Michel Le Meur

De: Le Meur Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2019-12-01"
INTJ1927976S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Meur Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718835S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Le Meur Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade territoriale autonome de Vezin le Coquet (35)
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel Le Meur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Caen
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
depart_retraite
JORFTEXT000000605436(source JORF)
admission
20 Novembre 200420/11/2004
De: Le Meur (Michel)
juge de l'application des peines (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Michel Le Meur
juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: LE MEUR (Michel)
juge de l'application des peines (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michel Le Meur
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Juge de l'application des peines
Remplace:
M. Soubise
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
a_sa_demande
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Le Meur (Michel, Louis)
officier principal des équipages
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Pour le grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000735184(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Le Meur (Michel)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre d'adjoint à la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
rapporteur, avec voix consultative
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000526694(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel Le Meur
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe
Tour intérieur
date_debut="1991-01-13"
JORFTEXT000000718054(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991