Pascal Marty


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTY (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000050652214(source JORF)
nomination
22 Novembre 202422/11/2024
De: MARTY (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: Pascal MARTY
directeur de l'unité UAR3129 intitulée « Maison française d'Oxford » (MFO)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC220136DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Janvier 202203/01/2022
De: Pascal MARTY
directeur de l'unité USR3129 intitulée « Maison française d'Oxford » (MFO)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC213570DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Novembre 202104/11/2021
De: Pascal MARTY
directeur de l'unité USR3129 intitulée « Maison française d'Oxford » (MFO)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC212800DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 202101/09/2021
De: Pascal Marty
Professeur à l‘Université Paris 1 Panthéon—Sorbonne
Objet:
directeur de l'unité de service et recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité de service et recherche susvisée
date_debut="2021-01-01"
DEC202166|NSHS(source BOCNRS)
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: Pascal MARTY
directeur de l'unité USR3129 intitulée « Maison française d'Oxford » (MFO)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC210238DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pascal MARTY
directeur par intérim de l'unité USR3129 intitulée « Maison française d'Oxford » (MFO)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC201700DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000039075075(source JORF)
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000037866491(source JORF)
promotion
28 Décembre 201828/12/2018
De: Pascal Marty
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge du pôle international
Groupe:
Direction scientifique de l'INSHS en charge du pôle international
date_debut="2017-05-31"
a_sa_demande
DEC172040DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Juillet 201712/07/2017
De: Pascal Marty
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de service susvisée, démissionnaire
Groupe:
Unité mixte de service susvisée, démissionnaire
date_debut="2016-09-01"
DEC162260INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
25 Janvier 201625/01/2016
De: Pascal MARTY
professeur des universités à l'ENS de Lyon
Objet:
directeur par intérim de cetie unité mixte de service
pour la période du 1e janvier au
31 août 2016
Groupe:
Cetie unité mixte de service
DEC152861INSHS(source BOCNRS)
nomination
12 Janvier 201612/01/2016
De: Pascal MARTY
Objet:
directeur par intérim de l'unité
DEC160220DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marty Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal Marty
directeur adjoint scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'avenant de renouvellement de la convention de création de l'Institut
autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant de renouvellement de la convention de création de l'Institut"
DEC142543DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Novembre 201407/11/2014
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er septembre 2014
les officiers
par ordre alphabétique
a_sa_demande
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029402115(source JORF)
admission
26 Août 201426/08/2014
De: Marty, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Marty (Pascal, Bernard)
major, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Marty Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie de Tarn-et-Garonne
Communauté de brigades de Beaumont-de-Lomagne
Brigade de proximité de Beaumont-de-Lomagne
Groupe:
Groupement de gendarmerie de Tarn-et-Garonne
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Pascal Marty
directeur adjoint scientifique à l'INSHS
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de création du laboratoire international associé (LIA) « Post-Western Sociologies and field research in China and France - POSTWESTSOCIO » entre l'Académie des Sciences
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de création du laboratoire international associé (LIA) « Post-Western Sociologies and field research in China and France - POSTWESTSOCIO » entre l'Académie des Sciences"
DEC133044DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pascal MARTY
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
DEC132746DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascal MARTY
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC132746DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascal Marty
directeur adjoint scientifique de l'INSHS
Objet:
au nom du président du CNRS, le projet de convention de création du groupement d'intérêt scientifique « Global legal studies » entre le CNRS, le Global Legal Studies Network, le Centre Européen de Droit et d'Économie, l'Institut d'Études Avancées sur la Culture Européenne, la Faculté de droit Jiao Tong de
autorite_delegation="Président du CNRS, le projet de convention de création du groupement d'intérêt scientifique « Global legal studies » entre le CNRS, le Global Legal Studies Network, le Centre Européen de Droit et d'Économie, l'Institut d'Études Avancées sur la Culture Européenne, la Faculté de droit Jiao Tong de"
DEC122855DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201206/11/2012
De: Marty Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-09-01"
IOCJ1103240S(source BOMI)
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marty Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal MARTY
Objet:
Professeur des Universités aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
professeur
DEC120557DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201206/02/2012
De: Pascal Marty
Professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences Humaines et sociales, chargé de l'Europe et de l'International
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut des Sciences Humaines et sociales
date_debut="2011-09-01"
DEC111560DAJ(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201125/07/2011
De: Marty (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de La Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000023008709(source JORF)
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Pascal MARTY
Professeur des Universités, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Pascal MARTY
Objet:
1
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
ÉCOLE D'ADMINISTRATION DE LA MARINE
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706789(source JORF)
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
enseigne de vaisseau de 1re classe enseignement
Objet:
sur la liste d'admission au concours semi-direct ouvert en 2006 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
JORFTEXT000000456818(source JORF)
inscription
24 Juin 200624/06/2006
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346(source JORF)
nomination
24 Février 200224/02/2002
De: Marty (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
JORFTEXT000000216408(source JORF)
diplome
04 Mars 200004/03/2000
De: Marty (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
JORFTEXT000000216408(source JORF)
diplome
04 Mars 200004/03/2000
De: Marty (Pascal)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.