Nicolas Rigot-Muller


Autre nom possible de la personne recherchée:
Nicolas Rigot Nicolas Muller
De: Nicolas RIGOT-MULLER
procureur de la République près le tribunal judiciaire du Puy-en-Velay
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Rodez
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
JORFTEXT000046169491(source JORF)
nomination
11 Août 202211/08/2022
De: Nicolas RIGOT-MULLER
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Riom
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
JORFTEXT000032855468(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nicolas RIGOT-MULLER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:Mme Marie-Christine JAMAIN
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1509148A(source BOMJ)
désignation
30 Avril 201530/04/2015
De: Nicolas RIGOT-MULLER
substitut général près la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1321745A(source BOMJ)
désignation
23 Août 201323/08/2013
De: Rigot-Muller (Nicolas)
substitut (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Nicolas RIGOT-MULLER
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Rigot-Muller (Nicolas)
substitut (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Nicolas Rigot-Muller
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Nicolas Rigot-Muller
Objet:
Cour d'appel de Riom
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000224905(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Rigot-Muller (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
JORFTEXT000000771172(source JORF)
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Rigot-Muller (Nicolas, Bernard-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000763523(source JORF)
nomination
08 Avril 200008/04/2000
De: Rigot-Muller (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000575737(source JORF)
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Rigot-Muller (Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Béatrice)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000378606(source JORF)
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.