06 Novembre 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Julian Muller
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la caisse de crédit municipal de Nancy
Remplace:Mme Claire Bertrand
Groupe:
Caisse de crédit municipal de Nancy
JORFTEXT000028157192(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Alain DORISON
ancien membre de l'inspection générale des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentants du ministère chargé du budget
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant
Groupe:
Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028157189(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric GISSLER
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentants du ministère chargé du budget
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire
Groupe:
Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
conseil_administration
JORFTEXT000028157189(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Nègre (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'animation interministérielle des politiques de ressources humaines (groupe III) à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000028157186(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Catherine Geslain-Lanéelle
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Eric Allain
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000028157183(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Arnaud (Lionel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Garcia (Marie-Carmen)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Knauf (Claude)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="66"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dubuc (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Guilet (Richard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="62"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Gong (Xiaojing)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie de Tarbes
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Groenen (Jesse)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="28"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Rochange (Christine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Ignat (Radu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Boudon-Raby (Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Luga (Hervé)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-II, Ecole supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="27"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Vergnolle-Mainar (Christine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Toulouse-II, Ecole supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="23"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Debax (Hélène)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dupuy (Francis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="20"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lambert (Xavier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Askofaré (Sidi)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Tartas (Valérie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Macary-Garipuy (Pascale)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Beaumatin (Ania)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Gilbert-Delogu (Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Roche (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Mellet (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Liboz (Thierry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Collendavelloo-Kallerhoff (Jean)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Negny (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Coulon (Martial)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Debenest (Gérald)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dragomirescu (Daniela)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="63"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Paredes (Manuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Noble (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Marquis-Favre (Wilfrid)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Morestin (Fabrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Georgin (Jean-François)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Simonin (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dupont de Dinechin (Florent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Recchi (Ettore)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="19"
JORFTEXT000028157179(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bouhamidi Moulay-Abderrahman
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Foissy (Loïc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="25"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lanfranchi (Vincent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="63"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lefrançois (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Favergeon (Jérôme)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="33"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lagae-Van-Reeth (Véronique)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="7"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Delprat (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Delot (Thierry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Ruiz-Chomarat (Catherine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="18"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Santini (Don-Mathieu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="73"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Decanini (Yves)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="29"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Mangiante (Jean-Marc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="7"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lecointe (Jean-Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="63"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lefèvre (Eric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Le Berre (Daniel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Condotta (Jean-François)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Audemard (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Volvey (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="23"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Delpy-Lemonnier (Marie-Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Mouras (Harold)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="69"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dequen (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Quaglino (Véronique)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Ott (Herta-Luise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="12"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bisault (Joël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université d'Amiens - Ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens - Ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'Amiens
Enseignement supérieur
professeur="Université d'Amiens - Ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'Amiens"
professeur_section="70"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation d'Amiens"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Touboulic-Bouton (Anne-Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="8"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pagoni-Andréani (Maria)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Castra (Michel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="19"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Guido (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="18"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bénatouïl (Thomas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="17"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Rousseau (Amélie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Przygodzki-Lionet (Nathalie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Loock (Rudy)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jenn (Ronald)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Rivens-Mompean (Annick)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jézégou (Annie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="70"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Toillon (Robert-Alain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dégardin (Virginie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Gaullier-Villalard (Virginie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="36"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Balloy (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="33"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pietquin (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Casiez (Géry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Maïda (Mylène)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Mathieu (Séverine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Port (Marc)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « Industries chimiques et pharmaceutiques »
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000028157174(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bonmartel-Couloume (Line)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des questions économiques, fiscales et internationales (groupe III) à la direction des affaires financières au ministère de la défense
