Richard Zalmanski


De: Zalmanski (Richard)
chef de cabinet du directeur de l'action sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Zalmanski (Richard)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Zalmanski (Richard)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Zalmanski (Richard)
à compter du 16 juillet 1994
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de 1994, dans les conditions suivantes, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
promotion
15 Avril 199515/04/1995
De: Zalmanski (Richard)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
promotion
24 Décembre 199424/12/1994
De: Zalmanski (Richard)
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
renouvellement
03 Juillet 199403/07/1994
De: Richard Zalmanski
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
27 Juin 199327/06/1993
De: Richard Zalmanski
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Zalmanski (Richard)
Objet:
membre suppléant (2e)
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère des affaires sociales et de l'intégration
au titre du collège des experts
Remplace:Mme Rigaudiat (Danièle)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: Richard Zalmanski
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Richard Zalmanski
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Richard Zalmanski
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
28 Septembre 199028/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.