03 Mai 2011


De: DECROUILLE Virginie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de TOURCOING
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JUSB1113353A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: MACIAS Sandrine
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme DECROUILLE Virginie
tribunal="" suppleant="
JUSB1113353A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: DESREUMAUX MarieChristine, épouse CASAERT
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de TOURCOING
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1113353A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: FILLON Corinne, épouse GROPPI
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de ROANNE
Groupe:
Tribunal d'instance de Roanne
tribunal
tribunal_instance="Roanne"
JUSB1113351A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: LAINE Danièle
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1113351A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: LAINE Danièle
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de ROANNE
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1113351A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: LAHAYE Patricia, épouse PIERRE
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de NANCY
Remplace:Mme LECOMTE Joëlle
Groupe:
Tribunal d'instance de Nancy
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant
JUSB1113347A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: LUQUE Rose-Marie
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de MARTIGUES
Remplace:Mme ROUSSEAU Annie, épouse CORNILLE
Groupe:
Tribunal d'instance de Martigues
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
JUSB1113346A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: RIVAT Estelle, épouse THOMASSEY
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit service administratif régional
Groupe:
Dit service administratif régional
suppleant
JUSB1113335A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: ROJAS Rosita, épouse HOUIN
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de NANCY
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1113335A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: VOISIN (Nicolas)
fondateur d'OWNI.fr
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: VANRYB (Bruno)
président directeur général d'Avanquest Software, président du Collège éditeurs de logiciels du Syntec numérique
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: STIOUI (Jérôme)
fondateur de Directinet
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: SIMONCINI (Marc)
président-directeur général de Meetic
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: REMY (Jean-Pierre)
président-directeur général de PagesJaunes.fr
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: NIEL (Xavier)
vice-président et directeur de la stratégie du groupe Iliad
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: MOMBOISSE (François)
président de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: MARHELY (Daniel)
cofondateur de Deezer.com
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: MALSCH (Alexandre)
fondateur de Melty.fr
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: LOUETTE (Pierre)
directeur exécutif, secrétariat général et opérateurs France du groupe Orange-France Télécom
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: FOREST (Emmanuel)
directeur général adjoint affaires institutionnelles et européennes du groupe Bouygues
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: ESSER (Frank)
président-directeur général de SFR, président de la Fédération française des télécoms
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: DI MARTINO (Giuseppe)
directeur juridique de Dailymotion, vice-président de l'Association des services internet communautaires
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: DESCROIX-VERNIER (Jean-Baptiste)
président-directeur général de Rentabiliweb
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: BERTRAND (Patrick)
directeur général de CEGID, président de l'Association française des éditeurs de logiciels
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: BABINET (Gilles)
fondateur de Musiwave
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: SAUTY DE CHALONS (Marie-Laure)
présidente-directrice générale d'aufeminin.com
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: GAUTHEY (Gabrielle)
présidente du GITEP TICS
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:
Conseil national du numérique
JORFTEXT000023941589(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Annabelle Archien
Objet:
conseillère en charge des affaires budgétaires et fiscales, des investissements d'avenir, de la modernisation et du développement durable au cabinet du ministre
date_debut="2011-04-30"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023941584(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: CHAFFARA (Emmanuel, Souhourou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000023941580(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: Leila CHENINE, épouse KHOUALEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000023941580(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: Jedjiga ACHICHE, épouse MANSOURI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000023941580(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: ESSAFI (Inès)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: KAHWATI (Rami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: TARBOUCHE (Firas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: BOUDAA (Antar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: MAHAZOASY (Jose Pascal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: BOUMENDIL (Hakim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: ZITOUNI (Jamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: FLIOU (Yahia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: HABIBI (Rim Echraf), épouse BENGHANEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: TORCHE (Hoda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: DJERFAF (Khadija), épouse MEZIANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: FIGUIGUI (Saâdia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023941577(source JORF)
autorisation
03 Mai 201103/05/2011
De: Rion (Sandra)
194945
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
inscription
03 Mai 201103/05/2011
De: Gibouin (Sonia)
305247
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
inscription
