grade


De: Schaefer (Philippe)
sous-préfet de Pontivy. Chevalier du 26 janvier 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-26"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pauriol (Gilbert, Elie)
conseiller général des Bouches-du-Rhône, maire de Lambesc. Chevalier du 30 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-30"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pécheux (Fernand, Ludovic, Fénélon)
maire de Fourmies (Nord). Chevalier du 7 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-07"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ducom (Charles, Roger)
conseiller général des Landes. Chevalier du 31 janvier 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-31"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dasseux (Michel, Jean)
conseiller général de la Dordogne, maire de Coulounieix-Chamiers. Chevalier du 4 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-04"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Delon (Henri, Aimé, Casimir)
maire honoraire de Bormes-les-Mimosas (Var). Chevalier du 20 avril 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-20"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lasneau (Robert, Émile, Henri)
conseiller général du Loir-et-Cher, ancien maire de Vendôme. Chevalier du 10 février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-10"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Israël (Gérard, Alexandre, Abraham)
membre du conseil représentatif des institutions juives de France. Chevalier du 1er février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-01"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brosse (Marius, Claudius)
préfet hors cadre. Chevalier du 30 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-30"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mercadier (Jean-Michel, Joseph, Victor)
président du comité départemental de la prévention routière du Tarn. Chevalier du 22 décembre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Tarroux (François, Marius, Frédéric)
ancien maire d'Ambialet (Tarn). Chevalier du 4 juillet 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-07-04"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bartholomei (Henri)
ancien pilote à la base des bombardiers d'eau de la sécurité civile à Marignane. Chevalier du 28 juillet 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-07-28"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Caste (Pol, Jean, Aimé)
président national des offices de tourisme et syndicats d'initiative. Chevalier du 19 décembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-19"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vitu (Maxime, Paul, René)
secrétaire général de la Fédération internationale du thermalisme et du climatisme. Chevalier du 22 avril 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Droguet (Roland)
président-directeur général de société, fondateur du Salon international du jouet. Chevalier du 11 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-11"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De:
Ravouna
dit Ravoux (Henri), président d'honneur d'une fédération professionnelle ; président de la Ligue contre le racisme Rhône-Alpes. Chevalier du 14 mars 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-14"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grandemange (Michel, Claude)
président d'une fédération d'entreprises industrielles et commerciales internationales. Chevalier du 5 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-05"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Meo (Jean, Alfred, Émile)
ancien président du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole. Chevalier du 28 avril 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-04-28"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mellano (Maurice, Antoine, Joseph)
chef des services de production de l'établissement de Marcoule de la Compagnie générale des matières nucléaires. Chevalier du 6 février 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-02-06"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ventura (Elie, Max)
ancien directeur de société. Chevalier du 19 septembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-09-19"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bouquet des Chaux (Pierre, Marie)
ancien directeur d'une usine hydroélectrique. Chevalier du 10 décembre 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-10"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lejuez (Roger, Lucien, Maurice)
directeur adjoint à l'administration centrale. Chevalier du 12 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-12"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Morançay (Gérard, Pierre)
président-directeur général d'une société d'autoroutes. Chevalier du 15 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-15"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mercadal (Georges, Lucien, Édouard)
président du plan construction et architecture. Chevalier du 26 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-26"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Thut (Robert)
délégué général d'une fédération européenne de syndicats d'entreprises. Chevalier du 23 novembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-23"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Kiss (Alexandre, Charles)
président-fondateur du conseil européen du droit de l'environnement. Chevalier du 3 décembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-03"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Allègre (Claude, Jean, Ernest)
directeur de l'Institut de physique du globe de Paris. Chevalier du 20 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-20"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Puaux (Paul)
président de l'Office national de diffusion artistique. Chevalier du 12 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-12"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Decraene (Philippe, Michel, René)
directeur du centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes. Chevalier du 1er mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-01"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hélias (Pierre, Jacques, Marie)
dit Jakez-Hélias, écrivain. Chevalier du 12 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-12"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dubois (Daniel, Hubert, Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 19 septembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-19"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dewasne (Jean, Maurice)
artiste peintre. Chevalier du 14 mars 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-14"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Berenholc (Charles)
professeur des universités - praticien hospitalier. Chevalier du 22 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lefebvre (Étienne, Maurice, Édouard)
inspecteur d'académie honoraire. Chevalier du 20 mars 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-20"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bonnet de Paillerets (François, Marcel, Marie)
professeur des universités - praticien hospitalier. Chevalier du 26 février 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-26"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Samie (Catherine, Marie, Céline)
artiste dramatique, doyen de la Comédie-Française. Chevalier du 17 février 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-17"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lavorel (Claudette, Marie, Germaine)
inspecteur général de l'administration au ministère. Chevalier du 7 mars 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-07"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Petit (Roland, Jean)
chorégraphe, directeur du Ballet national de Marseille. Chevalier du 20 novembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-20"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Tabatoni (Pierre)
professeur des universités honoraire. Chevalier du 15 janvier 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-01-15"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cziffra (Christian, Georges)
pianiste concertiste. Chevalier du 8 décembre 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-12-08"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Platel (Fernand, Hubert, François)
professeur de collège d'enseignement technique honoraire. Chevalier du 18 novembre 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-18"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Biencourt (Louis, François, Joseph)
inspecteur principal de l'enseignement technique honoraire. Chevalier du 18 mai 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-05-18"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Daniélou (Alain, François, Paul)
écrivain, musicologue. Chevalier du 22 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Reinhart (Claude, Alain)
directeur général honoraire de banque. Chevalier du 17 février 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-17"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Achard (Pierre, Claude, Paul)
inspecteur général des finances, conseiller financier à Rome. Chevalier du 28 mars 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-28"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Amiel (Claude, Jacques, Isaac)
professeur des universités, praticien hospitalier. Chevalier du 10 février 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-10"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rampon (Simone, Jeanne, Anna)
professeur des universités, praticien hospitalier au service de rhumatologie de l'hôpital de Clermont-Ferrand. Chevalier du 25 octobre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-25"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lechat (Paul, Robert, Marius)
professeur des universités, ancien président de la commission des stupéfiants au ministère. Chevalier du 4 décembre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-12-04"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lamy (Jean, Paul, Hippolyte)
professeur honoraire des universités, président d'honneur de la délégation régionale de la Fondation de France. Chevalier du 2 avril 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-04-02"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Thom (René, Frédéric)
professeur permanent à l'Institut des hautes études scientifiques
membre de l'Institut. Chevalier du 22 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Boué (André, Henri, René)
professeur des universités, directeur d'unité à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Chevalier du 2 octobre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-02"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bézombes (Henri, Nicolas, Léon)
premier président de la cour d'appel de Nîmes. Chevalier du 16 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-16"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Alloy (Aymar, Clément, Corneille)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 13 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-13"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bon (Jacques, Émile, Henri)
président honoraire du tribunal de commerce de Paris, ancien président de la conférence générale des tribunaux de commerce. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Roque (Christian, Aimé, Joseph)
procureur général prés la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 7 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-07"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Capoulade (Pierre, André)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 28 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-28"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Maurice (Gaston)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 27 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-27"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mourier (Régis, Claude, Marie)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 12 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-12"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Regnier (Jacqueline, Marie, Madeleine), épouse Cochard
président du tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: d'Harcourt (Jean, François, Amédée)
conseiller d'Etat. Chevalier du 15 décembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-15"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Caumeil (Roger-Bertrand)
commissaire aux comptes, président d'honneur de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Chevalier du 8 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-08"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Parmentier (Maurice, Marie, Pierre)
avoué près la cour d'appel de Paris, ancien président de la Chambre nationale des avoués près les cours d'appel. Chevalier du 25 février 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-25"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jazy (Michel)
vice-président de la Fédération française d'athlétisme. Chevalier du 7 novembre 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-11-07"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Groussard (René, Charles)
président de la commission des comptes de l'agriculture. Chevalier du 19 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-19"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Camo (René-Jean)
ancien président de la chambre d'agri culture des Pyrénées-Orientales. Chevalier du 8 février 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-08"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Maxime (Pierre, Julien, Lézin)
président de la caisse régionale de crédit agricole de la Charente-Maritime. Chevalier du 29 juin 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-29"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Auger (Pierre, Michel)
réviseur principal à la direction départementale de La Poste. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Benoist (Michel, Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 18 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-18"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: lnk (Claude)
délégué général de la fondation de l'Ecole polytechnique. Chevalier du 1er octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-01"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Candau (Jean, François)
ingénieur, responsable de service dans une société. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mathieu (Gaston, Eugène, Jean)
administrateur national de la société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 28 avril 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-28"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Orsini (Lucien, André, Hilaire)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale. Chevalier du 23 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-23"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gaillardot (Paul, Joseph)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 23 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-23"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Zollinger (Louis, Eugène)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 14 août 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-14"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rabinovitch (Jacques)
professeur honoraire d'université. Chevalier du 7 novembre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-07"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cossec (Bernard, Fiacre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 22 novembre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hervouet (Edmond, François, Germain)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 21 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-21"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bourlanges (André, Jean., Fernand)
interné-résistant. Chevalier du 14 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-14"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fugain (Pierre, François)
président départemental de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Villaret (Alain, Gabriel)
président du centre de conférences internationales de Paris. Chevalier du 29 juin 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
GRANDS TRAVAUX
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-29"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sizorn (Marguerite, Marie), épouse Paugam
déportéerésistante. Chevalier du 11 novembre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-11"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lasseigne (Philippe, Lucien, Joan)
président de fédérations professionnelles. Chevalier du 19 septembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-19"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Régent (Jean-Joseph)
président-directeur général d'une société spécialisée. Chevalier du 24 février 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
MER
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-24"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bleynie (Alfred, André)
interné-résistant. Chevalier du 11 septembre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-11"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Ferrières de Sauvebouf (Aymar, Martin, Henri)
ancien pilote maritime de la Gironde. Chevalier du 2 septembre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
MER
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-09-02"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Le Veillé (Henri, Constant)
président d'honneur départemental de l'Association des Français libres et de l'Association nationale anciens combattants et victimes de guerre des P.T.T. Chevalier du 29 mai 1945
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-05-29"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vincent (Jean)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales ; chevalier du 5 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Le Moal (René, Hervé, Gabriel)
journaliste économique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gutton (Noëlle, Simone, Madeleine), épouse Marotte
vice-présidente de l'Union nationale des associations familiales ; 29 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Le Gall (Jean-Louis)
missionnaire au Burkina Faso ; 6I ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Boissonneaux de Chevigny (Marie, Jean, Victor, Robert)
évêque de Nouakchott ; 44 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Prat (Henri, Jean, René)
maire de Mirepeix (Pyrénées-Atlantiques) ; 5I ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lafourcade (Michel)
directeur départemental des services d'incendie et de secours du Var ; 3I ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Di Falco (Jean-Michel, Alain)
ecclésiastique, consulteur du conseil pontifical pour les moyens de communications sociales ; 33 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Michaud (Marie)
religieuse, supérieure générale des sours auxiliatrices de Paris ; 49 ans de vie religieuse
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rétoré (Guy)
metteur en scène, directeur de théâtre. Cheva lier du 19 septembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Tchernia (Pierre)
auteur, réalisateur d'émissions télévisées, cinéaste ; 44 ans d'activités journalistiques et cinématographiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sallenave (Danièle)
écrivain ; 32 ans d'activités littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Caron (Leslie, Claire, Margaret)
artiste dramatique ; 45 ans d'activités théâtrales et cinématographiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dominjon (Georges, Henri)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 25 septembre 0978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chazel (Alain, François, Clément)
directeur à la Caisse des dépôts et consignations. Chevalier du 22 mai 0979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Capion (Joseph, André, Louis)
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Nantes. Chevalier du 4 juillet I984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Volff (Jean, Georges, Pierre)
procureur général près la cour d'appel d'Agen ; 3I ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: El Kaïm (Paul, Nessim)
président d'un club de football ; 3I ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Courret (Marcellin, Victor, Gustave)
secrétaire général de la Confédération nationale des coopératives vinicoles. Cheva lier du 27 août 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Maublanc (Geneviève), épouse Litt. présidente régionale de l'Association nationale des victimes civiles de la guerre ; 45 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Labarre (Albert, Jean, Pierre)
ancien syndicaliste ; 4I ans d'activités professionnelles, de syndicalisme et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sivy (Jean)
président de l'office d'H.L
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
LOGEMENT ET CADRE DE VIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De:
d'Aubervilliers
37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
LOGEMENT ET CADRE DE VIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Miquelard (Léon, Georges)
ancien membre du Comité du souvenir de Verdun ; 79 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="79"
annees_activite_professionelle="79"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grangenois (Georges, Lucien)
médecin contrôleur des soins gratuits à la Martinique ; 65 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Coffin (Michel, Émile, Bernard)
professeur honoraire de collège d'enseignement général, ancien maire adjoint ; 63 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dubs (Pierre, René, Maurice)
maître artisan joaillier-bijoutier ; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Kaser (Alois)
interné-résistant ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Courtois (Rémi, Henri, Benoît)
interné-résistant ; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guet (André, Maurice)
maire d'Armes (Nièvre) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pareau (Marcel)
président d'un club omnisports ; 59 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guez (Fradji, Haï, Gaston)
rabbin à Paris ; 58 ans d'activités professionnelles, de services cultuels et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grigaurachi (Henri)
dit Richemont, interné-résistant ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vidal (Joseph)
ancien contremaître d'imprimerie, conseiller municipal ; 56 ans d'activités professionnelles et sociales, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Beller (Chaïm)
