cédric, Raymond, Serge)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Cloarec--Riouat (Nicolas, Renaud, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Bornier (Romain, Philippe, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Barrere (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Ahtitich (Elias)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Agnus (Oscar, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Volato Scuotto (Chloé)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Neveu (Isabelle, Maryse)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Lissillour (Marie, Valérie, Clément)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Ayyada (Samy-William)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Andrianarivony (Harena, Iharimalala)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Rémusat (Stanislas, Jean, Renaud, Agathange, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Labadi (Arthur, François, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Iamurri (Pierre, Arthur, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Coulmy (Antoine, Tom, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Ricouard (Ambre, Flore, Françoise)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Jouvet (Laura, Sylvie, Christiane)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Calvier-Moisson (Tiphaine, Virginie, Philippine, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Vivier (Thibaut, Jean, Lucien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Struillou (Julien, Bertrand)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Patrizio (Clément, Fabrice)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Mourgues (Maxime, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Morival (Rémi, Albert, Patrick)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Karami (Armand)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Granzotto (Rémi, Enzo, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Deriu Peraldi (Joseph, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Combes-Darphin (Lucas, Gilles, Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Chaurand (Charles, Fabien, Guy, Max)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Chambrey (Antoine, Arthur)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Rondony (Johanna, Lilou, Stella)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Masson (Claire, Anne, Nelly)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Eymond (Maëlys, Angelina)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Adamczak (Maëlys, Eva, Liliane)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Luc Wojkiewicz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'Institut Mines-Télécom de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2022-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Paul COMBEMOREL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. Yoann MERY
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Pierre MASCARELLI
président délégué du SYMISA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
personnalité qualifiée en matière de développement économique territorial
suppléant
Remplace:Mme Stéphanie GODIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jessica BOVIS
administratrice de la CCI Nice Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
personnalité qualifiée en matière de commerce et d'industrie
suppléante
Remplace:Mme Anne COSTAMAGNA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Stéphanie GODIER
vice-présidente de la commission enseignement supérieur innovation recherche UPE06
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
personnalité qualifiée en matière de développement économique territorial
titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre MASCARELLI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Gérard Signoret
conseiller des Français de l'étranger du Mexique et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Ramzi Sfeir
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Frédéric Schauli
conseiller des Français de l'étranger du Luxembourg et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Pierre Lavéant
conseiller des Français de l'étranger de la circonscription des Pays-Bas et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Alexandre Bézardin
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Guillaume Poupard
directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Renaud Labelle
sous-directeur expertise
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Marc Tschiggfrey
directeur adjoint de la modernisation et de l'administration territoriale
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Olivier Jacob
directeur de la modernisation et de l'administration territoriale au ministère de l'intérieur, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Xavier Richard
directeur adjoint du numérique
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Fabien Fieschi
directeur du numérique au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Cédric Prieto
chef du service des Français à l'étranger de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Marc Pichon de Vendeuil
maître des requêtes au Conseil d'Etat, président, ou sa suppléante
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Hélène Degryse
présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Laurence Haguenauer
directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Mélanie Villiers
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
Groupe:
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Nicolas BOULOUIS
conseiller d'Etat
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Philippe TERNEYRE
professeur agrégé des facultés de droit
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
d)
Sur proposition du vice-président de la Commission supérieure de codification
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Rozen NOGUELLOU
