Jean-Claude Casanova


De: Casanova (Jean-Claude)
économiste, ancien professeur dans un établissement public d'enseignement supérieur
membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Commandeur du 3 juin 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2008-06-03"
élévation
14 Juillet 202314/07/2023
De: Jean-Claude Casanova
membre de l'Institut, président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
Groupe:
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Jean-Claude Casanova
membre de l'Institut, président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du comité pour la réforme des collectivités locales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200824/10/2008
De: Jean-Claude Casanova
président du CRIES de Corse
Objet:
comme représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique au Conseil national de l'information statistique
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Jean-Claude Casanova
de
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Casanova (Jean-Claude)
président de la Fondation nationale des sciences politiques. Officier du 26 mars 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-03-26"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Claude Casanova
membre de l'Institut, président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Jean-Claude Casanova
membre de l'Institut, président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Claude Casanova
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Il est pris acte des démissions de
Groupe:
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Jean-Claude Casanova
président du comité régional pour l'information économique et sociale de Corse
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Casanova (Jean-Claude)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
3° Au titre du b de l'article 2 du même décret (
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Casanova (Jean-Claude)
directeur d'un service d'études dans une fondation nationale. Chevalier du 3 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-03"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Jean-Claude Casanova
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="1999-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Casanova (Jean-Claude)
membre de l'Institut
Objet:
président de la Commission nationale pour la publication des oeuvres d'Alexis de Tocqueville
Remplace:M. Furet (François)
Groupe:
president
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jean-Claude Casanova
membre de l'Académie des sciences morales et politiques, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture les personnalités désignées par le Gouvernement dont la liste suit, ainsi qu'il est
prévu à l'article 4, alinéa c, du décret du
19 septembre 1996
susvisé
Groupe:
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Jean-Claude Casanova
au siège d'académicien titulaire vacant dans la section d'économie politique, statistique et finances
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:M. Jean Marchal
Groupe:
élection
05 Janvier 199705/01/1997
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Perrot (Jean-Claude)
Groupe:
president
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Casanova (Jean-Claude)
professeur titulaire à l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 19 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-19"
promotion
14 Juillet 199514/07/1995
De: Jean-Claude Casanova
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Casanova (Jean-Claude)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
les membres
Au titre de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="1991-02-27"
conseil_administration
nomination
29 Juin 199129/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.