président de l'Union des engagés volontaires et anciens combattants juifs 1939-1945 ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Voirin (Marcel, Auguste)
interné-résistant ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Philippe (Maurice, Émile)
ancien directeur dans une imprimerie, ingénieur conseil ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Perrin (Marcel, René)
ancien député, adjoint au maire d'Avignon ; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Assathiany (Roland, Grégoire)
vice-président de l'association Olga Spitzer ; 53 ans de services civils, militaires, d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Delabre (André, Gaston)
maire de Wimy (Aisne) ; 53 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vedrines (Henri, Jules)
ancien adjoint au maire de Montluçon (Allier) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Boucheteil (Armand, Léon)
maire de Saint-Mexant (Corrèze) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sciora (Gilbert, Barthélemy)
vice-président national de l'Amicale de la 1re Division française libre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Benquet (Jean-Michel)
commissaire divisionnaire honoraire, conciliateur d'une maison de justice et du droit 52 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Coq (Pierre, Noël, Casimir)
maire de Lacapelle-Pinet (Tarn) ; 52 ans de services civils, militaires et de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Leborgne (Fernand, Albert, Valéry)
président-directeur général de l'armement d'une société de péche ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guillaume (Robert)
maire de La Charité-sur-Loire (Nièvre) ; 51 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guérin (Henri, Lucien)
ancien entraîneur de l'équipe de France de football ; 51 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Joué (Raphaël, Joseph)
président-directeur général d'un centre marin de rééducation fonctionnelle ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Raton (Dominique, Paul, Marie)
ancien médecin spécialiste, vice-président du comité départemental de la CroixRouge du Doubs ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Illouz (Marcel)
administrateur départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C. U.N.C./A.F.N. ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Morisset (Pierre, Léon, Marcel)
vice-président d'un centre de rééducation ; 50 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lotroïcq (Georges, Charles)
administrateur national de l'Union fédérale et membre du bureau national de l'U.F.A.C. ; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Miachon (Louis, Eugène)
maire de Mions (Rhône) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marier (André)
conseiller municipal de Pont-de-Beauvoisin (Savoie) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard (Jean-Baptiste, Victor)
conseiller municipal de Nevers (Nièvre) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Franjou (Pierre, Marcel)
président d'une fédération de transports ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lacroix (Paul, Joannès)
ancien directeur d'entreprise ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dupuis (Charles, Louis, Léon)
président d'honneur de la fédération des oeuvres laïques de Saône-et-Loire ; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Godard (René, Alfred, Léon)
directeur de l'office régional des oeuvres laïques d'enseignement par l'image et le son de Paris ; 49 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Zaoui (William, Ménahem)
proviseur adjoint de lycée à Paris ; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Charniaux (Raymond, René)
membre du bureau national de l'Association républicaine des anciens combattants et vic times de guerre ; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Landry (Henri, François, Julien)
ancien responsable syndical ; 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Kelman (Claude)
membre du comité directeur du conseil représentatif des institutions juives de France ; 49 ans d'activités professionnelles et de services cultuels
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rothenbach (Jean-Jacques, Raymond)
avocat honoraire, président de l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise ; 49 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rigaut (Louise, Emma, Marguerite), veuve Deligny
internée-résistante ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bergeret (Jean, Raymond)
professeur des universités honoraire ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Walter (Gérard, Charles, Antoine)
greffier en chef à l'administration centrale ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sourdy (Jacques, Léon)
ancien directeur d'une chambre de commerce et d'industrie (Belgique) ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Quoniam (Pierre)
instructeur dans une compagnie aérienne ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Perissé (Daniel, Pierre, Paul)
conseiller d'une association ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dental (Jean, Joseph, Marius)
ancien inspecteur central des postes et télécommunications ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chaigne (Pierre, Antoine, Louis)
ancien président du conseil d'administration d'une caisse primaire d'assurance maladie ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Majani (Dominique, Joseph)
président d'un syndicat professionnel ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Serrell (François, Georges)
ancien président-directeur général de sociétés ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chevalier (Bernard, Jean, Charles)
professeur des universités émérite à l'université de Tours ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Venezia (Louis, François)
ancien contrôleur principal des douanes ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Edeine (Bernard, Paul, Georges)
ancien chargé de recherche au C.N.R.S ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brulez (Guy, Georges, Charles)
ancien conservateur des hypothèques ; 46 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Malville (Daniel)
adjoint au maire de Vayres (Gironde) ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Barras (René, Frédéric)
ancien technicien d'E.D.F., maire du Castellet ; 46 ans d'activités professionnelles, syndicales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Van Kerrebrock (Joseph, Alphonse, Henri)
président de la caisse centrale des mutuelles agricoles du Nord-Est ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Poulachon (Pétrus, Jean, dit Pierre)
président d'une foire nationale de spiritueux ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Otten, née Gave (Marcelle, Henriette)
chef de section du Trésor, à Pau ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Yannick (Jacques)
chargé de mission auprès du délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gautier (Roger, Robert)
conseiller technique en Mauritanie 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Micaëlli (Paul, Hyacinthe)
ancien receveur principal des douanes, secrétaire général d'une fédération syndicale ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lechevalier (Bernard, Édouard, Émile)
ancien technicien de laboratoire film-vidéo ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mazauric (Raymonde, Germaine)
administrateur de l'As sociation nationale des anciens parachutistes ; 45 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gouyer (Kléber, Aimé)
ancien secrétaire général d'une confédération syndicale ; 45 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pochon (André, Yves, Jacques)
président d'un centre d'étude pour le développement de l'agriculture ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bardonnet (Louis, Marie, Joseph)
ancien chirurgien ; 45 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Terreaux (Louis, Claude)
vice-président de l'université de Savoie ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Camy-Peyret (Jean, Étienne, Henri)
professeur de lycée honoraire ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Charpak (Georges)
physicien
membre de l'Institut, prix Nobel de physique 1992 ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guillot (Charles, Paul, Henri)
président-directeur général de société ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fournillier (Aimé, Henri, Jacques)
président d'un jury de la Société des meilleurs ouvriers de France ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cousin (Lucien, Jean)
directeur de la caisse d'allocations familiales du Nord-Finistère ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brangier (Pierre, Jacques)
président-directeur général de société ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Londe (Pierre, Georges, Léon)
ingénieur civil des ponts et chaussées, président honoraire de la Commission internationale des grands barrages ; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jourdan-Barry (Guy, Théo, Raymond)
courtier interprète et conducteur de navires ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bordelier (Jean, Victor)
secrétaire général de la chambre de métiers de la Savoie : 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Benarous (Émile)
gérant de sociétés ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ciceron (Félix, Marie, Josèphe)
inspecteur général ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Schreiber (Paul, Émile)
directeur d'école honoraire ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Corrieu (René, Jules, Henri)
conseiller honoraire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ferney (Jean, Louis)
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Combeau (Paul, Louis)
directeur général d'un groupe industriel ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Lattre, née Seillière de Laborde (Anne, Marie, Ségoléne)
ancien conseiller au Club du Sahel ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vialaret du Val de la Croix (Claude, Raymond, Armand)
maire de Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime) ; 42 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ott (François, Jean, Claude)
proviseur du lycée professionnel de Pulversheim (Haut-Rhin) ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cohidon (Jean-Marie)
technicien principal ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Baranès (Jacob, Jacques)
directeur général adjoint d'une banque (Israël) ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mathieu (Jean-Noël, Billy)
président et administrateur de sociétés ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hureau (Jean-Pierre, Louis, François)
vice-président de la Ligue nationale de football ; 42 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vullion (Pierre, Louis)
secrétaire général adjoint national de la société nationale « Les Médaillés militaires » ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Martin (Pierre, Jean)
agent de constatation principal des impôts à Angoulême ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Batiget (Georges, Abdon, Marcel)
maire de Rognac (Bouches-du-Rhône) ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Louis (Michel, Lucien, Ernest)
directeur général adjoint de l'Institut géographique national ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Montgolfier (Bernard, Marie, Paul)
conservateur en chef du musée Carnavalet ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marrocq (Jean)
ancien receveur des postes ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rousseau (André)
trésorier-payeur général de la Charente-Maritime ; 41 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mogenet (Robert, Edmond)
adjoint d'un chef de bureau au ministère ; 41 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bouhier de L'Ecluse (Robert, François, Marie)
président d'une fédération départementale de chasseurs ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Texier (André, Louis, Yves)
ancien chef de mission technique à la direction du patrimoine au ministère ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chérière (Georges, Max, Matie)
directeur de publication ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Allain (Serge, Pierre)
commissaire du Gouvernement à la mission de contrôle des activités financières ; 41 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Desprez (Michel, Victor, Florimond)
président-directeur général d'une société de semences et plants ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Legrand (Jean, Charles)
inspecteur départemental de l'éducation nationale honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Desrayaud (Jacques)
dit Deray, auteur, réalisateur de cinéma ; 40 ans d'activités cinématographiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Roux, née Bonet (Ernestine, Catherine)
directrice d'école honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lewis (Pierre, Marcel, Gilbert)
directeur régional de la jeunesse et des sports ; 40 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sintrat (Louis)
ancien inspecteur central des postes et télécommunications ; 40 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hoppenot (Jean-François, Stéphen)
ancien directeur d'une Assedic ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dupille (Henry, Jean, René)
secrétaire général d'une fédération syndicale ; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Paulette (Jean-Paul, Auguste, Eugène)
directeur général de la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Klein (Gilbert, Eugène)
président du directoire d'un quotidien régional ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cotreuil (Robert, Émile, Louis)
ancien président de l'Association caritative de Saint-Vincent-de-Paul à Mortagne ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Laigle (Claude, Henri)
président du conseil d'administration du bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Blin (Georges, Maurice, Louis)
ancien secrétaire en chef à la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lagorsse (Roger, Fernand, Émile)
vice-président du conseil général du Tarn ; 39 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fraisse (Henri, Marie-François)
sous-préfet de Montagneau-Perche ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brunel (Georges, Auguste, François)
maire de Langogne (Lozère) ; 39 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Meslin (Jean, Michel, Claude)
président de l'université Paris-Sorbonne ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Tomasini (Jean)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Leroux (Daniel)
chargé de missions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Flanzy (Jacques)
ancien directeur du Centre national de coordination des études et recherches sur la nutrition et l'alimentation ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Billiémaz (Jean)
ancien directeur d'une société de produits chimiques ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mirgon (René, François, Louis)
ancien boucher-charcutier ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Coste (Jean, Louis, Maurice)
ancien chef de service ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sagot, née Lebuchoux (Marguerite)
attaché d'administration principal au groupement pour la gestion des activités sociales de La Poste et de France Télécom ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mennetéau (Yves)
directeur de la logistique de la police ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Seva (Marcel)
directeur de collège honoraire ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Laffeach (Didier, Jean-Baptiste)
principal de collège honoraire ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Haremza (Jean, Sigismond)
inspecteur de l'éducation nationale honoraire ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Culie (Pierre, Marcel)
conseiller à la Cour de cassation 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Frydlender (Émile)
président-directeur général de société et conseiller du commerce extérieur de la France ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Simonnet (François)
directeur général adjoint dans un groupe d'assurances ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rayer (Gérard, Charles)
maire de Pulnoy (Meurthe-etMoselle) ; 38 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bonnafous (Jean-Pierre)
kinésithérapeute ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Saccomano (Eugène, Aimé, Jean)
chef du service de rédaction d'une station radiophonique ; 38 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Meinrad (Jean-Paul, François)
secrétaire adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pereira (Jean, Jacques)
interné-résistant ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lieb (Pierre)
chef des services fiscaux à Paris ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Arnaudy (André, Christian)
président de l'Union départementale des mutuelles des Alpes-Maritimes ; 37 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dufourgburg (Robert, Jean, Antoine)
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gambier (Michel)
secrétaire général du conseil général de l'agronomie ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Papillon (Yves, Fernand, Louis)
adjoint d'un directeur au Commissariat à l'énergie atomique ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Diodovich (Antoine, Vincent, Dominique)
chef d'atelier dans un ministère ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sachapt (Antoine, Guy)
président-fondateur des toques d'Auvergne ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hui (Jacques, Albert, Pierre)
président d'honneur de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public ; 37 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Moreau (Alain, Antoine, Étienne)
notaire à La Rochelle, président de l'institut international d'histoire du notariat ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Albrand (Robert, Jean)
notaire à Cabris, ancien président de la chambre départementale des notaires des AlpesMaritimes ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lercher (Michel, Henri, Louis)
ouvrier professionnel ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Linquier (Daniel, Jean, René)
directeur général commercial de grands magasins ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Portheault (Jean-Claude, Paul, Camille)
conseiller général du Loiret, maire de Saint-Jean-de-la-Ruelle ; 36 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Stoufflet (Jean, Jules)
doyen honoraire de la faculté de droit de Clermont-Ferrand ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bruston (André)
secrétaire permanent du plan urbain au ministère de l'équipement ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
LOGEMENT ET CADRE DE VIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guiu (Jacques, Marie, Gabriel)
administrateur honoraire du Parc national des Pyrénées occidentales ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lhomme (Pierre, Maurice)
directeur de la photographie ; 36 ans d'activités professionnelles, cinématographiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Davoust (Gérard, Jean, Pierre)
président des Victoires de la Musique, vice-président de la S.A.C.E.M. ; 36 ans d'activités professionnelles, musicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Winicki (Bernard, Samuel)
pharmacien, administrateur et président-directeur général de sociétés ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Soulé (François)
ancien directeur régional de banque ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Paccaud (Hervé, Jacquit)
artisan maçon, conseiller municipal ; 36 ans d'activités professionnelles, de fonctions élec tives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hilaire (Jean-Claude)
directeur général dans une entreprise ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Delage (Michel)
président-directeur général de société ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Heyman (Jean-François, Georges Marc)
contrôleur financier ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lecesve (Henri, Elie, Yves)
chiffreur en chef à la mission permanente française auprès de l'Organisation des Nations Unies à New-York ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sablayrolles (Philippe, Charles, Marie)
secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jonot, née Noël (Geneviève, Berthe)
présidente d'une association pour la protection et la défense de la nature ; 35 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rey (Jean, Max, Arnold)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fabriès (Jacques, Louis)
directeur du Muséum national d'histoire naturelle ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mabin (Dominique, René, Jean)
professeur des universités, praticien hospitalier au centre hospitalier régional et univer sitaire de Brest ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chevillot (Jean-Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, vice-président du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bayet (Claire, Marguerite, Michelle), épouse Salomon
professeur des universités à l'université Paris-I ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Simon (Pierre, Albert, Jacques)
vice-président, directeur général de banque ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Serve Louis
Philippe), directeur général d'une société filiale d'Electricité de France ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Strohl (Pierre)
ancien fonctionnaire international (O.C.D.E.) ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grimaldi (Roland, Renaud, Auguste)
maire du Cateau-Cambrésis (Nord) ; 34 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rannaud (Gérald, Marie)
maître de conférences à l'université Grenoble-III ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Doueras (Jacqueline, Marie-Louise), épouse Bergeal
directeur des affaires financières et territoriales à la préfecture du Val-d'Oise ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Thissier (Marcel)
ancien ouvrier qualifié de la S.N.C.F. ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Estienne (Régis)
receveur principal des douanes
membre de la Confédération générale du logement ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
LOGEMENT ET CADRE DE VIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Magnan (Jean-François, Marie, Philippe)
président directeur général de sociétés ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pélissier (Jean)