professeure agrégée des facultés de droit
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
d)
Sur proposition du vice-président de la Commission supérieure de codification
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Christine MAUGÜÉ
conseillère d'Etat
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Raphaëlle GODDET
conseillère référendaire
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
cour_comptes
suppleant
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Nathalie REULAND
conseillère référendaire
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
cour_comptes
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Nicolas BONNAL
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
cour_cassation
suppleant
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Michel SOMMER
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
duree="quatre ans"
cour_cassation
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: Frédérique AGOSTINI
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
rapporteure générale adjointe de la Commission supérieure de codification
Remplace:M. Nicolas BONNAL
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vial
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
18 mars 2022
Le commissaire aux participations de l'Etat
Groupe:
charge
22 Mars 202222/03/2022
De: Bressy (Laurent)
agent d'exploitation à la direction interdépartementale des routes Centre-Ouest, 32 ans de services. Décédé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
17 décembre 2021
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Stéphane Van Geel
attaché principal d'administration de l'Etat, conseiller budgétaire, directement placé sous l'autorité du directeur de projet du site unique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordonnances de délégation relevant du périmètre de la direction de projet
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
22 Mars 202222/03/2022
De: Gérard Pardini
sous-préfet hors classe, directeur de projet du site unique de la direction générale de la sécurité intérieure, directement placé sous l'autorité du directeur de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la direction de projet
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
22 Mars 202222/03/2022
De: Patrick Daniélou
ingénieur hors classe des services techniques, chef de projet, directement placé sous l'autorité du directeur de projet du site unique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
22 Mars 202222/03/2022
De: Bruno PARTOUCHE
Technicien
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7156
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Christian PONT
Ingénieur d'étude
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité FR2010
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Sylvie BULOT
Assistante ingénieur
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7364
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Brahim MAACHA
Gestionnaire parc informatique et télécoms
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7354
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Joëlle FRIEDLIN
Objet:
lngénieure d‘étude, à l‘effet de signer au nom dela directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l‘article 2! de la décision DEC1QOQOZDAJ susvisée‘
autorite_delegation="La directrice d'unité"
délégation de signature
22 Mars 202222/03/2022
De: Yannick PATOIS
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information adjoint de l'unité UMR7178
Groupe:
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Nicolas RUDOLF
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information adjoint de l'unité UMR7178
Groupe:
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Cédric MULLER
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7178
Groupe:
date_debut="2022-03-22"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vincent GAERTNER
assistant ingénieur
Objet:
conseiller en radioprotection au sein de l'UMR5600 intitulée « Environnement, Ville, Société »
à compter du 22 / 03 / 2022 [indiquer la date de signature de la présente décision de désignation] jusqu'au 18/03/2025
Groupe:
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De:
Stefan Huheœgger. Mame de conférence. e5t nummè uhagë de mi55|‘üfl aupflë5 du directeur gènèral dèlèguà à la mienne pnur‘ la Diractim1 des
dmn&ea num… de La rachamha{flûüñ} du GNRÈ. du 1“' janvier 3322 au
31 dûe—ambre 2022
mur 2G% de fil:… tem95 de Ina-fail
Objet:
(e)s, l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
BO Juin 2022 / p.109
DEC 22ü1TEDDÛR
DECIDE
Article 1"
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De:
Gabriel Emgeunieux. en qualite de directeur de 1'uni1ü mi
le fle mehe:ehe n‘ T2?û |Mluläe : Lshereteire ngEræn de Lingtflstique … LLL it
Objet:
(e)s, l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
$a mt53im & pmr ubjei la participaliun du CNRS & 1'inilisfiœ 5ÇÜAPEI [Smw:‘ng Çfln5uflium für Üp£fl Access Pubiishmg … Particle PWM}
Faut l‘exerciŒ de celle mminn. M.. Elefan Hahanagge—r dameure a!fuclè à l‘InstituE de Physique des deux lnfims de Lynn [EPËI Lwn — UMH5522}
Artl:la !
La présente dèci5im 5era puhËe au Eu”flén aficfef du CN FEE
Fai1à Paris. la 1? mars 2û22
BO Juin 2022/ p.110
DEGE‘EÛ?BHNËHS
\iu l‘aceem des Melles
W l‘avis du mnseil de lebmalewe . DECIDE
Artieie 1“
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De: mm Aheu
la. preiesseur à FUniuersilà fi'ürreens. es! nemme Œrse1eur par intérim de l'unité mute de recherche susvisee. jusqu‘en 3El septembre 3121 ill. Amnpier de cette même date
Objet:
(e)s, l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
$a mt53im & pmr ubjei la participaliun du CNRS & 1'inilisfiœ 5ÇÜAPEI [Smw:‘ng Çfln5uflium für Üp£fl Access Pubiishmg … Particle PWM}
Faut l‘exerciŒ de celle mminn. M.. Elefan Hahanagge—r dameure a!fuclè à l‘InstituE de Physique des deux lnfims de Lynn [EPËI Lwn — UMH5522}
Artl:la !