03 Mai 201103/05/2011
De: Fournier (Anne-France)
167318
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
inscription
03 Mai 201103/05/2011
De: Mechnane (Stéphane)
Objet:
312332
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Courquin (Guillaume)
Objet:
309958
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Franchi (Stéphane)
Objet:
232242
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Huchette (Alexis)
Objet:
230413
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Dormegnies (Michaël)
Objet:
215259
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Mahieu (Victoria)
Objet:
310001
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Hily (Amelie)
Objet:
301020
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Rosenfeld (Vanessa)
Objet:
246202
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Gosselin (Laure)
Objet:
243771
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Boyer (Claire)
Objet:
215083
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Carre (Blandine)
Objet:
210237
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Janin (Adeline)
Objet:
196501
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD)
JORFTEXT000023941574(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Jacques DEVILLERS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2011-05-10"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
depart_retraite
JORFTEXT000023941572(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Philippe GUSTIN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
date_debut="2011-05-14"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000023941570(source JORF)
titularisation
03 Mai 201103/05/2011
De: RAYOT (Sébastien, Christian, Michel, Gilbert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000023941567(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: RAYOT (Christian, Gilbert, Gaston, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000023941567(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: RAYOT (Christian, Gilbert, Gaston, René)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023941567(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: RAYOT (Sébastien, Christian, Michel, Gilbert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Christian RAYOT et Sébastien RAYOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000023941567(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: SALAÜN (Franck, Loïc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis BOURGHELLE et Cécile BEZIADE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000023941563(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: SALAÜN (Franck, Loïc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe COUDERT, Franck SALAÜN & Marjory FLAMMERY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000023941561(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: BESANCENOT (Gérald, Michel, Raymond)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Rémi BESANCENOT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000023941559(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: BESANCENOT (Virginie, Sylvie, Françoise)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Rémi BESANCENOT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000023941559(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: BOUILLOUX (Patrick)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Grésy-sur-Isère (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023941557(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: BOIRON (Myriam, Christine), épouse MONTOUX
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Grésy-sur-Isère (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023941557(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: GAUCHE-DAUMET (Luc, Pierre, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Grésy-sur-Isère (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023941557(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: CAMUS (Thomas, Edouard, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain CAMUS, Bernard DAVY et Luc VILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meung-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000023941555(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: CAMUS (Alain, Gérard, Marie-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain CAMUS, Bernard DAVY et Luc VILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Meung-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000023941555(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201103/05/2011
De: DINEUR (Isabelle, Jeanne, Jacqueline), épouse POINTEL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre DEIS, Elodie FREMONT et Jean-Fabrice HEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000023941551(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: LE BIHAN (Christine, Marie-Louise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe PRUD'HOMME, Nicolas PRUD'HOMME et Nicolas BAUM, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000023941549(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: CEPITELLI (Karine, Josiane, Delphine), épouse GERVAIS de LAFOND
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine GIRAUD-DIMEGLIO et Vincent VIALATTE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000023941547(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Véronique CHOURAQUI-RIBOUET
juge de proximité
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un ascendant à la suite d'une maladie grave
date_debut="2011-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000023941545(source JORF)
disponibilité
03 Mai 201103/05/2011
De: Frédéric Desportes
magistrat du premier grade
Objet:
dans les fonctions normalement dévolues aux maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-05-01"
duree="un an"
JORFTEXT000023941541(source JORF)
renouvellement
03 Mai 201103/05/2011
De: Frédéric Desportes
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="un an"
JORFTEXT000023941541(source JORF)
détachement
03 Mai 201103/05/2011
De: Anne Berriat, épouse Hodara
magistrate du premier grade
Objet:
dans les fonctions normalement dévolues aux maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-05-01"
duree="un an"
JORFTEXT000023941539(source JORF)
renouvellement
03 Mai 201103/05/2011
De: Anne Berriat, épouse Hodara
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="un an"
JORFTEXT000023941539(source JORF)
détachement
03 Mai 201103/05/2011
De: Gérard Castex
magistrat honoraire