président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mignot (Daniel, François)
chargé de mission au centre d'information sur l'Europe ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bastien (Jacques, Eléonor, Ernest)
délégué régional de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mgr Balland (Jean, Marie, Julien)
archevêque de Reims ; 33 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lavedan (Jean, André, Marcelin)
directeur à la préfecture des Hautes-Pyrénées ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Kerbouf (Louis, Guy, Jean)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Karlin (Emmanuel, Egmont)
sous-préfet d'Avesnes-sur-Helpe ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pichon (Jeannine-Maria, Paule)
secrétaire général de la préfecture du Doubs ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Venante (Lamartine)
administrateur civil au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fragnon (André, Maurice, Constantin)
chef du service intérieur au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dugast, née Portes (Francine, Jacqueline)
directeur de l'Institut national de recherche pédagogique ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Libchaber (Joseph, Albert)
directeur de recherche de classe exceptionnelle au Centre national de la recherche scientifique ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dossa (Pierre, Jean, Hussen)
administrateur directeur général d'une banque (Brésil) ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Monier Vinard (Alain, Marie, Maurice)
directeur général d'une société d'informatique ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Calvet (Bernard, Charles, Léo)
président de l'Union française des industries pétrolières ; 33 ans d'activités professionnelles, de mandats électifs et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lacourrège (Michel)
président de conseils d'administration de sociétés ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Senderens (Alain, Jean-Marie, René)
maître cuisinier, président du Conseil national des arts culinaires ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Tournois (Pierre, Jacques, René)
directeur scientifique dans une société ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Étienne des Rosaies (Jean-François, René, Raoul)
conseiller technique au secrétariat général de la défense nationale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guillet (Michel, Eugène, Armand)
directeur de la production Couiner à la délégation de La Poste d'Île-de-France ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Renversez, née Baudinet (Françoise, Suzanne, Marguerite)
recteur de l'académie d'Amiens ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mairesse (Jacques, Michel)
inspecteur général à l'Institut national de la statistique et des études économiques ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hessel (Fernand)
praticien hospitalier honoraire, président de la fondation Alfred-Valentine-Wallach ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Vanhove (Marc)
chef du département Afrique de l'Institut international d'administration publique ; 32 ans de services civils et militaire
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sicart (Yves, Étienne, Barthélemy)
chef de brigade de la police nationale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lecocq (Pierre, André, Luc)
professeur de droit public à l'université Lille-II ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Robuchon (Joël, Daniel)
restaurateur ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Monfort (Gilbert, François, Louis)
conseiller général du Finistère, maire de Rosporden ; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mauduit (François, Marie, Raymond)
président-directeur général de sociétés ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gerbi (Alain, Albert)
directeur régional d'une société de télévision ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grumbach (Yves)
expert prés la cour d'appel d'Amiens ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guerin (Dominique, Marie, Yves)
artisan mécanicien agricole ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cabardos (Joël, Claude, Patrick)
intendant du Premier ministre ; 31 ans de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Millet (Bernard, Louis, Philippe)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle au Congo ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dray (Roger)
contrôleur général de la police nationale 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Boslé (Roger, Albert, Georges)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chassagne, née Verchere (Janine)
sous-préfet de Châteaubriant ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Le Mouel (Jean-Louis)
physicien, administrateur de l'Institut de physique du globe ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bruel (Alain, Marie, Louis)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé de la présidence du tribunal pour enfants ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Helms (Paul, Henri)
directeur adjoint de l'Ecole nationale d'administration ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Desmarescaux (Philippe, Marie, Jean)
président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Levy (Gérard, Guy, Jacques)
directeur général adjoint de société et responsable des exploitations gaz dans un groupe industriel ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Saadia (Sammy, Marc)
contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports ; 31 ans de services civils et militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Boulesteix (Pierre, Ernest, François)
président-directeur général et administrateur de sociétés du groupe S.N.C.F. ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Villand (Michel, Roger, Pierre)
président-directeur général de sociétés ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rhety (Paul, André)
président de la chambre régionale d'agriculture de Bourgogne ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gavois, née Martrou (Anne, Élisabeth)
directeur de service à l'Assemblée nationale ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chauvin (Christian, Paul)
directeur d'une société ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Baraton (Pierre, Jacques, Marie)
secrétaire général pour l'administration de la police de Marseille ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bourjol (Maurice, Paul, Jean)
professeur des universités à l'université de Tours ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brocas (Claude, Marie, Jean)
haut fonctionnaire de défense auprès du ministre de l'agriculture ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Carmoy (Hervé, Pierre, Benoît)
président-directeur général de banque ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grumbach (Étienne, Claude)
président du syndicat des avocats de France ; 30 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Heymann (Rémy)
président de la communauté israélite de Mulhouse ; 30 ans d'activités professionnelles et de services cultuels
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lalou (Jean-Claude)
conseiller commercial, chef des services d'expansion économique à Ankara ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mourot (Jean-Paul, Jacques, Gérard)
ancien ministre, ancien député, conseiller d'entreprise ; 30 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pavy (Paul, Henri, Jacques)
secrétaire général du programme « Développement-solidarité » de la Caisse des dépôts et consignations ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: French (Alain, Edwin, Alfred)
avocat au barreau de Paris ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Buffard (Pierre, André)
chef du bureau de la gestion des personnels et de la réglementation à la direction des services administratifs et financiers ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Wiehn (André, Jean, Gaston)
inspecteur général de l'administration au ministère ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Malingre (Daniel, Jean, Edmond)
maire de Chagny (Saône-et-Loire) ; 29 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guiter (Gérard, Jacques, Étienne)
préfet du Loir-et-Cher ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lebel (Guy, Noël)
directeur de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Southon (Roger, André)
délégué départemental de l'éducation nationale ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rudler, née Rey (Michèle)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Charvet (Dominique)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lichtenberger (Yves)
directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Person (Daniel,'François, René)
ingénieur contractuel 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Thiéblin (Xavier, Marie, Michel)
président-directeur général de sociétés à la Réunion ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Deleage (Jean, Joachim)
directeur d'une société financière (Etats-Unis) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sabaté (Augustin, Sauveur, Modeste)
président-directeur général de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lobjeois (Gérard, Fernand)
secrétaire d'un comité central d'entreprise
membre du Conseil national des assurances ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cano (Jean-Paul)
professeur des universités, directeur général du Laboratoire national de la santé : 28 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Boudet (Gérard, Louis, Léonce)
directeur d'exploitation des Salins du Midi ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mignot (Michel, Jean)
directeur du centre spatial guyanais du Centre national d'études spatiales ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Promotion Arianespace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Thenault (Michel, Pierre)
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gautron (Jacques, Yves, Philippe)
professeur des universités, doyen de la faculté des sciences et techniques de l'université de Tours ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Baudelot (Christian, Léon)
professeur des universités à l'université de Nantes ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Duguy, née Tournaud (Monique)
proviseur du lycée Léon-Bourgeois, à Epernay ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Charpentier (Jean-Claude, Gaston)
directeur de l'Ecole supérieure de chimie industrielle ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bertholon (Guy, François, Marie)
délégué régional à la recherche et à la technologie ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Colleu (Yves, Jean, Raymond)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Carriol (Michel, Henri, Maurice)
directeur de société, conseiller du commerce extérieur (Australie) ; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Blanckaert (Christian, Gérard)
président délégué d'un comité professionnel et conseiller du commerce extérieur de la France ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brochand (Pierre, Alphonse, Marcellin)
ambassadeur de France en Hongrie ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Que (René, Georges)
contrôleur général de la police nationale ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Debain (Jackie, Joseph, Camille)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mailles (Jean-Pierre, François)
maître de conférences à l'université Paris-I ; 26 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lesage, née Jamin (Anne-Marie, Madeleine)
secrétaire général de l'académie de Lille ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Geoffroy (Dominique, Noëlle, Élisabeth), épouse Commaret
procureur de la République prés le tribunal de grande instance de Créteil ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Favier (Jacques, Claude, Marie)
ingénieur contractuel ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Albugues (Jacques)
directeur de l'agence de la caisse centrale de coopération économique au Mozambique ; 26 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPÉRATION ET DÉVELOPPEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Burguburu (Jean-Marie)
avocat, spécialiste, des problèmes de communication ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: André (Robert, Rolland, Michel)
conseiller technique Propulsion d'une direction au Centre national d'études spatiales ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Promotion Arianespace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Planchon (Daniel)
contrôleur divisionnaire des douanes, à Port-Saint-Louis ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Souchon (René)
ancien ministre, conseiller général du Cantal, maire d'Aurillac ; 25 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Martin (Roger, Lucien)
président-directeur général de sociétés ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Berducou (Jacques, Raymond, Henri)
directeur à la S.N.C.F. ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Coulomb (Alain, Aimé)
délégué général de l'Union hospi talière privée ; 25 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bouquin (Jean-Paul, Elie)
délégué général du Conseil national du commerce ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Degove, née Le Duic (Annick, Marie, Louise)
adjoint au directeur du développement du réseau de La Poste ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Roujon (Hélène, Anne-Marie, Louise), épouse Dorlhac de Borne
ancien secrétaire d'Etat, inspecteur général des affaires sociales ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Belenet (Régis, Joseph, Marie)
ambassadeur de France à Djibouti ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dallant (Josette, Claude, Marie)
consul général de France à Venise et Trieste ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Steinmetz (Pierre, Marie, José)
préfet des Pyrénées-Orientales ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Petetin (Didier, Émile, Louis)
sous-préfet de Montmorency ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pélissier (Michel, Marcel, Henri)
préfet de la Lozère ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guillot (Jean-François, Marie, Henry)
commandant de la police nationale ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Daubigny (Jean, René, Alfred)
préfet de Vaucluse ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Colliard (Jean-Claude, Édouard, Georges)
professeur des universités à l'université Paris-I ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hespel (Alain, Henri, Gaston)
conseiller maître, secrétaire général de la Cour des comptes ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sautter (Rémy, Richard)
président d'un syndicat de radio ; 24 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cluzel (Jean-Paul, Philippe)
inspecteur général des finances, directeur général de l'Opéra de Paris ; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lebaron (Jean-Marie, Marcel, Georges)
directeur de service au Sénat ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bonnet (Bernard, Aimé)
directeur central de la police territoriale au ministère ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Peylet (Roland, Jean-Louis)
directeur au ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Métoudi (Gérard)
trésorier général de la Fédération nationale des pupilles de l'enseignement public ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Garbit (Pierre, Jean-Marie, Pascal)
président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Monfraix (Marie-Dominique), épouse Hagefsteen
conseiller d'Etat ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lombard-Platet (Joëlle, Marie-Paule), épouse Bourgois
ambassadeur de France en Afrique du Sud ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Guillot (Yves, Jacques)
inspecteur général de la police nationale : 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Delon (Yvan, Augustin, Pierre)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Barthélémy (Jacques, Lucien, Marie)
préfet des Landes ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pennacchioni dit Pennac (Daniel, Georges, Patrick)
profes seur, écrivain ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bon (Michel, Marie)
inspecteur des finances ; 22 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Besse (André-Michel, Jean)
sous-directeur de l'audiovisuel et de l'action extérieure au service juridique et technique de l'information ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lallemand, née Michon (Marie-Antoinette, Françoise)
conseiller pour les affaires économiques au secrétariat général du Gouvernement ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Moreau (Gérard, Georges)
directeur de la population et des migrations ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brassart (Éric, Denis, Maurice)
directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône ; 21 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Morin (Michel, Jean-Yves)
préfet de la région Martinique 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Blanchemaison (Claude-Marie)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet hors cadre : 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cathala (Joël)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Royal (Paul, Jean)
vicaire de la cathédrale Sainte-Réparate, à Nice ; 56 ans de ministère ecclésiastique et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Scrive, née Bataille (Gabrielle, Marie, Myrtille)
dite Scrive-Bataille, vice-président d'une association féminine ; 54 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Prévot (Raymond)
maire de Prignac et Marcamps (Gironde) ; 53 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Raveneau (François)
vice-président d'une caisse départementale de la mutualité sociale agricole ; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hamon (Fernand, Alexandre, Marie)
conseiller général des Côtes-d'Armor, maire de Jugon-les-Lacs ; 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mauduit (Jean, Charles, Robert)
journaliste, historien ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Masselin (Jacques, François, Désiré)
président-directeur général d'une entreprise ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Quignon (Marc, Fernand, Gaston)
président de l'Union nationale des sociétés d'intérêts collectifs agricoles ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Barrai (Constant, Alphonse, Valéry)
président honoraire de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Isère ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hauvespre (Lionel, Roger, Claude)
ancien présidentdirecteur général d'un établissement de crédit ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Keller, née Wolkom (Jacqueline)
dite Wulkom, directeur du conseil représentatif des institutions juives de France ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Billard (Pierre, Maurice)
directeur-adjoint d'un hebdomadaire ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cabocel (Rémy, Camille, Anatole)
président de la chambre d'agriculture de la Moselle ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Arnoux (Guy, Jean, Maurice)
délégué départemental de la Société nationale de sauvetage en mer pour l'Hérault et le Gard ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Leclerc du Sablon (Françoise, Germaine, Noémi)
ancienne directrice de foyers de jeunes travailleurs ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Aline (Hyacinthe dit Amine)
directeur de sociétés en Polynésie française ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Muller (Charles, Pierre)
administrateur de société ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rastoin (Émile, Édouard, Marie)
président-directeur général d'une société de corps gras ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Germain de Montauzan (Louis, Joseph, Régis)
présidentdirecteur général de sociétés ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cabanne (Pierre, Marie, Joseph)
critique, historien d'art, journaliste ; 40 ans d'activités professionnelles et littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chambonnaud (Claude, René, Hippolyte)
avocat au barreau de Bordeaux, président de l'Union nationale des associations de professions libérales ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Frachon (Daniel)
directeur de la fédération des établissements hospitaliers privés ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lavergne, née Godard (Paulette, Marie-Louise, Josette)
conseiller général de la Nièvre, maire de La Machine ; 38 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Berstein (Serge)
historien, professeur des universités ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bonnasse (Denis, Maurice, Marie)
président-directeur général d'une société de bourse ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Thé (Jacques, Jean, Joseph)
président de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bodin (Georges, Louis)
président-directeur général de société ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Selinger (Shelomo)
sculpteur et graveur sur bois ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lucas (André, Joseph, Émile)
président-directeur général d'une entreprise ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Benoist, née Perrin (Marinette, Louise, dite Marina)
sous-directeur de l'administration générale au ministère 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rivoire (Marc)
notaire à Paris, président d'honneur du mouvement Jeune notariat ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fleming (Raoul, Albert)
maire de Saint-Martin (Guadeloupe) ; 33 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Albessard (Jean-Claude, Antoine)
délégué général d'un groupe industriel (Japon) ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Quesson (Bernard)
artisan boucher ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Michaud (Yves, Alain)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Icard (André, Clément, Daniel)
directeur général à la Banque de France ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Limon (Sylvie, Françoise)
chef de service au centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Faure, née de Turckheim (Brigitte, Geneviève)
dite de Gastines, président-directeur général d'une société 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des postes et télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des postes et télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Honoré (Alain, Francis)
