Jean-Philippe Chateil

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De: Jean-Philippe CHATEIL
suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentant de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT - CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000044332358(source JORF)
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Jean-Philippe CHATEIL
Objet:
membres de la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives sur le plan national du personnel navigant (transport maritime)
a)
sur proposition de l'Union interfédérale des transports CGT (UIT-CGT)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
TREP2120039A(source BODD)
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Jean-Philippe CHATEIL
suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentant de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000043286542(source JORF)
nomination
25 Mars 202125/03/2021
De: Jean-Philippe CHATEIL
Objet:
membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2021
4° Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants
Groupe:
Validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions
JORFTEXT000043054065(source JORF)
nomination
27 Janvier 202127/01/2021
De: Jean-Philippe CHATEIL
Fédération des officiers de la marine marchande CGT (FOMM UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
MERT2031845A(source BODD)
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Philippe CHATEIL
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentant de la fédération des officiers de la marine marchande UGICT - CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000042357792(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Jean-Philippe CHATEIL
Objet:
membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2020
4° Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants
Groupe:
Validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions
JORFTEXT000039654706(source JORF)
nomination
21 Décembre 201921/12/2019
De: Jean-Philippe CHATEIL
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
1° Au titre du 1° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
a)
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000039468469(source JORF)
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Jean-Philippe CHATEIL
secrétaire général de la Fédération UGICT-CGT des officiers de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000039242853(source JORF)
nomination
20 Octobre 201920/10/2019
De: Jean-Philippe CHATEIL
Fédération des officiers de la marine marchande CGT (FOMM UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale a) représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
TRAT1907464A(source BODD)
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: CHATEIL Jean-Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Philippe CHATEIL
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
1. Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentant de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000033860981(source JORF)
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: CHATEIL Jean-Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Philippe CHATEIL
secrétaire général de la Fédération UGICT-CGT des officiers de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000032848364(source JORF)
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Jean-Philippe CHATEIL
Syndicat des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Philippe CHATEIL
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
I. -
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentant de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT - CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000030426911(source JORF)
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: CHATEIL Jean-Philippe
chef mécanicien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2015
Groupe:
Différentes commissions
DEVT1428698A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201510/01/2015
De: Jean-Philippe CHATEIL
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande
Remplace:M. Rolf MONLOUP
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1412258A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: CHATEIL Jean-Philippe
chef mécanicien
Objet:
pour parti ciper aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
Différentes commissions
TRAT1328838A(source BODD)
désignation
25 Décembre 201325/12/2013
De: CHATEIL Jean-Philippe
chef mécanicien
Objet:
pour parti ciper aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2013
Groupe:
Différentes commissions
TRAT1239532A(source BODD)
désignation
25 Décembre 201225/12/2012
De: Jean-Philippe CHATEIL
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
représentants de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Remplace:M. Rolf MONLOUP
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026719562(source JORF)
nomination
04 Décembre 201204/12/2012
De: Jean-Philippe CHATEIL
suppléant, représentants d'une organisation syndicale des gens de mer (FOMM UGICT CGT)
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
membres nommés
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026562679(source JORF)
nomination
01 Novembre 201201/11/2012
De: Jean-Philippe CHATEIL
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.