René-François Bernard - JORFSearch

René-François Bernard

De:	BERNARD (René-François)
Objet:	après prolongation d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines

date_debut="2016-11-27"
depart_retraite

JORFTEXT000032788823 (source JORF)

admission

28 Juin 2016 28/06/2016

De:	René-François Bernard
Objet:	à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000773547 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2001 28/10/2001

De:	René-François Bernard
Objet:	tableau d'avancement (corps des mines) le tableau d'avancement pour l'année 2001 au grade d'ingénieur général des mines est établi

JORFTEXT000000394169 (source JORF)

inscription

29 Juillet 2001 29/07/2001

De:	Bernard (René-François) ingénieur en chef des mines, conseiller auprès du vice-président du Conseil général des mines ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES INDUSTRIE Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Officier"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000762141 (source JORF)

habilitation

08 Décembre 1999 08/12/1999

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000762299 (source JORF)

habilitation

26 Novembre 1999 26/11/1999

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:	10 septembre 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000182614 (source JORF)

habilitation

12 Septembre 1997 12/09/1997

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000553959 (source JORF)

habilitation

11 Septembre 1997 11/09/1997

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000750579 (source JORF)

habilitation

20 Juillet 1997 20/07/1997

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000536328 (source JORF)

habilitation

19 Novembre 1995 19/11/1995

De:	Bernard (René-François) ingénieur en chef des mines
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Fondation des industries minérales, minières et métallurgiques françaises à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:	M. Boissé (Jacques)
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000371498 (source JORF)

nomination

13 Juillet 1995 13/07/1995

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000535954 (source JORF)

habilitation

13 Juin 1995 13/06/1995

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg personnalités qualifiées
Groupe:	Centre des études européennes de Strasbourg

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000166643 (source JORF)

nomination

19 Mars 1995 19/03/1995

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000549802 (source JORF)

habilitation

22 Octobre 1994 22/10/1994

De:	Bernard (René-François, Xavier) responsable des écoles des mines au conseil général des mines; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de la fonction publique Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000164220 (source JORF)

nomination

03 Avril 1994 03/04/1994

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000545230 (source JORF)

habilitation

18 Avril 1993 18/04/1993

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000529586 (source JORF)

habilitation

20 Mars 1993 20/03/1993

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, de Douai et de Nantes dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000357055 (source JORF)

habilitation

16 Avril 1992 16/04/1992

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai, d'Alès et de Nantes dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000719796 (source JORF)

habilitation

04 Juillet 1991 04/07/1991

De:	René-François Bernard ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

JORFTEXT000000159953 (source JORF)

habilitation

30 Janvier 1991 30/01/1991