président de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Auvergnat (Jean-Charles, Georges)
professeur de médecine, président-fondateur d'un musée de la médecine ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
avocat expert en droit de l'urbanisme et des transports ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Berda (Claude, Alain)
président-directeur général de société ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Antolini (André, Jean, Marie)
président d'une fédération nationale professionnelle ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fillioud (Georges)
président de l'Institut national de l'audiovisuel. Chevalier du 23 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-23"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lacouture (Jean, Marie, Gérard)
journaliste, écrivain. Chevalier du 9 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-09"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Nozières (Philippe, Pierre, Gaston)
professeur au Collège de France
membre de l'Institut. Chevalier du 23 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-23"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Todt (Jean, Henri)
directeur des activités sportives d'un groupe de construction automobile. Chevalier du 21 janvier 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-21"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: de Gennes (Pierre-Gilles, Robert)
professeur au Collège de France
membre de l'institut, prix Nobel de physique 1991. Chevalier du 22 novembre I988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Di Giambattista (Daniel)
médecin-chef du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Corse ; 17 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pellette (Pierre, Jacques)
médecin, vice-président de la fédération européenne du sport corporatif. Officier du 16 septembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-09-16"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bartoli (Henri, Pierre, René)
professeur honoraire des universités. Officier du 7 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-07"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Tillon (Charles, Joseph)
ancien ministre, ancien député. Officier du 20 juin 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-06-20"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Servier (Jacques, Paul)
président-directeur général d'un groupe pharmaceutique. Officier du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bidegain (Joseph, Jean)
dit José, ancien industriel, conseiller du président d'une société. Officier du 22 mai 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
INDUSTRIE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ernst (Maurice, Jules, François)
directeur général adjoint à la R.A.T.P. Officier du 9 décembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-12-09"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Steg (Adolphe)
professeur des universités - praticien hospitalier. Officier du 3 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-03"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: T'Chao (Wou Ki)
dit Zao, artiste peintre. Officier du 27 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-27"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lanvers (Pierre, Just, Joseph)
président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie du LanguedocRoussillon. Officier du 22 janvier 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-01-22"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lions (Jacques, Louis, Henry)
président du comité scientifique de la Météorologie nationale
membre de l'Institut. Officier du 18 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la recherche et de l'espace
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de l'espace"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-18"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Grandjean (Philippe, Noël)
président honoraire du tribunal de commerce de Paris, président de la conférence générale des tribunaux de commerce. Officier du 12 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-05-12"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Offroy (Marie, Raymond)
ancien ministre plénipotentiaire hors classe. Officier du 16 mars 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-03-16"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Amalric (Pierre, Marie, Jean)
médecin spécialiste. Officier du 14 février I98I
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Commandeur"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Peyronne (Georges, Romain)
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or. Officier du 5 avril I985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Commandeur"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Chazelle (René, Louis)
conseiller régional d'Auvergne, adjoint au maire de Blesle (Haute-Loire). Officier du 2 septembre I954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Commandeur"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Ripert (Jean, René, Louis)
président du comité intergouvernemental de négociation d'une convention sur le climat. Officier du 30 mars I977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Commandeur"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Poitevin (André, Maurice)
ancien président-directeur général d'un groupe de presse. Officier du 18 mars I985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Commandeur"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hartuch (Mireille), épouse Berl
dite Mireille, auteur compositeur-interprète, officier du 26 juin I986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Commandeur"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cunati (Edwige, Louise, Caroline), épouse Feuillère
artiste dramatique. Commandeur du 6 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1989-11-06"
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bouchery (Robert, André, Alfred)
procureur général honoraire près la cour d'appel de Paris. Commandeur du 10 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1987-03-10"
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Victor (Paul, Eugène)
dit Paul-Émile, explorateur. Grand officier du 24 août I989
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Naraghi (Ehsanollah)
professeur d'université, conseiller de direction à l'U.N.E.S.C.O. Chevalier du 14 novembre 1965
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-14"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lord (James, Hayden)
critique d'art ; 40 ans d'activités professionnelles. Chevalier du 31 décembre 1987
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Article R. 129, alinéa 2
Au grade d'officier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-31"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Antadze (Apollon)
ancien combattant de la Première Guerre mondiale ; 70 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Aldor (George)
éditeur d'art ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Virgili (Carmen)
professeur d'université, directrice du collège d'Espagne à Paris ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Article R. 129, alinéa 2
Au grade d'officier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Birch (Michaël, Clarkson)
navigateur, champion de courses transatlantiques ; 42 ans d'activités professionnelles et de compétitions sportives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Alechinsky (Pierre)
artiste peintre ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pasa (Silvio)
président-directeur général de société, président du Syndicat national du profilage ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Flosdorff (Héribert, Heinrich)
directeur général opérationnel d'un consortium aéronautique ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ÉTRANGERS RÉSIDANT EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Christie (William)
chef d'orchestre, directeur d'un ensemble musical ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Article R. 129, alinéa 2
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Daniel Krief
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Laurent Beauvais
Objet:
chef de cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
30 Décembre 199230/12/1992
De: Christian Decharrière
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
30 Décembre 199230/12/1992
De: Marc-Antoine Autheman
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Hervé Hannoun
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Décembre 199230/12/1992
De: Biron (Jean-Luc)
gardien de la paix de la police nationale; 11 ans de services civils et militaires. Blessé grièvement dans l'accomplissement de son devoir le 14 octobre 1992
Objet:
avec effet du
16 octobre 1992
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
grade="Chevalier"
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Slot (Thierry)
officier de paix de la police nationale; 8 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 15 octobre 1992
Objet:
avec effet du
16 octobre 1992
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Jacques Boutonnet
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Philippe Citroen
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gilbert Santel
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gastebois-Mazeline (Françoise)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Françoise Franceschi
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Chef de cabinet
Remplace:M. Pierre Pipet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bernard Fontaine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Michel Rousselot
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Brielle (Michèle)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Durand (Paul, Joseph, Marie)
adjudant-chef; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 octobre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 octobre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1992-12-07"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Abou-Nouh (Omar)
ancien capitaine au 5e régiment de tirailleurs marocains. Chevalier du 7 juillet 1955
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur les étrangers ayant servi dans l'armée française
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
promotion
17 Décembre 199217/12/1992
De: Valcarcel (Alfred)
ancien sous-lieutenant des forces françaises combattantes, déporté-résistant
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur les étrangers ayant servi dans l'armée française
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
17 Décembre 199217/12/1992
De: Exshaw (Isabelle, Marie, Jacqueline), épouse Tardy-Joubert
vice-président au tribunal de grande instance de Brest, chargée du service du tribunal d'instance; 16 ans de services civils. Gravement blessée dans l'exercice de ses fonctions le 8 octobre 1992
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
30 octobre 1992
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
17 Décembre 199217/12/1992
De: Rachwalski (Nicolas, Jean-Christophe)
lieutenant; 8 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 octobre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
7 octobre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Décembre 199213/12/1992
De: Festas (Olivier)
commandant; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 octobre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
7 octobre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Décembre 199213/12/1992
De: Eric Montes
Objet:
chef de cabinet du ministre
Remplace:M. Didier Hamon
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 199211/12/1992
De: Danièle Jourdain-Menninger
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-12-04"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
10 Décembre 199210/12/1992
De: Saint-Jours (Albert)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, conseiller technique chargé des questions financières, budgétaires et juridiques
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Antoine Cahen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Alain Holleville
Objet:
chef de cabinet exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Jean-Pierre Murat
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Patrice Leclerc
Objet:
conseiller technique chargé des transports routiers au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Lallement (Maurice, Georges)
colonel. Chevalier du 25 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-25"
armee_grade="Officier"
promotion
22 Novembre 199222/11/1992
De: Cayrey (Elie, Michel)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Ruggeri (Bernard, Charles)
major; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Chassagne (Jean-Paul)
major; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Cunat (Christian, Marcel)
adjudant-chef, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Marie (Daniel, Jules, Edmond)
adjudant-chef, train; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Renaud (Pierre, Louis, Marie)
adjudant-chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Jouannaud (Jean-Paul, Roger, Emile)
capitaine, infanterie; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Pouseler (Pierre, Maurice, André)
adjudant-chef, infanterie; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Bonnot (Michel, François, Marcel)
chef d'escadron; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Jacques Simon
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
18 Novembre 199218/11/1992
De: Brice Gayet
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
professeur des universités-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Gilles Duhamel
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Florence Veber
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jacques Boutonnet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jacques Cinqualbre
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Novembre 199213/11/1992
De: Alain Manville
Objet:
au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Chef de cabinet
directeur d'hôpital
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Thierry Le Lay
Objet:
chef de cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-11-02"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
11 Novembre 199211/11/1992
De: Astier de la Vigerie (d')
(Marie-Béatrice), épouse Blancpain, ancien auxiliaire féminin de l'armée de terre, train; 26 ans 11 mois de services civils et militaires. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans son grade, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Renouf (Marcel)
commissaire principal de la marine détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Jacques Mordant
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jean-Luc Dairien
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Joseph Bonnemaire
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Edith Vidal
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Elisabeth Mercier
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sylviane Fache
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Danièle Voisin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Christian Szersnovicz
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Georges Serre
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Egnell (Laurent, Thomas, Marie)
capitaine; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 septembre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
24 septembre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Baranger (Philippe)
officier de paix de la police nationale, 16 ans de services civils et militaires, blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 16 juillet 1992
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199203/11/1992
De: Landurein (Marcel, André)
chef d'escadron. Officier du 17 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-17"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Auber de Peyrelongue (d') (Gérard, Joseph, Emmanuel)
général de corps d'armée. Officier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Hérisson (Jacques, Camille, Fernand)
général d'armée. Officier du 11 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Barthe (Jean, François)
général de division. Officier du 21 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-01-21"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Bontoux (Georges, Henri, Louis)
général de brigade. Officier du 1er mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-01"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Burtin (Jean)
général de division. Officier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre)
général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Basili (Georges, Auguste, Antoine)
capitaine de vaisseau. Officier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Chicher (Claude, Pierre, Michel)
colonel, artillerie. Officier du 12 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Baraton (Jacques, Auguste, Roger)
colonel, génie. Officier du 28 mars 1979
Belloy de Saint Lienard (de) (Yves, Gérard), général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-28"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Burckel (Robert, Alphonse, Charles)
colonel, infanterie. Officier du 3 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Hénon (Jean, Louis, Marie)
colonel, infanterie. Officier du 23 janvier 1979
Lamarche (Pierre, Marie, Joseph), colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-23"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Moisset (Henri, Fortuné, Marius)
commandant. Officier du 24 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-06-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Cuenin (René, Auguste, François)
colonel. Officier du 12 septembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Silvestre (Jean, François)
général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
28 janvier 1981
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Le Goff (André, Christophe)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
28 janvier 1981
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Sirven (René, Louis, Joseph)
général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Faucher (Pierre)
capitaine de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Ballestrazzi (Robert, Claude, Antoine)
colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Palacio (Marius, Jules dit Léo)
sergent-chef, infanterie. Officier du 9 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-09"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Lassale (Paul, Marie)
capitaine, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Brudno (Michel)
brigadier, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Tibika (Ange)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Yelnik (Claude)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Bachard (Zélik, Eric)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Pauphilet (Bernard, Floris, Paul)
colonel, artillerie. Chevalier du 10 octobre 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
12 décembre 1952
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-10-10"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Zermati (Jacques, Marcel)
capitaine. Chevalier du 13 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-13"
armee_grade="Officier"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Lévi (André, Lazare, Isidore)
capitaine. Chevalier du 13 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-13"
armee_grade="Officier"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Aboulker (Joseph, Georges)
médecin lieutenant. Chevalier du 26 avril 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-04-26"
promotion
01 Novembre 199201/11/1992
De: Haffner (Jean, Marie, Octave)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
01 Novembre 199201/11/1992
De: Cornand (Georges, Alphonse)
médecin général inspecteur. Commandeur du 16 octobre 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-10-16"
élévation
01 Novembre 199201/11/1992
De: Lorblanchès (Jean, Claude, Charles)
général de brigade. Commandeur du 23 janvier 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-01-23"
élévation
01 Novembre 199201/11/1992
De: Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
général de brigade; 36 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Grand officier"
élévation
01 Novembre 199201/11/1992
De: Etienne Traynard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Jean Morel
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation qu'exerçait
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Octobre 199231/10/1992
De: Chantal de Ghaisne de Bourmont
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre par
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Octobre 199230/10/1992
De: Michèle Audeoud
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation qu'exerçait
date_debut="1992-09-30"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jean-François Burth
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Kobylanski (Paul, Casimir, Antoine)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 septembre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 septembre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Yves Chavagne
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dominique Simon
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Philippe Mauguin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Didier Holleaux
date_debut="1992-10-19"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Etienne (Alain)
officier polyvalent de sociétés maritimes; 9 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17 juillet 1992
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
4 août 1992
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Franck Hébert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Alain Brunet
Objet:
aux fonctions exercées
chef de cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
20 Octobre 199220/10/1992
De: Brisson (Jean-Paul)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du président-directeur général de la R.A.T.P
au titre de la mobilité
date_debut="1992-02-08"
duree="deux ans"
cabinet="Président-directeur général de la R.A.T.P"
grade="Directeur"
détachement
20 Octobre 199220/10/1992
De: Robert Daussun
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Eric Gissler
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Philippe Serain
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Prat
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Le Clainche
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Laurent Galzy
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jean Mallot
