Michel Touverey

De: Michel TOUVEREY
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis, après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux ministères sociaux
Groupe:
Limite d'âge
date_debut="2016-07-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000032429935(source JORF)
réintégration
20 Avril 201620/04/2016
De: TOUVEREY (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
directeur de la Caisse des Français de l'étranger
Groupe:
Caisse des Français de l'étranger
duree="quatre ans"
ETSS1130653A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Michel TOUVEREY
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
membre du Comité d'histoire de la sécurité sociale
directeur de la caisse des Français de l'étranger
Remplace:M. Pierre BOISARD
Groupe:
Caisse des Français de l'étranger
date_fin="2011-03-21"
SASS0930261A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Touverey (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur auprès de la Caisse des Français de l'étranger
Groupe:
Caisse des Français de l'étranger
date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563168(source JORF)
détachement
06 Novembre 199606/11/1996
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur du financement et de la gestion de la sécurité sociale
JORFTEXT000000737714(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 199524/09/1995
De: Touverey (Michel)
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, du dialogue social et de la participation, du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations
date à laquelle
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail, du dialogue social et de la participation, du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000371796(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 199526/08/1995
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur du financement et de gestion de la sécurité sociale
JORFTEXT000000169638(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur du financement et de gestion de la sécurité sociale
JORFTEXT000000554789(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières
JORFTEXT000000366562(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199405/11/1994
De: Touverey (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1990-08-22"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000729745(source JORF)
détachement
08 Février 199408/02/1994
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières
JORFTEXT000000728836(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199408/02/1994
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières
JORFTEXT000000360927(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Touverey (Michel)
sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Personnes qualifiées
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières
JORFTEXT000000352738(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Touverey (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
JORFTEXT000000716864(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Michel Touverey
administrateur civil hors classe directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000167149(source JORF)
délégation de signature
09 Août 199009/08/1990