Henri Serandour


De: Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
2. Au titre des membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
jury créé à l'article 1er ci-dessus
1. Membres avec voix délibérative
le directeur de l'Institut national des sports et de l'éducation physique, ou son représentant
Au titre des personnalités désignées
Groupe:
composition
05 Novembre 200405/11/2004
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Henri Serandour
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
désignation
20 Février 200120/02/2001
De: Henri Serandour
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Sérandour (Henri, Louis, Marie)
président du Comité national Olympique et sportif français ; 41 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Serandour (Henri)
président du Comité olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désignés par
Sur proposition du ministre de la culture
Groupe:
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Serandour (Henri)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.