Paule René-Bazin

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Paule Chatel
De: René-Bazin (Paule)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025491571(source JORF)
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: René-Bazin, née Chatel (Paule, Marie, Ghislaine)
ancienne adjointe d'un directeur au ministère. Chevalier du 13 juin 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-13"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De: Paule René-Bazin
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au directeur
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000810981(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000628344(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Paule René-Bazin
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants, tous actes ressortissant à ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants"
JORFTEXT000000789364(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 200426/12/2004
De: Paule René-Bazin
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants, tous actes ressortissant à ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants"
JORFTEXT000000803418(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Paule René-Bazin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes ressortissant à ses attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000249409(source JORF)
délégation de signature
29 Février 200429/02/2004
De: Paule René-Bazin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes ressortissant à ses attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000596456(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine au ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239(source JORF)
nomination
28 Avril 200228/04/2002
De: Paule René-Bazin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes ressortissant à ses attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000403710(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 200221/03/2002
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale des archives de la défense, adjointe à la directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Objet:
à dresser les actes de décès
prévus par la loi du
24 avril 1941
validée et
modifiée par l'ordonnance no 45-320 du
3 mars 1945
la loi no 46-984 du
10 mai 1946
par le décret no 67-436 du
26 mai 1967
relative aux actes de décès des militaires décédés par suite d'événements de guerre
JORFTEXT000000773874(source JORF)
habilitation
08 Novembre 200108/11/2001
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale des archives de la défense, adjointe à la directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Objet:
à déclarer, dans les conditions
prévues aux articles 2 et 3 de l'ordonnance du
30 octobre 1945
la disparition et la présomption de décès des Français disparus au cours des événements de guerre et à dresser les actes de décès des personnes visées par ces articles
JORFTEXT000000773733(source JORF)
habilitation
08 Novembre 200108/11/2001
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
au titre des personnalités extérieures à l'école
Groupe:
École nationale du patrimoine
date_debut="1999-12-08"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000567707(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: René-Bazin, née Chatel (Paule, Marie, Ghislaine)
conservatrice générale du patrimoine ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
au titre des personnalités extérieures à l'école
Sur proposition du ministre chargé de la défense
démissionnaire, et
pour la durée restant à courir
Remplace:M. Rochereau (Olivier)
Groupe:
École nationale du patrimoine
ecole
JORFTEXT000000576797(source JORF)
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: René-Bazin (Paule)
conservateur général chargé des archives du xxe siècle aux Archives nationales
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204985(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Paule René-Bazin
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: René-Bazin (Paule)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990

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