tribunal_instance="La Flèche" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Martine BOULAY
(BIGNON)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1829149A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 201822/10/2018
De: Dimitri LAFOSSE
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
JUSB1818699A(source BOMJ)
nomination
02 Juillet 201802/07/2018
De: Stéphanie ROUSSEAU
(GUILLOTEAU)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1704311A(source BOMJ)
nomination
06 Février 201706/02/2017
De: Anne-Sophie FRADIN
(GUERINEAU)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1507990A(source BOMJ)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jacqueline LE PEMP
(HAINAULT)
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
date_debut="2015-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1507990A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Mars 201524/03/2015
De: Jacqueline LE PEMP
(HAINAULT)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1322989A(source BOMJ)
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Marie-Michèle BELLET
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: FRADIN Anne-Sophie épouse GUERINEAU
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Flêche
Remplace:Mme DAVID Annie épouse BLIN
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1103666A(source BOMJ)
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Claire LIAUD, épouse SAVARY
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Claire BIGUET, épouse de SOUZA SILVA
juge au tribunal de grande instance de Laval chargée du service du tribunal d'instance de Château-Gontier
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Philippe Dary
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: David (Annie), veuve Blin
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:Mme Robin (Christiane)
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000388636(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ghislaine Balzano, épouse Lucas
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge chargée du service du tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Robin (Christiane)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:
Mme Leveuf
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
date_debut="1998-09-21"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000209042(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Hatton (Pascale), épouse Pommier
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Nathalie Ganez-Lopez, épouse Robveille
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:
Mme Marre
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000531447(source JORF)
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Jacques Chauche
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:M. Grimaud
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.