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Derdevet
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Paul Schwach
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Octobre 199216/10/1992
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
date_debut="1992-10-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Marc Solery
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Christian Lalu
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Remplace:M. Christian Pouget
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Alain Baumet
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jacques Martelli
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Monique Benoit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec la presse, et de la communication
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Danielle Sacriste
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Patrick Francoz
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Dormont (Marc)
surveillant principal de l'administration pénitentiaire, en fonctions à la maison centrale de Clairvaux; 20 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé le 11 septembre 1992
dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 septembre 1992
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Christian Martin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Olivier Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Georges Morin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jean-Luc Cases
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Josée Vincent
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Patrice Diebold
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Patrice Diebold
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Octobre 199209/10/1992
De: André Grammont
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur du cabinet
ingénieur général d'agronomie
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Grosso (Pascal)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
cabinet="Préfet du Tarn"
grade="Directeur"
nomination
06 Octobre 199206/10/1992
De: Levesque (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire"
grade="Directeur"
nomination
06 Octobre 199206/10/1992
De: Anne Merloz
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Octobre 199203/10/1992
De: Jean-Louis Carrère
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Octobre 199202/10/1992
De: Michel Cohen
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Llinares (Jean-Pierre, Vincent)
capitaine, troupes de marine; 10 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17juillet 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec traitement
avec effet du 20juillet 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Capo (Philippe, Gérard, Raymond)
lieutenant, troupes de marine; 10 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17juillet 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec traitement
avec effet du 20juillet 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Christian Pallot
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-09-16"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Denis Moreau
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Daniel Lecrubier
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Méric (Philippe)
inspecteur principal technique à France Télécom; 5 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé le 16 mai 1992
dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
12 juin 1992
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Michel Prat
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Michel Bligny
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Remplace:M. Michel Fourcade
date_debut="1992-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-09-13"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
17 Septembre 199217/09/1992
De: Michel Jeannoutot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Marie-Luce Cavrois
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Philippe Salles
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Delphine Reyre
Objet:
conseiller technique, chargé de la presse et de la communication au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Brigitte Bornemann-Blanc
Objet:
conseiller technique, chargé de la presse et de la communication, au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace exerçées par
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Septembre 199217/09/1992
De: Jean-Paul Jean
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Septembre 199216/09/1992
De: Marcel Lecaudey
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Félix Masini
professeur de lycée
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Patrick Rajoelina
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
05 Septembre 199205/09/1992
De: Didier Leconte
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Jacques Claude
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Annick Lepetit
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Septembre 199205/09/1992
De: Michel-Jacques David
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Septembre 199204/09/1992
De: Philippe Coste
au cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
conseiller technique
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Septembre 199203/09/1992
De: Caron (Francis)
surveillant principal à l'administration pénitentiaire, en fonctions à la maison d'arrêt de Rouen, 16 ans de services civils et militaires, mortellement blessé le 15 août 1992
dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 août 1992
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: Tognini (Michel, Ange, Charles)
colonel. Chevalier du 14 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
ARMEE ACTIVE
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-14"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Août 199226/08/1992
De: Haigneré (Jean-Pierre, Maurice, Michel)
colonel. Chevalier du 25 octobre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
ARMEE ACTIVE
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-25"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Août 199226/08/1992
De: Christophe Debacq
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Août 199225/08/1992
De: Pissaloux (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur de cabinet du président et directeur de la planification et du budget auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-01-01"
cabinet="Président et directeur de la planification et du budget auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement"
grade="Directeur"
détachement
22 Août 199222/08/1992
De: Jean-Pierre Filiu
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Août 199219/08/1992
De: Mouchel-Blaizot (Rollon)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Anita Weber
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Achille (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Roger Gourvès
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
conseiller auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Août 199202/08/1992
De: Bras (Pierre-Louis)
administrateur civil de 1re classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès du syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise
directeur de cabinet du président
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="deux ans"
cabinet="Président"
grade="Directeur"
détachement
30 Juillet 199230/07/1992
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller auprès du ministre de l'agriculture et de la forêt par
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Juillet 199229/07/1992
De: Spinosi (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
grade="Directeur"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Remplace:Mme Laure Adler
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
23 Juillet 199223/07/1992
De: Mansuy (Philippe, André, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Pierre Jouin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseiller technique
Remplace:M. Philippe Fallachon
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: de Lacroix de Vaubois (Bertrand, Marie, Joseph)
général de division. Commandeur du 25 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-10-25"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
général de corps aérien. Commandeur du 18 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1987-09-18"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Latournerie (Albert, Pierre)
général de brigade. Commandeur du 15 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-11-15"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
général d'armée. Commandeur du 13 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-07-13"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
général de corps d'armée. Commandeur du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-07-14"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Granger (Jacques, Henri, Paul)
général de corps d'armée. Commandeur du 29 juillet 1983
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-07-29"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Schmit (Guy, Sylvain, Emilien)
contrôleur général des armées. Officier du 7 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
8 octobre 1981
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-10-07"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Most (Lucien, Gaston, Jacques)
général de brigade. Officier du 31 juillet 1986
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-31"
armee_grade="Commandeur"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Varret (Jean, Pierre, Marie)
général de division. Officier du 14 juillet 1985
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Mouscardès (Jean-Charles)
général de division. Officier du 24 septembre 1981
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Lazerges (Jean-François, Paul, Alfred)
contrôleur général des armées
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
08 Juillet 199208/07/1992
De: Morvan (Marcel, Yves)
colonel, artillerie. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Fourriére (Jean-Jacques)
colonel, infanterie. Chevalier du 15 octobre 1983
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-15"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain)
général de division. Chevalier du 14 septembre 1983
Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Gazeau (Daniel, Jean, Bernard)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1983
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Champeau (Claude, Camille)
colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1983
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Brebisson (de) (Erik, Jean, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du 23 juillet 1981
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-23"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Rocolle (Michel, Henri, Jean-Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
08 Juillet 199208/07/1992
De: Fleury (Jean, André, Anne)
général d'armée aérienne. Grand officier du 21 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Blanche (Lucien, Charles)
général de brigade. Commandeur du 10 février 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1955-02-10"
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Fourcade (Louis, Georges)
général de brigade. Grand officier du 23 février 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand croix
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand croix"
citation
élévation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Bruno Delaye
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199205/07/1992
De: Jean-Christophe Mitterrand
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Juillet 199205/07/1992
De: Pierre Chassigneux
Objet:
directeur du cabinet du Président de la République
Remplace:M. Gilles Ménage
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
nomination
05 Juillet 199205/07/1992
De: Gilles Ménage
Objet:
directeur du cabinet du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
cessation de fonction
05 Juillet 199205/07/1992
De: Jean Bassères
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1992-07-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Juillet 199204/07/1992
De: Claudine Ripert-Landler
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Catherine de Kersauson
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Benhafessa (Sid-Ali)
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique
commissaire divisionnaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Alexandre Medvedowsky
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Gilles Leblanc
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Nallet (Jean-François)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Masson (Antoine)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Gros (Roland)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Gauter (Joseph)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Vis (Barbara)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Alain Bentejac
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De: Bernard Schwob
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Philippe Merillon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Christian Le Lamer
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Philippe Fallachon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Michel Burtschell
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Cavallier (Georges)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Thery (Olivier)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Diebold (Patrice)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Berton (Pierre)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: André (Geneviève)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Hardy (Evelyne)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Jean Vidal
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Levy
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Juin 199218/06/1992
De: Vergne (Raymond)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la Polynésie française
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre du budget qu'exerçait
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Nicolas Lefebvre
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1992-06-01"
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1992-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Juin 199212/06/1992
De: Daniel Lecrubier
magistrat, chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Jean-Marie Paulot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur de l'administration
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Pierre-Alain Weill
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Daniel Ludet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
10 Juin 199210/06/1992
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
cabinet="Préfet de l'Eure"
grade="Directeur"
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Destouches (Jacques)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
grade="Directeur"
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Lucas (Bernard, Paul, Henri)
sergent-chef, génie; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juin 199204/06/1992
De: Fischer (Jules)
second maître; 28 ans de services. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juin 199204/06/1992
De: Couillet (Yves, Robert, Pierre)
adjudant, matériel; 25 ans de services
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juin 199204/06/1992
De: Chadourne (Roger, Emile, Marcel)
adjudant, infanterie; 24 ans de services
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juin 199204/06/1992
De: Billaud (André)
brigadier, artillerie; 23 ans de services
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juin 199204/06/1992
De: Nordmann (Roger, Charles, Pierre)
lieutenant. Officier du 28 septembre 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans son grade, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-09-28"
armee_grade="Commandeur"
promotion
04 Juin 199204/06/1992
De: Hurlin (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Branly (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Rolland (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
grade="Directeur"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Coufourier (Patrice)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Val-de-Marne
Groupe:
cabinet="Préfet du Val-de-Marne"
grade="Directeur"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Jonathan (Hervé)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
grade="Directeur"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Philippe Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
inspecteur des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Pierre Clamadieu
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Pierre de Saintignon
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Paul Montois
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Bernard Krynen
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Gilles Gateau
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Xavier Rincel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Muriel Penicaud
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller du ministre, conseiller pour la formation
administrateur territorial
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: David Azema
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Serge Dupuy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Pierre Jouannet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseiller auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Bossert (Didier, Léon, Jules)
capitaine; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 13 avril 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 avril 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Christian Paul
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Raymond Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Michel Théry
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
directeur départemental du travail
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Michel Peretti
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
chef de service socio-éducatif de l'administration pénitentiaire
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Pierre Pradie
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseiller auprès du ministre, chargé des sports
professeur agrégé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Nathalie Simonnot
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Laurence Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Marie-Sylvie de Longuerue
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Gilles Lagrave
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Boisson (Elie, Louis, Edmond)
membre du comité national et président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C./U.N.C.-A.F.N
Objet:
à compter de la date de remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Bénard (Michel, Maurice, Louis)
président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie
Objet:
à compter de la date de remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Autié (Roger, Jean, Maurice)
vice-président national de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Akermi (Mohamed)
gardien de la flamme à l'Arc de Triomphe; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Chapa (Jacques, Maurice)
secrétaire national de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 10 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-10"
promotion
28 Mai 199228/05/1992
De: Bertin (Claude, Guy)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 6 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-06"
promotion
28 Mai 199228/05/1992
De: Amallou (Brahim)
vice-président national de l'Union nationale des anciens combattants français de confession islamique. Chevalier du 8 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-08"
promotion
28 Mai 199228/05/1992
De: Bohly (Henri, Charles, Georges)
membre du conseil national de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 12 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-12"
promotion
28 Mai 199228/05/1992
De: Decoin (Albert)
délégué fédéral de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Chapalain (Raphaël)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 mars 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
30 mars 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Mollaret (Jean, Jacques, Maurice)
lieutenant-colonel; 30 ans de services militaires. Décédé le 10 mars 1992
des suites d'une avalanche
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Avec effet du
6 avril 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Gilles Baldet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
proviseur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jean-Louis Carrere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
instituteur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jacques Perrin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Hervé Duthu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Anne Merloz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Daniel Mathieu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Directeur adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean Morel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Pierre Bonthoux
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: France Quatremarre
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Elisabeth Maillot-Bouvier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Anne du Boucher
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Michèle Audeoud
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-François Chenin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Marc Salmon
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Joseph Racape
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Xavier Matharan
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Bernard Lafonta
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Serge Kancel
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Yves Debien
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Annick Lepetit
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Anne Fortier-Kriegel
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Nicole Bricq
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Chantal de Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître de requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Patricia Manceau
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé des relations parlementaires