Groupe:
Direction des affaires financières du ministère de la défense
duree="trois ans"
JORFTEXT000028157168(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Tordo (Noël)
chef de l'unité stratégies antivirales à l'Institut Pasteur de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Paquet (François)
professeur, responsable de la mission programmes et stratégie scientifique à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Nguyen-Thé (Christophe)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Kerkhofs (Pierre)
directeur général du Centre d'études et de recherches vétérinaires et agrochimiques (CODA-CERVA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Gérin (Michel)
professeur honoraire, professeur associé, département de santé environnementale et santé au travail, Ecole de santé publique, université de Montréal
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Giordanengo (Philippe)
professeur des universités à l'Institut Sophia Agrobiotech
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Frimat (Paul)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Fletcher (Tony)
épidémiologiste à la London School of Hygiene and Tropical Medicine et au Public Health England
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Domenech (Joseph)
inspecteur général honoraire de la santé publique vétérinaire, chargé de mission à l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Cravedi (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Candresse (Thierry)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Borraz (Olivier)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur du Centre de sociologie des organisations CNRS-Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bigard (Xavier)
professeur agrégé du Val-de-Grâce
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bernard (Alfred)
professeur à l'université catholique de Louvain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Richardson (Sylvia)
professeure à l'université de Cambridge, directrice de l'unité de biostatistiques du Medical Research Council
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Momas (Isabelle)
professeure des universités, directrice du département santé publique et biostatistique à la faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques de l'université Paris-Descartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Meek (Bette)
directrice associée d'évaluation des risques des produits à l'université d'Ottawa, Santé Canada
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Legeas (Michèle)
enseignante-chercheure à l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Garric (Jeanne)
directrice de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Enriquez (Brigitte)
professeure à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Coxam (Véronique)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Casellas (Claude)
professeure à la faculté de pharmacie de l'université Montpellier-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Boudia (Soraya)
professeure de sociologie à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Abadia-Benoist (Geneviève)
responsable du département Etudes et assistance médicales à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000028157165(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: David Lebon
Objet:
conseiller parlementaire, chef de cabinet adjoint, au cabinet du ministre du redressement productif
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028157161(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Agnès Paillard
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle
au titre des personnalités représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Remplace:M. Thierry Morin
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000028157159(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Frédéric Torloting
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels
intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000028157157(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Didier Hillion
vice-président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentant des praticiens de la propriété industrielle en entreprise
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000028157157(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Hélène Szulc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels
intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000028157157(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Agnès Paillard
présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
personnalité issue du monde économique
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000028157157(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: DELANOY (Dominique)
direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Martinique
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: SICARD (Michel)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: QUEGUINER (Michel)
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: MERCKLE (Roger)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: LUNEL (Alexis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Pays de la Loire
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: LEVAVASSEUR (Jocelyn)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: GUILLAUMIN (Jean-Claude)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: GRINFOGEL (Daniel)
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: FAYARD (Frédéric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: DUEZ (Pascal)
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: DEGONVILLE (Jean-Marc)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: COUE (Jean-Luc)
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: CLETY (André)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: DURAND (Marie-Françoise)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: DI RIENZO (Françoise)
Mines ParisTech
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: BENETAZZO (Murielle)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000028157155(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: ROUQUIE (Christophe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des systèmes d'information (groupe II) à la direction des systèmes d'information, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
Direction des systèmes d'information à la direction des systèmes d'information, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
duree="trois ans"
JORFTEXT000028157152(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: LEDOS (Eric)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines (groupe I) à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
Direction des ressources humaines à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
duree="trois ans"
JORFTEXT000028157150(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sylvain DENIS
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Godefroy HIRSCH
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Isabelle BOUVIER
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Laurence MITAINE
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de l'association Jusqu'à la mort, accompagner la vie (JALMALV)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sylvain FERNANDEZ CURIEZ
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
représentant titulaire
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: André VACHERON
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon
représentant titulaire
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Vincent MOREL
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP)
représentant titulaire
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric FIAT
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
1°
experts
Remplace:M. Emmanuel HIRSCH
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jean-René BINET
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
1°
experts
Remplace:Mme Marie de HENNEZEL
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Colette PEYRARD
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de l'association Jusqu'à la mort, accompagner la vie (JALMALV)
représentant titulaire
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Mansouri-Guilani (Nasser)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Remplace:M. Le Duigou (Jean-Christophe)
Groupe:
Commission économique de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028157145(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Boone (Laurence)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
Commission économique de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028157145(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Georges MARTINS BALTAR
directeur des études de l'Institut national du travail et de la formation professionnelle
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Jean ESPINASSE
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028157142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Françoise Chandelon
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
rapporteur auprès de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000028157140(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 201306/11/2013
