Michel Paramelle


De: Paramelle (Michel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Michel Paramelle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Paramelle (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Paramelle (Michel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 5o de l'article 1er du décret précité
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales : Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Paramelle (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
d)En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Paramelle (Michel, Henri, Joseph)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.