secrétaire adjoint des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Pascale Ullmo
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé de la presse et de la communication
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Michel-Jacques David
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Decharrière (Christian)
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Marie-Claude Billon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Jean-François Gueullette
Objet:
conseiller technique au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
02 Mai 199202/05/1992
De: Picot (Jack, Henri, Louis)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
02 Mai 199202/05/1992
De: Lauze (Jacques, Jean)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
02 Mai 199202/05/1992
De: Coudert (Marie, Jean, Claude)
général de corps aérien
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
02 Mai 199202/05/1992
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Luc Oursel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Stéphane Romatet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Blandine Froment
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Guillard
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chargés de mission auprès du ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Thebault
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
conseiller à l'Assemblée nationale, précédemment nommé conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
par l'arrêté du
10 avril 1992
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Paul Jean
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Belin (Marie-Anne)
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Thery (Olivier)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Montes (Eric)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Marin (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Diebold (Patrice)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Berton (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Donnet-Niedzielski (Anne-Michèle)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: André (Geneviève)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Quintard (Véronique)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Murat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des voies navigables
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Patrice Leclerc
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des transports routiers de marchandises et de voyageurs
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Dominique Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Philippe Blondel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé de la sécurité, et de la circulation routières
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Arnaud
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général des spectacles
inspecteur_general="Spectacles"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général des enseignements artistiques
inspecteur_general="Enseignements artistiques"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Geismar
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur certifié
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Michel Braunstein
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Marc Nicolas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Louis Mallet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Jérôme Bertolus
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Pierre Deyon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
recteur honoraire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bernard Toulemonde
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean Hebrard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
inspecteur d'académie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Marie-Odile Ottenwaelter
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Elisabeth Borne
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Odette Grzegrzulka
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Laurent Rabate
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Claude Cousseran
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller diplomatique du Premier ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Sasia (Joseph, Raymond)
Sergent des Forces françaises de l'intérieur
Objet:
au traitement dans le grade de la Légion d'honneur pour prendre rang à la date fixée
Admission au traitement
au grade d'officier
Article R. 41 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
Guerre 1939-1945
Armée de terre
date_debut="1984-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
admission
26 Avril 199226/04/1992
De: Bernert (Georges, Louis)
chef d'escadron. Chevalier du 10 novembre 1979
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-10"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Frénot (Jacques, Gilbert)
pharmacien chimiste en chef. Chevalier du 24 avril 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-24"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Wernert (Georges, Jacques, Henri)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Gourvil (Yves, Paul, Emile)
chirurgien-dentiste principal. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Brafman (Marc, Henri)
lieutenant. Chevalier du 8 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Rolland (Jean)
sous-lieutenant. Chevalier du 27 avril 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Patinet (Fernand)
sous-lieutenant. Chevalier du 1er mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-01"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Alizon (Irène, Germaine, Marie)
épouse Besnard, 15 juin 1906, sous-lieutenant. Chevalier du 23 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-23"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Torres-Ruiz (Vincent)
sous-lieutenant. Chevalier du 22 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-22"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Pannequin (Roger)
commandant. Chevalier du 8 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-08"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Kahn (Ginette)
épouse Bernheim, 13 avril 1920, lieutenant. Chevalier du 28 janvier 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-28"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Lanfranchi (Fortuné, Guérin)
sous-lieutenant. Chevalier du 3 septembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-03"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Cara (Antoine)
soldat. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Smoular (Alfred)
commandant. Chevalier du 29 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-29"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Rehault (Roger)
soldat. Chevalier du 23 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-23"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Biron (Jean-Jacques)
sergent. Chevalier du 2 février 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-02"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Colardelle (Gaston, Emile)
sous-lieutenant. Chevalier du 17 août 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-08-17"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Bal (Christian, Paul, Fernand)
médecin-lieutenant. Officier du 27 mars 1945
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R.42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1945-03-27"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: D'Astorg (Bernard, Marie, Joseph)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R.42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Gaucher (Pierre, Wilfrid)
Médaille de la Résistance du 19 octobre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Tassel (François)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Riondel (Henri, François)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Piette (Charles, Eugène)
Médaille de la Résistance du 24 avril 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Morier (Henri, Alexandre)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Léonard (Georges, René, Marcel)
Médaille de la Résistance du 24 avril 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Lebranchu (Jean, Louis, Victor)
Médaille de la Résistance du 24 avril 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Capiomont (Michel)
Médaille militaire du 24 mars 1972
Médaille de la Résistance du 14 juin 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Blondeau (Jean, Joseph)
Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Cité. Braizaz (Gabriel, Louis). Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Bidaud (Maurice)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Maurio (Marguerite)
épouse Astier. Médaille de la Résistance du 3 août 1946
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Charles (Gisèle, Marie, Joséphine)
épouse Pierre. Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Jégo (Clément, Louis, Pierre)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité. Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Fabrizy (Paul, Joseph, Jérôme)
Médaillé militaire du 13 décembre 1951
Cité. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité. Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Leconte (Georges, Albert, Joseph)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Cité. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité. Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Robert (René, Raymond, Maurice)
Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Cité. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Riquelme (Emile, Antoine)
Médaillé militaire du 30 juin 1959
Cité. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Carnot (Sittanandom)
Médaillé militaire du 13 décembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Hécart (Maurice, Robert)
Médaillé militaire du 14 avril 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité. Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Erly (Dante, André, Joseph)
Médaillé militaire du 10 septembre 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité. Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Marie (Jean)
Médaillé militaire du 26 avril 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité. Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Percier (Fernand, François)
Médaillé militaire du 15 octobre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Blessé
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Besse (Marcel)
Médaillé militaire du 27 janvier 1948
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Bouteiller (Robert, Jean, Alfred)
colonel, troupes de marine. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
armee_grade="Commandeur"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Chevance (Maurice, Emile)
colonel, troupes de marine. Officier du 14 juin 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1951-06-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Faure (Louis, Noël)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 18 juillet 1962
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
armee_grade="Commandeur"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Pegliasco (Dominique, Yvon)
capitaine, infanterie. Officier du 22 juin 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Officier du
14 août 1956
Cité
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-06-22"
armee_grade="Commandeur"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Benezech (Maurice, Gabriel)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 14 août 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Favre (Claude, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
26 Avril 199226/04/1992
De: Darmon (Didier, Claude)
capitaine; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 mars 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 mars 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199225/04/1992
De: Féquant (Philippe, Antoine)
lieutenant; 17 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 mars 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 mars 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199225/04/1992
De: Alain Perret
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Ferin
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Christian Fremont
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Directeur adjoint du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Louis Destans
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Glo
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Luc Roger
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller auprès du ministre chargé de la communication
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Pascal Copin
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Fabrice Brégier
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Scarbonchi
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Christine Griesmar
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Constance Capdenat
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Dary
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Bruno Kern
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
23 Avril 199223/04/1992
De: Albert-Patrice Peirano
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Conseiller aux ressources humaines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Avril 199223/04/1992
De: Marie-Rose Koro
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement et de la
communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Ghislaine Doucet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Conseiller technique chargé des droits, statuts et titres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Pierre Vimont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Alain Holleville
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Paul Schwach
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Yves Raynouard
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Alain Raillard
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Jean-Jacques Delaveau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Casteigts
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Bernard Cazeneuve
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Didier Hue
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Christian Pouget
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Massoni
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Cohen
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Claude Sardais
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Agnès Daussun
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Jean Mallot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Catherine Arditti
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Derdevet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Philippe Martin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef de cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Philippe Calavia
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Philippe Serain
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Laurent Galzy
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Robert Daussun
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseiller auprès du ministre
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Thierry Aulagnon
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Olivier Davanne
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur hors classe de l'I.N.S.E.E
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: François Rain
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Philippe Delleur
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Christophe Cevasco
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Eric Lombard
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jeanne-Marie Prost
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Stéphane Pallez
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Christian Lalu
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
administrateur territorial
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jacques Martelli
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
directeur départemental de la concurrence et de la consommation
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Nathalie Mercier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Esther Lett-Bariau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Pierre-Jean Vandoorne
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Josseline de Clausade
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Laurent Burin des Roziers
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Vincent Guitton
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseillers techniques
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Mario Betati
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseiller auprès du ministre
professeur agrégé des facultés de droit
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Danièle Frager
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Valérie Michel
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Chef de cabinet
magistrat
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Marc Solery
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Charles Barbeau
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
conseiller d'Etat
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Daniel Ludet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Pierre-Antoine Lorenzi
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Killy (Jean-Claude, Robert, Cyrille)
co-président du comité d'organisation des jeux Olympiques d'Albertville, officier du 2 août 1986
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Guillier (Bernard, Christian)
directeur adjoint des douanes, chef de la division garde-côtes de Rouen; 28 ans 5 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 12 février 1992
Objet:
Avec effet du
17 février 1992
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Piccard (Franck, Fernand)
médaille d'argent en descente aux jeux Olympiques d'Albertville; 9 ans d'activités sportives, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Officier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Guillaume (Sylvain)
médaille d'argent en combiné nordique aux jeux Olympiques d'Albertville; 5 ans 7 mois d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Masnada (Florence)
médaille de bronze en combiné alpin aux jeux Olympiques d'Albertville; 5 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Allamand (Olivier)
médaille d'argent en ski artistique acrobatique, bosses, aux jeux Olympiques d'Albertville; 4 ans 7 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Grospiron (Edgar, Alain)
médaille d'or en ski artistique acrobatique, bosses, aux jeux Olympiques d'Albertville; 4 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Niogret (Corinne, Mireille, Dominique)
médaille d'or par équipe en biathlon aux jeux Olympiques d'Albertville; 1 an d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Dean, née Duchesnay (Isabelle)
médaille d'argent en patinage artistique aux jeux Olympiques d'Albertville; 10 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Briand (Anne, Martine)
médaille d'or par équipe en biathlon aux jeux Olympiques d'Albertville; 5 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Claudel (Véronique, Marie)
médaille d'or par équipe en biathlon aux jeux Olympiques d'Albertville; 7 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="7"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Guy (Fabrice)
médaille d'or en combiné nordique aux jeux Olympiques d'Albertville; 5 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Duchesnay (Paul, Henri, Gérard)
médaille d'argent en patinage artistique aux jeux Olympiques d'Albertville; 12 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Pellet, née Merle (Carole, Hélène)
médaille d'argent en super-géant aux jeux Olympiques d'Albertville; 10 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Yvon Robert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'éducation
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Claire Sauvaget
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Jean-François Merle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Didier Lallement
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: François Durollet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseillers techniques
directeur d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Christophe Debacq
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Xavier Fels
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Loup Salzmann
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
professeur des universités-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Michel Aubry
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
directeur de recherche
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marc Dora
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Brigitte Bornemann-Blanc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseiller technique, chargé de la presse, et de la communication
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Claude Moreno
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Pierre Jaugin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Guy Brajot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Dominique Bezombes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Camille Grousselas
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Georges Serre
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Serge Mery
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Marie Bruno
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Pierre Castella
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Francine Quentin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jocelyne Berdu
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Paul Hermelin
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Yves Naouri
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: René Seve
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
directeur de recherche au C.N.R.S
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Bertrand Wiedemann-Goiran
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Claude Imauven
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Alain Bentejac
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Cherrey (Eric)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 11 février 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 février 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Guy de Chalvron
