Jean-Baptiste de Froment


De: Jean-Baptiste de FROMENT
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000050002608(source JORF)
nomination
17 Juillet 202417/07/2024
De: Jean-Baptiste de FROMENT
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000049880952(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
auprès de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
directeur
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-04-25"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
JORFTEXT000045772518(source JORF)
détachement
10 Mai 202210/05/2022
De: Jean-Baptiste de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre de la culture
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-04-25"
JORFTEXT000045772518(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 202210/05/2022
De: DE FROMENT (Jean-Baptiste)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
Groupe:
Direction de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
date_debut="2022-04-25"
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
JORFTEXT000045538503(source JORF)
nomination
10 Avril 202210/04/2022
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
conseiller spécial en charge du patrimoine, de l'architecture et de la prospective
date_debut="2022-04-25"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045538498(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 202210/04/2022
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
ministre de la culture
conseiller spécial en charge du patrimoine, de l'architecture et de la prospective
maître des requêtes
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2020-07-16"
duree="deux ans"
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture, conseiller spécial en charge du patrimoine, de l'architecture et de la prospective, maître des requêtes"
JORFTEXT000042539512(source JORF)
mise à disposition
20 Novembre 202020/11/2020
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture
conseiller spécial en charge du patrimoine, de l'architecture et de la prospective
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000042124195(source JORF)
nomination
18 Juillet 202018/07/2020
De: Jean-Baptiste de Froment
maître des requêtes
Objet:
du ministre de la culture
conseiller spécial, en charge du patrimoine et de l'architecture, et de la prospective
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-11-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039638681(source JORF)
mise à disposition
19 Décembre 201919/12/2019
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
conseiller spécial, en charge du patrimoine et de l'architecture, et de la prospective
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039356822(source JORF)
nomination
09 Novembre 201909/11/2019
De: Jean-Baptiste de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-31"
JORFTEXT000028879359(source JORF)
réintégration
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Baptiste de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles, prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
pour la période du 1er mars au
30 mars 2014
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000028745884(source JORF)
disponibilité
19 Mars 201419/03/2014
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000025747831(source JORF)
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023386498(source JORF)
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018389699(source JORF)
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000273884(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000276599(source JORF)
nomination
06 Juin 200706/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.