tribunal_instance="6e arrondissement de Paris" (tag)


De: Fabienne TROUILLER-DELBAUFFE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000027362861(source JORF)
nomination
28 Avril 201328/04/2013
De: Bouaoud (Lila)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000019326025(source JORF)
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Chigot (Malika)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000425434(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Raynaud (Danièle)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris (75006)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000814376(source JORF)
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: David (Catherine), épouse Auert
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Bouaoud (Lila)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
date_debut="2004-06-28"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000625958(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Bouaoud (Lila)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Larronde (Maïténa)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
date_debut="2003-09-29"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000794902(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Sylvie Michel, épouse Desportes
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Larronde (Maïtena)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Renouvel (Paule), épouse Olive
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000588627(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Semeril (Anne-Laure)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000588627(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Sylvie Michel, épouse Desportes
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Del Bianco (Sandra)
agente administrative de 2e classe stagiaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Vergne
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000219633(source JORF)
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Georgin (Colette), épouse Standish
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
date_debut="1998-06-04"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
depart_retraite
JORFTEXT000000568884(source JORF)
admission
12 Décembre 199712/12/1997
De: Renouvel (Paule), épouse Olive
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 6e arrondissement
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Vergne (Valérie)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 6e arrondissement
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Claude Lacroix, épouse Fournier
juge du second grade, second groupe
Objet:
Juge du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Remplace:
M. Nachbaur
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De: Nachbaur (Edmond)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 6ème
date_debut="1991-01-14"
date_fin="1991-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000353668(source JORF)
admission
23 Mars 199123/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.