Xavier Ouin

De:	Xavier OUIN
Objet:	dans le corps des ingénieurs des mines radié des cadres

corps="Ingénieurs des mines"

JORFTEXT000037508595 (source JORF)

réintégration

20 Octobre 2018 20/10/2018

De:	Ouin (Xavier, Roger) directeur dans une société de transport ferroviaire ; 27 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000026630695 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2012 15/11/2012

De:	Ouin (Xavier) directeur de la région SNCF Poitou-Charentes - Aquitaine
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Zanotti (Frédéric)
Groupe:	Port autonome de Bordeaux

conseil_administration

JORFTEXT000000259392 (source JORF)

nomination

02 Avril 2005 02/04/2005

De:	Xavier Ouin ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000738614 (source JORF)

habilitation

04 Décembre 1997 04/12/1997

De:	Xavier Ouin ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000185325 (source JORF)

habilitation

04 Décembre 1997 04/12/1997

De:	Xavier Ouin ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000552757 (source JORF)

habilitation

12 Septembre 1997 12/09/1997

De:	Xavier Ouin ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000383338 (source JORF)

habilitation

06 Juillet 1997 06/07/1997

De:	Xavier Ouin ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000556887 (source JORF)

habilitation

30 Novembre 1995 30/11/1995

De:	Xavier Ouin ingénieur des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000353491 (source JORF)

habilitation

15 Juin 1995 15/06/1995

De:	Ouin (Xavier) chef du service des affaires nucléaires de la direction générale de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)

conseil_administration

JORFTEXT000000186654 (source JORF)

nomination

21 Janvier 1995 21/01/1995

De:	Xavier Ouin ingénieur des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000185489 (source JORF)

habilitation

27 Octobre 1994 27/10/1994

De:	Xavier Ouin désigné sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:	membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

date_debut="1994-07-20"
conseil_administration

JORFTEXT000000183711 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1994 22/07/1994

De:	Xavier Ouin ingénieur des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000183817 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1994 22/05/1994

De:	Xavier Ouin
Objet:	membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Remplace:	M. Yves Kaluzny
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)