Jean-Rémi Gouze

De: Gouze (Jean-Rémi, Georges)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 29 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-29"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
promotion
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Rémi Gouze
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action territoriale et du développement économique
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Jean-Rémi Gouze
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la mission de l'action régionale. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027960542(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201317/09/2013
De: Jean-Rémi Gouze
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la Mission pour le développement industriel durable
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jean-Rémi Gouze
chef de la mission développement industriel durable à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Alain Pesson
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000024851976(source JORF)
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Jean-Rémi GOUZE
chef de la mission développement industriel durable
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
représentants de l'Etat, et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000024327415(source JORF)
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jean-Rémi Gouze
Objet:
membre de l'Autorité de sûreté nucléaire
Par le président du Sénat
Groupe:
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
JORFTEXT000018699534(source JORF)
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Jean-Rémi Gouze
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2005-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000628432(source JORF)
radiation
28 Mai 200528/05/2005
De: Gouze (Jean-Rémi)
président-directeur général de Sinerg
Objet:
membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
A titre de personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000562732(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Gouze (Jean-Rémi)
président-directeur général de la société Sinerg
Objet:
membre du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie, à titre de personnalité désignée
en raison de ses compétences
Remplace:M. Cremieux (Michel)
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000737970(source JORF)
nomination
17 Octobre 199517/10/1995
De: Gouze (Jean-Rémi)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000363036(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Gouze (Jean-Rémi)
directeur général adjoint, Agence nationale de la valorisation de la recherche (Anvar)
Objet:
C.N.R.S
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000350046(source JORF)
nomination
25 Juillet 199025/07/1990