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Danielle Pilon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Yvon Ollivier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Michèle Nosmas
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Yves Barraquand
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur du cabinet
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Pierre Lambert
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Gilbert Santel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Philippe Citroën
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jacques Colliard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christophe Donon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vught (Thierry)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guyon (Stéphane)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Indre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jacques Lambert
préfet hors cadre
Objet:
conseiller pour la sécurité au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christian Tardivon
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Noëlle Bellone
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guy Amsellem
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Patrick Rajoelina
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guillaume Pepy
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Pierre Nore
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Chef de cabinet
contrôleur du Trésor
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Agnès Romatet-Espagne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication
Chef de cabinet
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Germain (Jean)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Simon (Jacques)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Jean-Christophe Chouvet
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Noël Diricq
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Directeur du cabinet
administrateur hors classe des P.T.T
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Catherine Moisan
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Directeur adjoint du cabinet
chargé de l'éducation nationale
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Dominique Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Sylvie Hubac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Directeur adjoint du cabinet
chargé de la culture et de la communication
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Myriam Debarge
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: François Mercereau
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Didier Hamon
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Denis Delbourg
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller, chef du service de presse
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Christophe Desprez
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Avril 199207/04/1992
De: Laurent Beauvais
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Chef de cabinet
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Avril 199207/04/1992
De: Michel Colardelle
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
conservateur général du patrimoine
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: François Nicoullaud
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Yann Jounot
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
administrateur civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jean Rannou
Général de brigade aérienne
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Thirion (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle"
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Chiaro (Jean-Yves)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Jura
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
cabinet="Préfet de la Vendée"
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: François Laumonier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
Chef de cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Hervé Hannoun
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Olivier Mallet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Gilles Taldu
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
ingénieur des mines
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Pierre Bertinotti
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur des postes et télécommunications
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jean-François Stoll
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Dominique Meyer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jacques Delphis
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Marc-Antoine Autheman
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
chargé des questions économiques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Olivier Rousselle
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Sophie Mahieux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Catherine Comolli
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Bettina Laville
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'environnement
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
chargé des questions sociales
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Louis Joinet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la justice et les droits de l'homme
magistrat
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Denis Olivennes
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Yvette Wils
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Patrick Lecointre
Contre-amiral
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Isabelle Vaulont
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Avril 199202/04/1992
De: Adam (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Landes
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: de Galard (Laurent)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Demaret (Thierry)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Corrèze
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
cabinet="Préfet de la Dordogne"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Alloncle (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aube
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique"
grade="Directeur"
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Jean-Claude Giraud
sous-préfet hors cadre
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Eychenne (Jean-Loup, Bernard, Guy)
capitaine de corvette; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 janvier 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 janvier 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Mars 199213/03/1992
De: Attard (Serge)
gardien de police municipale à Aix-en-Provence; 15 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 23 novembre 1991
Objet:
avec effet du
9 décembre 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mars 199213/03/1992
De: Marcel Jouve
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Patrick Fevrier
Objet:
conseillers techniques, et de
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mars 199203/03/1992
De: Skzryerbak (Franck, Simon)
lieutenant-colonel; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Luciani (Jean-Luc, Antoine)
commandant; 23 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 décembre 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 décembre 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Huth (Christian, Albert, Charles)
capitaine; 18 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 décembre 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 décembre 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Schmitt (Pierre, Edmond)
capitaine; 17 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 décembre 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 décembre 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Hirson (Philippe, Marcel, Louis)
lieutenant; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 décembre 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 décembre 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Casagrande (Dominique)
gendarme; 7 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire appartenant à l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Groupe:
ordre_merite
annees_service="7"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Vanier (Bernard)
officier de paix de la police nationale au corps urbain de Saint-Louis (Haut-Rhin); 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 17 novembre 1991
Objet:
avec effet du
5 décembre 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
29 Février 199229/02/1992
De: Christian Pouget
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Février 199229/02/1992
De: Philippe d'Ayrenx
Objet:
directeur adjoint de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
29 Février 199229/02/1992
De: Thierry Bert
Objet:
conseiller technique au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
27 Février 199227/02/1992
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Merli (Michèle)
sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)
cabinet="Préfet de police de Paris "
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sainte-Menehould
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Daniel Cadoux
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
22 Février 199222/02/1992
De: Caroline de Margerie
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Ghislain Achard
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Louis Destans
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Marie Bruno
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
date_debut="1992-02-06"
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Jean-Michel Debrat
Objet:
conseiller technique, au cabinet du ministre
date_debut="1992-01-15"
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Février 199214/02/1992
De: Daniel Bernard
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Bernard Kessedjian
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Février 199214/02/1992
De: Daniel Mathieu
Objet:
conseiller technique
date_debut="1992-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Février 199213/02/1992
De: Philippe Blanchard
Objet:
conseiller technique
date_debut="1992-01-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Février 199213/02/1992
De: Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Patrice Bergougnoux
préfet
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Alain Bidou
préfet hors cadre
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Christian Rouyer
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Aude Albert-Debarle
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1992-02-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Février 199207/02/1992
De: Michel Jau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Février 199206/02/1992
De: Lebegue (Eric)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
cessation de fonction
06 Février 199206/02/1992
De: Olivier (Pierre, Charles)
général de brigade aérienne. Officier du 3 septembre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans son grade, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-09-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Février 199205/02/1992
De: Bruno Chetaille
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Février 199204/02/1992
De: Henri Legrand
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Février 199201/02/1992
De: François Demarcq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Viton (Christian)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Michelin (Robert)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-01-07"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Janvier 199230/01/1992
De: Laurent Rabate
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargé de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Patrice Paoli
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Jean-Michel Casa
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre-Franck Naudet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre Chaubon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dany Sarlat
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Brigitte Pellegrini
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Philippe Delmas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Michèle Cascales
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 199221/01/1992
De: Michel Le Clainche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Janvier 199221/01/1992
De: Vincent Guitton
attaché d'administration centrale
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Charles-Henri Malécot
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Jocelyne Berdu
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Michel Reveyrand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Brisson (Jean-Paul)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde"
grade="Directeur"
cessation de fonction
10 Janvier 199210/01/1992
De: Jocelyne Soussan
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
date_debut="1992-01-06"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
09 Janvier 199209/01/1992
De: Chalier (Louis, Marcel, Emile)
capitaine; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 5 novembre 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
6 novembre 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="7"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Janvier 199208/01/1992
De: Agnès Romatet-Espagne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chef de cabinet
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
date_debut="1991-12-17"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Janvier 199204/01/1992
De: Eric Gissler
inspecteur des finances, au cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Janvier 199204/01/1992
De: Deneubourg (Pascal, Albert, Louis)
officier de paix de la police nationale; 16 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991
Objet:
avec effet du
7 octobre 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Lemarchand (Ghislain)
officier de paix de la police nationale; 15 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991
Objet:
avec effet du
7 octobre 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bettina Laville
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Vincent Denby-Wilkes
Objet:
directeur du cabinet, et de
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
01 Janvier 199201/01/1992
De: Bettina Laville
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
01 Janvier 199201/01/1992
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Daniel Dourneau-Gabory
Objet:
chef de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
26 Décembre 199126/12/1991
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la justice
chef de cabinet
par
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
cessation de fonction
26 Décembre 199126/12/1991
De: Xavier Fels
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1992-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Philippe Zeller
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1992-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Décembre 199126/12/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
conseiller pour les relations avec les groupes d'études et de mobilisation
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Décembre 199121/12/1991
De: Claude Bouquin
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
chargé de mission auprès du ministre
par
conseillers techniques
par
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Décembre 199114/12/1991
De: Dufour (Jean-Raphaël, Daniel)
ambassadeur de France en Haïti; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1991-12-02"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de l'air"
grade="Chef"
nomination
06 Décembre 199106/12/1991
De: Didier Lallement
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
06 Décembre 199106/12/1991
De: Daniel Vimont
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Décembre 199101/12/1991
De: Jacques Senecat
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
01 Décembre 199101/12/1991
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Wenceslas Baudrillart
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Geneviève Bertrand
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Guy Schwartz
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
conseiller social du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Gilbert Comte
Objet:
conseiller du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Daniel Ludet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Buffet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller auprès du ministre
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
grade="Directeur"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Dominique Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Francis Beck
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Dominique Lefebvre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Michel Thénault
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
20 Novembre 199120/11/1991
De: Bernard Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Novembre 199117/11/1991
De: Jacques Renard
Objet:
directeur adjoint du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
16 Novembre 199116/11/1991
De: Jean-Paul Montois
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller technique
directeur départemental du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Santel (Gilbert)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Novembre 199109/11/1991
De: Paul Mingasson
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
09 Novembre 199109/11/1991
De: Roland Peylet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
aux fonctions exercées
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
06 Novembre 199106/11/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Serge Vallemont
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Novembre 199105/11/1991
De: Patricia Gauchon
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
conseiller technique chargé des relations avec la presse
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Novembre 199101/11/1991
De: Waty (Marcel, Charles)
sergent, infanterie. Chevalier du 23 février 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Personnel non officier
Chevalier du
31 octobre 1961
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-02-23"
armee_grade="Officier"
promotion
01 Novembre 199101/11/1991
De: Cotty (Aristide, Xavier, Julien)
sergent, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Personnel non officier
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Carne (Lucien, Joseph)
lieutenant, infanterie; 18 ans 3 mois de services, 8 ans 3 mois de bonifications. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Personnel officier
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Cohn (Guy)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 12 décembre 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Personnel officier
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1952-12-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Novembre 199101/11/1991
De: Vallas (André, Joseph)
ancien magistrat militaire de 2e classe. Officier du 11 juillet 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
JUSTICE MILITAIRE
Personnel officier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1947-07-11"
promotion
01 Novembre 199101/11/1991
De: Casassus (Patrick)
commissaire de la police nationale; 16 ans de services civils et militaires, blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 16 juillet 1991
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 juillet 1991
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Geslin (Arthur, Lucien)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 16 mai 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Renard (Marcel, Albert)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 août 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Quéméner (François, Marie)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 7 octobre 1932
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Mercier (Henri)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Riellan (Henri, Emile, Julien)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 7 octobre 1932
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Moustarde (Jean-Marie)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 8 décembre 1933
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Lacaze (Paul)
soldat, train. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Marchal (Paul, Jules, Albert)
soldat, train. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Durrieu (René)
caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 29 janvier 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Delcenserie (Fernand)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Sevin (Charles, Louis)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Tracol (Ernest, Louis, Raymond)
sergent, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Moulinier (Pierre)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 30 mars 1935
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Keller (Charles, Frédéric)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 19 décembre 1934
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Briche (Paul, Alfred)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Villes (Emile, Pierre)
soldat, commissariat de l'armée de terre. Médaillé militaire du 30 mars 1935
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Lacapelle (Alain, Déodat, Marie)
général de division. Commandeur du 28 décembre 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-12-28"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: André (Louis, Jean)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Commandeur du 19 mars 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-03-19"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Vézio (Guy, Jean, Raoul)
général de brigade; 39 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Grand officier"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Gautier (Claude, Philippe)
général de division aérienne; 34 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Grand officier"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Pierre (Pierre, François, Jacques)
général de brigade aérienne
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Bonardi (André, Natale, Emile)
général de brigade. Commandeur du 24 septembre 1975
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1975-09-24"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Legeais (Alain)
médecin général. Commandeur du 28 septembre 1971
