Jean-François Chauveau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François CHAUVEAU
Objet:
membres du comité de suivi
« a)
président du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché mentionné à l'article L
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000051493078
(source JORF)
nomination
20 Avril 2025
20/04/2025
De:
Jean-François CHAUVEAU
Objet:
membres du comité de suivi
« a)
président du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché mentionné à l'article L
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040
(source JORF)
nomination
05 Mai 2022
05/05/2022
De:
Jean-François CHAUVEAU
Objet:
membres du comité de suivi
f)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2018
22/12/2018
De:
CHAUVEAU Jean-François
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CÔTE D'IVOIRE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2018-07-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000037348339
(source JORF)
renouvellement
30 Août 2018
30/08/2018
De:
Jean-François CHAUVEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut
=
"
2016-07-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032511495
(source JORF)
admission
11 Mai 2016
11/05/2016
De:
Jean-François CHAUVEAU
Objet:
membres du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché
e)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi des autorisations de mise sur le marché
JORFTEXT000031354214
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
CHAUVEAU Jean-François
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CÔTE D'IVOIRE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2015-07-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000031108137
(source JORF)
renouvellement
28 Août 2015
28/08/2015
De:
Chauveau (Jean-François, Gaston, Paul)
directeur-adjoint dans une direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030594793
(source JORF)
nomination
16 Mai 2015
16/05/2015
De:
CHAUVEAU (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut
=
"
2014-07-01
"
JORFTEXT000028990652
(source JORF)
promotion
28 Mai 2014
28/05/2014
De:
CHAUVEAU Jean-François
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
DEVK1329809A
(source BODD)
promotion
25 Décembre 2013
25/12/2013
De:
CHAUVEAU (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
CÔTE D'IVOIRE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2012
14/10/2012
De:
Jean-François CHAUVEAU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'environnement et de l'énergie (planification) en région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie (planification) en région Ile-de-France
JORFTEXT000022688069
(source JORF)
nomination
12 Août 2010
12/08/2010
De:
CHAUVEAU Jean-François
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
3° A l'étranger
CONGO -
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2009
25/07/2009
De:
Chauveau (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2006-07-01
"
JORFTEXT000000792909
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2006
22/09/2006
De:
Chauveau (Jean-François)
avocat (Côte d'Ivoire) ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
annees_activite_professionelle
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Chauveau (Jean-François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à l'habilitation des personnes
JORFTEXT000000597959
(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 2002
29/08/2002
De:
Chauveau (Jean-François)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut
=
"
1999-10-09
"
JORFTEXT000000567175
(source JORF)
nomination
27 Janvier 2000
27/01/2000
De:
Chauveau (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1999
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000558050
(source JORF)
promotion
06 Février 1999
06/02/1999
De:
Chauveau (Jean-François)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut
=
"
1997-04-01
"
JORFTEXT000000750393
(source JORF)
nomination
08 Juillet 1997
08/07/1997
De:
Chauveau (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857
(source JORF)
promotion
13 Décembre 1996
13/12/1996