De: PATER (Brigitte)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2013-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000028157136(source JORF)
intégration
06 Novembre 201306/11/2013
De: Phémolant (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris, de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres et de premier vice-président d'une cour administrative d'appel
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="premier vice-président d'une cour administrative d'appel"
JORFTEXT000028157134(source JORF)
inscription
06 Novembre 201306/11/2013
De: Magnier (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris, de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres et de premier vice-président d'une cour administrative d'appel
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="premier vice-président d'une cour administrative d'appel"
JORFTEXT000028157134(source JORF)
inscription
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jean-Pierre MENABE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
president
JORFTEXT000028157132(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric RUELLE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance d'Auxerre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
JORFTEXT000028157132(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Laurence LEMAIRE-BERTHIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Lyon
présidente du tribunal de grande instance de Roanne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
JORFTEXT000028157132(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sébastien Mosneron Dupin
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller développement, affaires économiques, G 20, entreprises
date_debut="2013-11-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028157128(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Toulgoat (Marie-José)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, placée en service détaché sur un emploi de chef de service (groupe I) à la Cour des comptes, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Service à la Cour des comptes, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="2013-10-09"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028157125(source JORF)
réintégration
06 Novembre 201306/11/2013
De: DELAPORTE (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2014-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028157123(source JORF)
admission
06 Novembre 201306/11/2013
De: TERROIR (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté à la Caisse des dépôts et consignations, maintenu en activité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2013-02-05"
duree="un an"
depart_retraite
JORFTEXT000028157121(source JORF)
admission
06 Novembre 201306/11/2013
De: LALEVEE THIERY (Véronique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe
date_debut="2013-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028157119(source JORF)
admission
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pré (Jean-Wilfrid)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028157117(source JORF)
admission
06 Novembre 201306/11/2013
De: Christian Largeaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="2014-01-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028157115(source JORF)
admission
06 Novembre 201306/11/2013
De: Palasz (Marie-Josée)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
née Ruoz, administratrice civile hors classe rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000028157113(source JORF)
réintégration
06 Novembre 201306/11/2013
De:
GILLIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028157110(source JORF)
admission
06 Novembre 201306/11/2013
De: Julien CHAPPAZ
Objet:
régisseur de la régie d'avances instituée auprès de la direction régionale des douanes du Centre
Groupe:
Direction régionale des douanes du Centre
JORFTEXT000028157055(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 201306/11/2013
De: Christine SEGOND
Objet:
régisseuse de la régie d'avances instituée auprès de la direction régionale des douanes de Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale des douanes de Franche-Comté
JORFTEXT000028157053(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 201306/11/2013
De: Arnaud Phélep
sous-directeur de la 5e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Vincent Moreau
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Alexandre Koutchouk
sous-directeur de la 7e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Alexandre Grosse
sous-directeur de la 8e sous-direction, chargés
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Denis Charissoux
sous-directeur de la 4e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Gautier Bailly
sous-directeur de la 6e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Mélanie Joder
sous-directrice de la 1re sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Marine Camiade
conseillère référendaire à la Cour des comptes, chargée de la 2e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000028156859(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Dominique Joly
Directrice de Recherche 2ème classe CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut Ecologie et Environnement du {er janvier 2014 au
31 décembre 2015
Sa mission a pour objet de participer à la gestion des unités du portefeuille 7A relevant de la section 29 et à l'animation et au suivi des activités scientifiques de ces unités
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut Ecologie et Environnement du {er janvier 2014 au
DEC133094INEE(source BOCNRS)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jean-François HUCHET
Objet:
Directeur Adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC133082DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jeanne GOFFINET
Ingénieur d'étude 2 ème classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC133082DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sébastien LECHEVALIER
Objet:
directeur de l'unité
DEC133081DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Jeanne GOFFINET
Objet:
Ingénieur d'étude
DEC133081DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Arlette MOLLET
Objet:
Assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC133080DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Solenne BERTRAND
Objet:
Ingénieur d'étude aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC133080DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Liora ISRAEL
Maître de conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC133080DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Solenne BERTRAND
Objet:
Ingénieur d'étude
DEC133079DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Arlette MOLLET
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC133079DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Liora ISRAEL
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
DEC133079DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Patrick MICHEL
directeur de l'unité UMR8097
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC133079DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133071DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric Gervasoni
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133071DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133071DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133071DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133071DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Béatrice Saint-Cricq
directrice de recherche
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Côte d'Azur
à compter du 18 novembre
DEC133069DAJ(source BOCNRS)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pascal Marty
directeur adjoint scientifique à l'INSHS
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de création du laboratoire international associé (LIA) « Post-Western Sociologies and field research in China and France - POSTWESTSOCIO » entre l'Académie des Sciences
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de création du laboratoire international associé (LIA) « Post-Western Sociologies and field research in China and France - POSTWESTSOCIO » entre l'Académie des Sciences"
DEC133044DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
DEC133041DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133012DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric Gervasoni
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133012DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Brigitte Papin
chargée de l'exercice de l'intérim des fonctions de délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133012DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC133012DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pierre Dauchez
Objet:
délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
date_debut="2013-11-14"
DEC133005DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
06 Novembre 201306/11/2013
De: Clotilde Fermanian
professeure des universités
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'INSMI, en charge du suivi des unités de mathématiques
Groupe:
Direction scientifique de l'INSMI, en charge du suivi des unités de mathématiques
date_debut="2013-11-01"
DEC133000DAJ(source BOCNRS)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.