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1971-09-28"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Daillier (Pierre, Louis, Lucien)
général de corps d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
01 Novembre 199101/11/1991
De: Pierre Marin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique chargé des relations avec la presse
journaliste
date_debut="1991-10-28"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Muriel Penicaud
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
administrateur territorial
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: David Azema
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Magot (Stéphane, Jean-Marie, Michel)
sous-lieutenant; 6 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 26 août 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 août 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="6"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Mandon (Daniel, Joseph)
chef de bataillon, infanterie; 30 ans de services
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
5 septembre 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Roux (Jacques)
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller technique
par
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Octobre 199127/10/1991
De: Regnier (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Marne
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
grade="Directeur"
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Yann Jounot
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
administrateur civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Octobre 199118/10/1991
De: André Ladousse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la francophonie
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Orlando (Christian, Georges)
lieutenant; 26 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 juin 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Octobre 199104/10/1991
De: Jean-Francis Dauriac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chargé de mission
directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
conseiller de tribunal administratif
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Alain Drouhin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller auprès du ministre d'Etat
directeur d'hôpital
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chef de cabinet
attaché d'administration centrale
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Octobre 199103/10/1991
De: Marc Dora
attaché principal d'administration centrale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Octobre 199102/10/1991
De: Josseline de Clausade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Stéphane Richard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Jean-Yves Naouri
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: René Seve
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
directeur de recherche au C.N.R.S
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Bertrand Wiedemann-Goiran
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Alain Bentejac
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Jean-François Bureau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Baillet (Marie-Christine)
officier de paix de la police nationale, 8 ans 8 mois de services civils. Blessée mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 1991
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
12 juin 1991
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
nomination
25 Septembre 199125/09/1991
De: François Lamoureux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
Conseiller pour les relations
avec les groupes d'études et de mobilisation
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-François Gueullette
Objet:
Conseiller pour les relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Louis Reiffers
Objet:
Conseiller pour l'éducation
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Louis Chambon
Objet:
Conseiller pour la communication
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Hervé Lorenzi
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller économique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Alain Prestat
Objet:
directeur adjoint du cabinet, de
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Philippe Girardot
Objet:
conseiller technique, et de
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller pour la sécurité
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Septembre 199117/09/1991
De: Michel Aubry
directeur de recherche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Claude Detraz
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Septembre 199112/09/1991
De: Achille (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Corse
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
grade="Directeur"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Langlois (François)
administrateur civil de 2e classe, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gers
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Somme
Groupe:
cabinet="Préfet de la Somme"
grade="Directeur"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Dupriez (Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Jean Lavergne
Objet:
conseiller social au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Jean-Claude Perrel
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller du ministre, conseiller financier
par
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Août 199131/08/1991
De: Jean-Louis Chambon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Août 199129/08/1991
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Yvon Jouan
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Françoise Toubol-Fischer
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
avocate
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Muccignato, née Saint-Laurent (Nicole)
auxiliaire thermale, responsable de la piscine au centre de cure de Barbotan, 23 ans d'activités professionnelles, décédée dans l'exercice de ses fonctions le 27 juin 1991
Objet:
avec effet du
15 juillet 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Monferrand (Alain)
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 199114/08/1991
De: Guigue (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Bay (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
grade="Directeur"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Falcone (Jean-Marc)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
cabinet="Préfet du Cher"
grade="Directeur"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Mathieu (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Alpes
Objet:
directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
grade="Directeur"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Patricia Gauchon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique chargé des relations avec la presse
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Chantal Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Hubert Testard
Objet:
conseiller commercial, directeur adjoint de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991
De: Medjadba (Mouloud)
adjudant-chef, génie; 22 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 mai 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
27 mai 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Constantin (Gérard, Claude)
lieutenant, troupes de marine; 27 ans de services militaires. Décédé le 22 mai 1991
au cours d'un accident aérien
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 mai 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Patrick Herbin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Christian Connan
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jacky Simon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jean-Michel Despax
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Gilles-Jean Portejoie
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jean-Claude Guérin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Alain Berthezene
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Hubert Coudanne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Jean-François Guiraud
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Didier Hamon
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
16 Juillet 199116/07/1991
De: Halftermeyer (Guy, Edouard, Robert)
lieutenant des Forces françaises combattantes. Commandeur du 26 septembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1978-09-26"
élévation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Liron (Jean-Pierre, Marcel)
lieutenant au bataillon français de l'O.N.U. Grand officier du 20 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand'croix
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Gutton (Jérôme)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Yvelines
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: David (Hubert, Louis, Marcel)
sous-lieutenant des Forces françaises combattantes. Chevalier du 26 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-26"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Seriex (Octave, Jean, Henri)
maréchal des logis au 1er régiment de chasseurs d'Afrique. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Séréni (François, Antoine, Pasquin)
caporal-chef au 6e régiment de tirailleurs marocains. Chevalier du 4 septembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-04"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Grammatico (Joseph, André)
sous-lieutenant au 31e bataillon du génie. Chevalier du 7 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-07"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Bruneton (Maurice, Jean, Henri)
lieutenant au 21e régiment de tirailleurs algériens. Chevalier du 11 novembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-11-11"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Morvant (Gilbert, Joseph, Gustave)
lieutenant à la 3e légion de marche de garde républicaine. Chevalier du 5 novembre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-05"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Roudeau (Claude, Mary, Guy)
lieutenant au 2e bataillon thaï. Chevalier du 19 février 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-02-19"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Cartier (Jean, Baptiste)
lieutenant des Forces françaises combattantes. Chevalier du 27 novembre 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-11-27"
promotion
13 Juillet 199113/07/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Christian Rouyer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Eric Gissler
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Emmanuel Davril
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: René-Georges Querry
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Claude Gault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jacques Tavernier
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Massoni
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jean-Yves Le Gall
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Patrick Glo
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Luc Soubre
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Antoine Masson
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Conseiller technique
ingénieur des mines
date_debut="1991-06-26"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Jean-François Merle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: François Durollet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller technique
directeur d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre)
amiral. Officier du 14 août 1986
Cité
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-08-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Pierre Lepetit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
inspecteur des finances
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Yves Blanc
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Durand (Jacques, Joseph, Marie)
colonel. Officier du 31 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-31"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Petit (Bruno, Léonce, Marie)
contrôleur général des armées. Officier du 11 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Forray (Gilbert)
général d'armée. Grand officier du 4 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de sa réception
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
général d'armée aérienne. Commandeur du 15 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-10-15"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Lemieux (Claude, Ange)
général de corps aérien. Commandeur du 12 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-09-12"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Cann (François, Robert)
général de corps d'armée. Commandeur du 29 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1985-07-29"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie)
général de corps d'armée. Commandeur du 29 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-09-29"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Lemoine (Jean-marie)
général de corps d'armée. Commandeur du 13 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-07-13"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Jourdain (Guy, Jules, Gabriel)
contrôleur général des armées. Commandeur du 16 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-10-16"
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Vetter (Claude, René, Joseph)
colonel. Chevalier du 23 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-23"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées. Chevalier du 17 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-17"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Ménard (Claude, Jean)
général de brigade. Chevalier du 3 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-03"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Riquet (Jacques)
colonel. Chevalier du 21 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-21"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: André (Yves, Arthur)
général de brigade. Chevalier du 22 septembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-22"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Ferry (Michel, Roger, Simon)
colonel. Chevalier du 7 septembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-07"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Depond (Claude, Louis, Lucien)
colonel. Chevalier du 28 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-28"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Friedrich (Guy, Charles, Georges)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Saint-Antonin (Christian, Marcel)
colonel. Chevalier du 4 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-04"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Brixy (André, Juste, Marcel)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Tenneson (Philippe, André, Charles)
contrôleur général des armées. Chevalier du 11 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées. Chevalier du 11 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Garzulino (Théodore, Ange)
contrôleur général des armées. Chevalier du 11 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Laurent Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pierre Argouse
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
contre-amiral
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Didier Guedon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
administrateur principal des affaires maritimes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Serge Bergamelli
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Joëlle Burnouf
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
maître de conférences
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Denise Barriolade
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Laurence Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Paul Schwach
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Guy Turquet de Beauregard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Xavier Lebacq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand Hervieu
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gilbert Comte
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Guepratte (Etienne)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Saône
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
cabinet="Préfet du Var"
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Martine Marchand-Antheaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Corinne Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Philippe Blanchard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thierry Le Lay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Michel Thénault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
date_debut="1991-06-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Danièle Jourdain-Menninger
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Directeur du cabinet
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Danièle Linay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Anne du Boucher
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique chargé de la communication et des relations avec la
presse
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Marc Sadaoui
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Christophe Cevasco
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Philippe Bailly
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Eric Lombard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseiller auprès du ministre délégué
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Chargé de mission auprès du ministre délégué
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: André Chapelle
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat, chef de cabinet
Patrick Matet, magistrat
Conseiller technique
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Philippe Zeller
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Claude Detraz
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
directeur de recherche
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Delphine Reyre
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseiller technique, chargé de la presse, et de la communication
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Aude Albert-Debarle
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
agrégée de l'université
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Serge Telle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Mario Bettati
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Françoise Monard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Forest (Xavier, Michel, Marie)
sous-lieutenant, 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 avril 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 avril 1991
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="7"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Atoutemps (Gilles, Raymond)
enseigne de vaisseau de 1re classe, 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 avril 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 avril 1991
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Baulet (Thierry, Louis)
commandant, 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 avril 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 avril 1991
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Joseph Goy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
ecole
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Michel Leblanc
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
professeur
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Danielle Florens
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Laurent Rabaté
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="1991-06-02"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Michel Bruneau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
administrateur territorial hors classe
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Max Salomon
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Michel Peyre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Hervé Barre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Pierre Clamadieu
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jacques Roux
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
directeur du travail
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Xavier Rincel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Claude Perrel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller du ministre, conseiller financier
administrateur civil
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Nore
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Chef de cabinet
contrôleur du Trésor
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Philippe Barbezieux
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseillers techniques
directeur départemental du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Lambert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chef adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jacques Renard
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Michel Lucas
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Kancel
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roland Dubertrand
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Denis Delbourg
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Isabelle Vaulont
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Odette Grzegrzulka
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Lefebvre (Dominique)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Thery (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: De Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Citroën (Philippe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Derycke (Dinah)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Claude Imauven
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Castella
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Michel Reveyrand
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Dael
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Fabrice Théobald
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Conseiller technique
ingénieur civil du génie maritime
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Yves Lebas
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Claire Sauvaget
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Maryse Bossiere
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Monique Darracq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Juin 199104/06/1991
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.