Objet:
juge de proximité au tribunal de police de Paris. Il effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de vingt-cinq jours en juridiction
Groupe:
Tribunal de police de Paris. Il effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de vingt-cinq jours en juridiction
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000023941537(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Pascal Vagogne
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de sous-directeur de l'Europe méridionale à la direction de l'Union européenne du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Joël Meyer
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000023941534(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Pascal Vagogne
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de sous-directeur de l'Europe méridionale à la direction de l'Union européenne du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Remplace:M. Joël Meyer
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000023941532(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Vitel (Philippe, Renaud, David)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Rialland (Pierre, Jean, Joseph)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Lambropoulos (Nicolas, Léon, Constantin)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Pirard (Paul, Louis, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Leroy (Pierre, Claude, Daniel)
du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Lainé (Hugues, Alain, Henri, Louis)
de la frégate Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Bied-Charreton (Yann, Jean-Baptiste)
de la frégate Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Stutzmann (Luc)
du bâtiment de transport léger Dumont D'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Pimbert (Jean-Michel, Luc)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Paquet (Arnaud, Marie, René)
du chasseur de mines Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Ollivier (Laurent, Pierre)
du chasseur de mines Sagittaire
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Mocard (Emmanuel, Paul, André)
de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Gélébart (François, Rémy)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Merveilleux du Vignaux (Guillaume, François, Marie, Hervé)
de la frégate La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Hugon (Vincent, Yves, Claude)
du bâtiment de soutien auxiliaire Le Malin
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette sous contrat
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Demotes-Mainard (François-Xavier, Marie, Joseph)
de l'aviso Premier Maître L'Her
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Chêne (Philippe)
du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officier spécialisé de la marine
Le lieutenant de vaisseau
JORFTEXT000023941529(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Delemotte (Emilie, Claudette, Nicolle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Walton (Benjamin, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Vié (Guillaume, Hervé, Emile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Meslin (Thomas, Gilles, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Gross (Nicolas, Martin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Chuet (Pierre-Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Sabatier (Thomas, Pierre-Orens)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Rochard (Olivier, Roger, Francis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Mouillet (Julian, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Luxin (Clément, Didier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Leghrib (Samir)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Hidden (Vincent, Robert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Herve (Lionel, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Giloire (Jonathan, Robert, Emilien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Fuet (Valérian, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Finel (Romain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Faure (Florent, Marc-Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Esquerré (Maxime, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Dubourg (Thomas, Guillaume, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Delavenne (Timothée, Vincent, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Cuisy (Julien, Louis, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Coulais (Alexandre, Joseph, Bouma)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Bunoux (Mathieu, Philippe, Lilian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Vagner (Anne-Sophie, Catherine, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Untz (Céline, Renée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Sanchez (Carole, Sandra)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Pottier (Juliette, Michelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Masselin (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Longeron (Marion, Renée, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Le Saint (Cécile, Clémentine, Lydie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Lacroix (Maud, Lorraine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Dehais (Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Chgouri (Aïcha)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Chastaing (Anne, Amélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Daoulas (Jérôme, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Roussel (Fabien, Jacques, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Chapuis (Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Hirat (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Thesillat (Céline, Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Ballard (Anne-Maëlle, Emilie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023941527(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Francis Guénon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Moscou
Remplace:M. Jean-Ulric Cillard
consul="Moscou"
JORFTEXT000023941524(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: BLUA (Frédéric)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de l'Hérault
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault
JORFTEXT000023941521(source JORF)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023941519(source JORF)
admission
03 Mai 201103/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.