Marc Thomas


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: THOMAS (Marc, Bertrand)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU CHATEAU », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: THOMAS (Marc, Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU CHATEAU »
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: THOMAS (Marc, Bertrand)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Denis GILIBERT, Alexandre LONCHAMPT et Maxime FAVRE Notaires Associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associée unique « OFFICE NOTARIAL DU CHATEAU »
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
reprise de fonctions
12 Avril 201912/04/2019
De: THOMAS (Marc, Bertrand)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel GOISSET, Denis GILIBERT, Alexandre LONCHAMPT et Maxime FAVRE notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Thomas, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Thomas (Marc, Paul)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Thomas (Marc)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)
3e échelon (ancienneté 9 juillet 2002)
date_debut="2003-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
titularisation
02 Décembre 200302/12/2003
De: Thomas (Marc)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)
date_debut="2002-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Thomas (Marc, Jean, Charles)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Thomas (Marc, Albert, Jean)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 4 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-04"
armee_grade="Officier"
promotion
11 Novembre 200011/11/2000
De: Thomas (Marc, Lucien, Robert)
délégué des oeuvres hospitalières de l'ordre de Malte pour le département de la Gironde. Chevalier du 9 juillet 1976
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-09"
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: Thomas (Marc, Pierre, François)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lacrouts (Bernard, Marie, Pierre, Marcel)
huissier
huissier_residence="Pouzauges (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
07 Octobre 199907/10/1999
De: Thomas (Marc, Albert, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Thomas (Marc, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/12
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Thomas (Marc, Gaston, Marie)
capitaine, matériel ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Thomas (Marc, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
24 Juillet 199624/07/1996
De: Thomas (Marc)
Objet:
à un tableau d'avancement
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1991 les officiers de paix principaux
inscription
18 Juin 199118/06/1991
De: Thomas (Marc, Gaston, Marie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.