La présente dèci5im 5era puhËe au Eu”flén aficfef du CN FEE
Fai1à Paris. la 1? mars 2û22
BO Juin 2022/ p.110
DEGE‘EÛ?BHNËHS
\iu l‘aceem des Melles
W l‘avis du mnseil de lebmalewe . DECIDE
Artieie 1“
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De:
Jæn-lfll
hel Fuurnier aux ieneliens de dlredeer sdjeint de eelte unite . 1ul'u le decisien DEÙED‘iEËÈDM du 5 nevemhœ 2ü2ü pm‘ieni erganiset'lflfl et feneiiennerrænl des unr‘rhäs du CNRS
Objet:
(e)s, l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
$a mt53im & pmr ubjei la participaliun du CNRS & 1'inilisfiœ 5ÇÜAPEI [Smw:‘ng Çfln5uflium für Üp£fl Access Pubiishmg … Particle PWM}
Faut l‘exerciŒ de celle mminn. M.. Elefan Hahanagge—r dameure a!fuclè à l‘InstituE de Physique des deux lnfims de Lynn [EPËI Lwn — UMH5522}
Artl:la !
La présente dèci5im 5era puhËe au Eu”flén aficfef du CN FEE
Fai1à Paris. la 1? mars 2û22
BO Juin 2022/ p.110
DEGE‘EÛ?BHNËHS
Nelelen perle… eessatien de functions H mmlnellen de fil. Letfi Aheude aux ienstlene de directeur par intérim et de Hrrt«e Audrey “au“. au:: fanefinnfi de dirai:h‘iüù et£ieinta par EMA—Hm de l‘unitü mixte du meharehe n‘Tlïû iutflulàe : Luberelelre Liguürien de Linguistique - LLL »
LE PRÈEIÜENT - DIRECTEUR GÉNÉRAL. vu le
décret n° EIE—993 du
21 muembm 1952
medilîe parlant nmmisaünn— et fmetimnemenl du Genus näienal de la recherche scientifique {CNH5}
W le dEael du 9 février 2522 puant nunflnatlurm de lit. Antoine Petit aux imclims de président du Üentre nalienal de la: msn-arme scientifique
Groupe:
désignation
22 Mars 202222/03/2022
De:
l“tLflfil‘Eï Vault. chargée de mlleetlnns à la Bibliothèque Nelmnele se Frame. est nemmàe directrice afijeims
par Interim de I'unitfl' mixte de recherü1e susvisée. iusqu“eu 30 septembre 3322. nr. lui. lea—Michel Fnumuer est mani—ann dans ses fenetiees de dues—leur adjoint de |'uniiè iusqu'au lame du mandat de l'unilè
Objet:
(e)s, l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
$a mt53im & pmr ubjei la participaliun du CNRS & 1'inilisfiœ 5ÇÜAPEI [Smw:‘ng Çfln5uflium für Üp£fl Access Pubiishmg … Particle PWM}
Faut l‘exerciŒ de celle mminn. M.. Elefan Hahanagge—r dameure a!fuclè à l‘InstituE de Physique des deux lnfims de Lynn [EPËI Lwn — UMH5522}
Artl:la !
La présente dèci5im 5era puhËe au Eu”flén aficfef du CN FEE
Fai1à Paris. la 1? mars 2û22
BO Juin 2022/ p.110
DEGE‘EÛ?BHNËHS
\iu l‘aceem des Melles
W l‘avis du mnseil de lebmalewe . DECIDE
Artieie 1“
désignation
22 Mars 202222/03/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.