Jacques Digonnet

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De: Digonnet (Jacques, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000390856(source JORF)
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Digonnet (Jacques, Louis)
général de brigade. Chevalier du 27 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Digonnet (Jacques, Louis)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000576790(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Jacques Digonnet
Colonel
le colonel Jean-Bruno Vautrey
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000560858(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
23 septembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000755422(source JORF)
désignation
24 Septembre 199824/09/1998
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000755422(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 199824/09/1998
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
27 mars 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000754405(source JORF)
désignation
29 Mars 199829/03/1998
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000754405(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
2 janvier 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000387700(source JORF)
désignation
04 Janvier 199804/01/1998
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000387700(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199804/01/1998
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
10 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000553162(source JORF)
désignation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000553162(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Digonnet (Jacques, Louis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
26 décembre 1986
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Digonnet (Jacques, Louis)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

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